Arrêt du grand conseil qui déclare abusive la désunion d'un prieuré-cure régulier et l'érection en prieuré simple, faite sans cause légitime et sans lettres patentes du roi, nonobstant le laps de temps ; et qui maintient dans ledit prieuré-cure (de Saint-Jean de Dammartin) un dévolutaire

[Acte. 1706-09-22. Paris]

Arrêt du grand conseil pour la dîme des Sainfoins et Bourgognes, tant dans les enclos que hors d'iceux. (Entre les religieuses des Filles-Dieu de Paris, et Jean-François-de-Sales Charmolue, curé de Houilles.)

[Acte. 1707-09-28. Paris]

Arrêt du grand conseil qui maintient les religieux de l'abbaye royale de Saint-Jean-au Mont, autrefois en Artois, près la ville de Thérouanne, et transférée dans la ville d'Ypres, dans tous les biens dépendant de ladite abbaye de Saint-Jean, en iceux compris tous les biens ayant appartenu à l'abbaye de Notre-Dame de la Capelle, comme étant unie à l'abbaye de Saint-Jean

[Acte. 1708-11-16. Paris]

Arrêt du grand conseil en faveur de Mre Jean-Richard de Laistre, aumônier de la maison du roi, chanoine de l'église collégiale de Saint-Jacques de l'Hôpital

[Acte. 1726-01-31. Paris]

Arrêt du grand conseil portant nouveau règlement pour les banquiers expéditionnaires en cour de Rome (En faveur de Jean-Emeric-Martin de la Bastide, pour la jouissance de la prévôté d'Arnac.)

[Acte. 1726-03-13. Paris]

Le Roman de la Rose. Tome 2 / , par Guillaume de Lorris et Jean de Meung,... édition faite sur celle de Lenglet-Dufresnoy, corrigée avec soin et enrichie de la dissertation sur les auteurs,... de l'analyse, des variantes et du glossaire publiés en 1737 par J.-B. Lantin de Damerey

[Le roman de la rose (français ancien). 1799]

Le Roman de la Rose. Tome 1 / , par Guillaume de Lorris et Jean de Meung,... édition faite sur celle de Lenglet-Dufresnoy, corrigée avec soin et enrichie de la dissertation sur les auteurs,... de l'analyse, des variantes et du glossaire publiés en 1737 par J.-B. Lantin de Damerey

[Le roman de la rose (français ancien). 1799]

Le Roman de la Rose. Tome 3 / , par Guillaume de Lorris et Jean de Meung,... édition faite sur celle de Lenglet-Dufresnoy, corrigée avec soin et enrichie de la dissertation sur les auteurs,... de l'analyse, des variantes et du glossaire publiés en 1737 par J.-B. Lantin de Damerey

[Le roman de la rose (français ancien). 1799]

Le Roman de la Rose. Tome 5 / , par Guillaume de Lorris et Jean de Meung,... édition faite sur celle de Lenglet-Dufresnoy, corrigée avec soin et enrichie de la dissertation sur les auteurs,... de l'analyse, des variantes et du glossaire publiés en 1737 par J.-B. Lantin de Damerey

[Le roman de la rose (français ancien). 1799]

Le Roman de la Rose. Tome 4 / , par Guillaume de Lorris et Jean de Meung,... édition faite sur celle de Lenglet-Dufresnoy, corrigée avec soin et enrichie de la dissertation sur les auteurs,... de l'analyse, des variantes et du glossaire publiés en 1737 par J.-B. Lantin de Damerey

[Le roman de la rose (français ancien). 1799]

Arrêt du grand conseil qui condamne la nommée Barbe Marchand et Jean-Jos. Louys, vicaire de la paroisse S. Simplice de Metz, à être bannis à perpétuité hors du royaume, et François Joseph Serot à être banni pour trois ans tant de la suite de la cour que de la ville, prévôté et vicomté de Paris et de la ville de Metz, et décharge Jean-Joseph Risch, curé de S. Simplice de Metz, Jean-Claude Pierre, ancien vicaire de la même paroisse, et le Sr Gravelotte, curé de Courcelles-sur-Nied et ci-devant vicaire de S. Simplice de Metz, et autres accusés des accusations intentées contre eux

[Acte. 1753-03-19. Paris]

(Arrêt du Grand Conseil qui ordonne la suppression d'un libelle intitulé : "Mémoire pour Messire Gui-Michel Billard de Lorière, conseiller au Grand Conseil, contre dame Marie-Henriette de Saint-Simon, son épouse.)

[Acte. 1755-08-30. Paris]