505 resultados para Droit économique

Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. Du partage des sociétés, en droit romain. De la liquidation des sociétés commerciales, en droit français... Par M. Edmond Roth-Legentil,...

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Faculté de droit de Paris. Du Sénatus-consulte velléien, en droit romain. De l'Incapacité de la femme mariée, en droit français. Thèse pour le doctorat, par G. Gode,...

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Faculté de droit de Paris. Droit romain : de la Pétition d'hérédité. Droit français : de la Puissance paternelle et de ses déchéances. Thèse pour le doctorat... par Alfred Heurthaux,...

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M. le comte de Champagny (Napoléon-Marie de Nompère), docteur en droit, député au Corps législatif... / [signé : "De Vaucher"]

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Faculté de droit de Paris. Droit romain : des Juridictions criminelles à Rome jusqu'à l'établissement des "cognitiones extraordinaire". Droit français : Étude sur la transportation. De la situation légale des transportés, au point de vue de la famille, de la propriété et des droits privés et publics. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu le... 10 mai 1889.. par Edmond Bruyant,...

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Droit et jurisprudence en matière de postes, télégraphes, téléphones. Tome 2,Partie 1 / par J.-D. Ricard...

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Droit et jurisprudence en matière de postes, télégraphes, téléphones. Tome 1 / par J.-D. Ricard...

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Droit et jurisprudence en matière de postes, télégraphes, téléphones. Tome 2,Partie 2 / par J.-D. Ricard...

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Droit et jurisprudence en matière de postes, télégraphes, téléphones. Tome 3 / par J.-D. Ricard...

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De l'Administration du tuteur de l'impubère, en droit romain. Des Fonctions du tuteur et du gardien, en droit français. Thèse pour le doctorat... par Paul Trouard-Riolle

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Faculté de droit de Paris. Des Moyens de preuve en matière criminelle, en droit romain. Des Moyens de preuve devant les juridictions répressives, en droit français. Thèse pour le doctorat... par Hippolyte Gisbert,...

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Le "mandatum pecuniae credenlae", en droit romain. L'Hypothèque maritime, en droit français (loi du 10 décembre 1874) / thèse pour le doctorat... par Emmanuel Jeanbernat ; Faculté de droit de Paris

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Faculté de droit de Paris. Droit romain : du Pacte de constitut. Droit civil français : des Garanties du trésor sur les biens des comptables. Thèse... par Hippolyte-Henri Marmonier,...

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Faculté de droit de Paris. De l'Occupation, en droit romain. Des Conditions de validité des brevets d'invention, en droit français, thèse pour le doctorat... par Paul-Stanislas Martin Saint-Léon,...

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Faculté de droit de Paris. De la légitime, en droit romain. De la réserve et de la quotité disponible, en droit français. Thèse pour le doctorat soutenue par Henri Martini...

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