Procès-verbaux... : session... / Office national des pupilles de la nation, Conseil supérieur

1925/12/16 (SESSION2)-1925/12/17.

Procès-verbaux... : session... / Office national des pupilles de la nation, Conseil supérieur

1922/06/13 (SESSION1)-1922/06/14.

Procès-verbaux... : session... / Office national des pupilles de la nation, Conseil supérieur

1919/06/23 (SESSION3)-1919/06/24.

Arrest du Conseil d'Etat du roi et lettres patentes portant règlement pour l'administration des revenus du collège de Navarre [1738]

[Acte royal. 1738]

Le Mot d'ordre : organe de transmission des directives du Conseil national de la résistance, du Gouvernement provisoire de la République, du Commandement suprême allié

1944/06/06 (N1,EDDIFFERENTE).

Le Mot d'ordre : organe de transmission des directives du Conseil national de la résistance, du Gouvernement provisoire de la République, du Commandement suprême allié

1944/06/06 (N1).

Le procès Dreyfus devant le conseil de guerre de Rennes (7 août-9 septembre 1899) : compte-rendu sténographique in-extensa. Tome troisième

[Procès. Dreyfus, Alfred1899]

Le procès Dreyfus devant le conseil de guerre de Rennes (7 août-9 septembre 1899) : compte-rendu sténographique in-extensa. Tome premier

[Procès. Dreyfus, Alfred1899]