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Commentaire du Code de commerce et de la législation commerciale. Tome 5 / par Isidore Alauzet

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Commentaire du Code de commerce et de la législation commerciale. Tome 2 / par Isidore Alauzet

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Commentaire du Code de commerce et de la législation commerciale. Tome 4 / par Isidore Alauzet

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Commentaire du Code de commerce et de la législation commerciale. Tome 7 / par Isidore Alauzet

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Commentaire du Code de commerce et de la législation commerciale. Tome 3 / par Isidore Alauzet

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Commentaire du Code de commerce et de la législation commerciale. Tome 6 / par Isidore Alauzet

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Abolition des articles du code concernant l'Adultère. (Signé : Un Homme du peuple.)

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Jusromanum : Commodati vel contra". - Droit français : Code Nap., art. 1708-1778, 1874-1914.]

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Université de France. Académie de Rennes. Faculté de droit. Thèse pour la licence. ["Jus romanum : De Actionibus empti et venditi". - Droit français. Code Napoléon : Des obligations du vendeur et de l'acheteur... Code de commerce : Des achats et ventes]... Par M. Durand (Henri-Léopold),...

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Examen critique du code de procédure civile du royaume d'Italie, étude de législation comparée, par Albéric Allard,...

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Le code civil commenté à l'usage du clergé,.... Volume 1,Partie 2 / par M. le chanoine Allègre,...

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Le code civil commenté à l'usage du clergé,.... Tome 1 / par M. le chanoine Allègre,...

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Le Code de l'hôtelier, par J. Ferré,... 2e édition, publiée par le Syndicat général de l'industrie hôtelière et des grands hôtels de Paris...

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Code composé : 1°. Contributions directes sur les patentes... 2°. Dimensions et prix du papier timbré... 3°. Concordance des calendriers républicain et grégorien... 4°. Barêmes, ou comptes faits... par M. Ambaud (de la Gironde),...

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Discours prononcé, le 14 avril 1810, dans la salle des cours de la Faculté de droit de Paris, par M. Nougarède, Bon de Fayet,... pour l'ouverture des leçons publiques à faire par les candidats du concours pour une chaire de droit français et une chaire de Code de commerce, nouvellement établies dans ladite Faculté

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