337 resultados para SBA-15

Memento fiscal. Guide pratique indispensable à tous les contribuables... d'après la plus récente législation fiscale. (Loi de finances du 15 juillet 1925.)...

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Bureau central du canton de Paris. Fête de l'anniversaire du 18 fructidor. Police. Extrait du registre des délibérations du bureau central... du 15 fructidor an VII...

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Précis historique sur Napoléon Buonaparte, jugement porté sur ce fameux personnage... le tout extrait des mémoires d'un homme qui ne l'a point quitté depuis 15 ans

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Réflexions sur le rapport du ministre des finances au roi et aux deux chambres. (15 août.)

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Notice sur la famille Audoin (1048-1888). (15 janvier 1888.)

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Banquet patriotique offert par la ville de Paris au général Lafayette. (15 août.)

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Cour des pairs. Affaire du Cte de Kergorlay. Procès-verbaux. (15-24 novembre.)

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Cour des pairs. Procès des ministres. Liste, par ordre de réception, de MM. les pairs siégeant à l'audience du 15 décembre

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Allocution adressée à M. Victor Normand et à Mlle Henriette Martin lors de leur mariage en l'église de Saint-Jean-Baptiste de Châtellerault, 15 octobre 1866, par M. Bessonnet,...

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Voyage du roi et de la famille royale à l'armée du Nord, (15-19) janvier 1833

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Ikôn basilikê. (15 décembre.)

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Nouvelles contributions directes. Impôts sur les revenus, textes complets et mis à jour, avec exemples à l'appui, des lois des 15 juillet 1914 : impôt général, 31 juillet 1917 : impôts cédulaires

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Vues sur l'organisation et l'exploitation pour le compte de l'État d'une banque immobilière. (15 août.)

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Observations sur les lois du 12 brumaire An V et du 15 thermidor An IV, et Notes sur un imprimé en forme de consultation contre les enfans nés hors du mariage

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Éloge funèbre de M. L.-C.-V. Trincano,... avocat en Parlement... professeur de mathématiques en survivance des Chevaux-légers de la garde... prononcé en la R @ L @ des Neuf-Soeurs à ***, le 15 février 1786. (Par C.-F. de Bicquilley.)

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