Procès-verbal des séances de l'Assemblée nationale de France, tenues en l'année 1789 et suivantes ; précédé du "Récit des séances des députés des communes, depuis le 5 mai jusqu'au 12 juin suivant" ; du procès-verbal des conférences pour la vérification des pouvoirs ; et du procès-verbal des séances des députés des communes, depuis le 12 jusqu'au 17 juin 1789. Tome premier

Numérisation partielle de reliure

Procès-verbal des séances de l'Assemblée nationale de France, tenues en l'année 1789 et suivantes ; précédé du "Récit des séances des députés des communes, depuis le 5 mai jusqu'au 12 juin suivant" ; du procès-verbal des conférences pour la vérification des pouvoirs ; et du procès-verbal des séances des députés des communes, depuis le 12 jusqu'au 17 juin 1789. Tome premier

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Statuts, ordonnances et règlemens de la communauté des maîtres rôtisseurs de la ville, fauxbourgs et banlieue de Paris. Du mois de juin 1744. Rédigés par M. l'abbé Mxxx [J.-B. Le Mascrier]...

[Acte. 1744-06-00]