302 resultados para Section 115

Arrêté de l'assemblée générale de la section des Quatre-Nations, à l'occasion de la nomination de Pétion à l'assemblée conventionnelle, en date du 6 septembre

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Les Citoyens de la section des Quatre-Nations aux citoyens des 47 autres sections de Paris. (12 septembre 1792.)

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Extrait des registres des procès-verbaux de la section des Sans-Culottes...

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Section du Théâtre-Français. Extrait du procès-verbal des séances des assemblées générales...

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Adresse de la Société patriotique de la section du Luxembourg à ses frères des départements. (Avril 1793.)

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Discours prononcé à la Société populaire de la section de l'Unité par un élève du citoyen Maignien

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Indochine française. Gouvernement de la Cochinchine (3e bureau-1re section). Année 1938. Impôt sur les traitements publics et privés, les salaires, les indemnités et émoluments. Barême n° 3 donnant le produit de l'impôt en principal pour toutes les catégories de contribuables

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Indochine française. Gouvernement de la Cochinchine (3e bureau-1re section). Année 1938. Impôt général sur le revenu. Barême n° 4 donnant le produit de l'impôt en principal pour toutes les catégories de contribuables...

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Vie politique du citoyen Raffet, ci-devant commandant de la force armée de la Section de la Butte aux Moulins, présentement de la Montagne. [Signé : Raffet.]

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Travaux de la 1re section du suprême conseil pour l'Amérique. Fête de l'ordre. Inauguration du buste de S. M. Louis XVIII et de celui de son auguste frère Monsieur. (27 décembre.)

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Association française pour l'avancement des sciences... Congrès de Lyon (2-7 août 1906). 12e section (sciences médicales).... L'Immunisation contre la tuberculose, rapport présenté par M. le Dr Rappin,...

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Mémoire présenté à la section criminelle de la Cour de cassation, par F.-V. Raspail, à l'appui du pourvoi formé par lui contre l'arrêt de la Cour royale... qui... a condamné l'appelant à deux ans de prison...

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Notice sur M. Maillard, ancien président de section au conseil d'État ; par E. Reverchon,...

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A MM. les membres de la section de médecine opératoire de l'Académie royale de médecine . (Signé : Ricord.)

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Rapport de la section d'économie, de statistique et de législation agricoles sur un mémoire relatif à l'évaluation du revenu foncier des propriétés non bâties. Présenté dans la séance du 4 juillet 1883

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