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Arrêt du grand conseil, en faveur de la communauté des huissiers du conseil, qui fait main-levée de toute saisie, délégation, transport sur les deniers-de-la bourse commune

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[Acte. 1736-02-23. Paris]

De la responsabilité résultant du contrat de transport : thèse pour le doctorat... / par Henri Lejeune,... ; Université de Paris, Faculté de droit

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Manuscrits de la bibliothèque de l'Arsenal. Archives de la Bastille. DEUXIÈME SECTION — PRISONNIERS DOSSIERS INDIVIDUELS ET DOCUMENTS BIOGRAPHIQUES (1). AFFAIRE DU DUC ET DE LA DUCHESSE DU MAINE. Correspondance contre les intérêts de l'État avec la cour d'Espagne, par l'entremise du prince de Cellamare, ambassadeur d'Espagne à Paris, et complot contre le Régent, pour les droits à la couronne de France, des princes légitimés, en cas d'extinction de la maison royale, et pour rétablir le duc du Maine dans le pouvoir que le testament de Louis XIV lui avait donné. Papiers de procédure. Procès-verbal, par Trudaine, prévôt des marchands, qui s'est transporté au château de Sceaux pour faire la recherche et la visite des papiers du duc du Maine (1718, 29 déc). Lettres de cachet pour l'arrestation des inculpés. Interrogatoires des prisonniers et documents relatifs à leur détention

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Instructions relatives au prélèvement et au transport des eaux destinées à l'analyse micrographique : extrait du Manuel pratique d'analyse bactériologique des eaux / par le Dr Miquel

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Instruction du 14 novembre 1890 pour le transport des militaires de la disponibilité et de la réserve de l'armée active, ainsi que des hommes de l'armée territoriale absents de leur domicile ou de leur résidence légale au moment de la publication de l'ordre de mobilisation / République française. Ministère de la guerre

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Instruction du 14 novembre 1890 pour le transport des militaires de la disponibilité et de la réserve de l'armée active ainsi que des hommes de l'armée territoriale absents de leur domicile ou de leur résidence légale au moment de la publication de l'ordre de mobilisation / République française. Ministère de la guerre

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Instruction du 14 novembre 1890 pour le transport des militaires de la disponibilité et de la réserve de l'armée active, ainsi que des hommes de l'armée territoriale, absents de leur domicile ou de leur résidence légale au moment de la publication de l'ordre de mobilisation / République française. Ministère de la guerre

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« Le brevière des anciens droiz, honneurs et prerogatives du Daulphiné de Viennois » par « MATHIEU THOMASSIN ». Premiers mots : « Puisqu'il vous plaist, mon souverain seigneur, d'estre informé combien le Daulphiné duroit avant qu'il fut transporté au premier filz de la très chrestienne maison de France, et quelz droiz, honneurs et prerogativez il y avoit... ». Derniers mots : « ... tyre à soy grant amas de neiges et envelope tous les passans et les meyne en habisme ».

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Napoléon jugé par un Anglais. Lettres de Sainte-Hélène, correspondance de W. Warden, chirurgien de S. M. à bord du "Northumberland", qui a transporté Napoléon Bonaparte à Sainte-Hélène , traduite de l'anglais et suivie des Lettres du Cap de Bonne-Espérance, réponses de Napoléon aux lettres de Warden. Avant-propos, notes, documents justificatifs et appendice par le Dr Cabanès,...

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De l'adaptation des voitures régimentaires du transport des malades au moyen du brancard de campagne, par Mr le Dr Granjux,...

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Évolution politique de l'Europe : orientation à lui imposer par la création de voies de transport mondiales / par L. Pech,...

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Du Cautionnement et du Transport des journaux, par Eugène Bareste,...

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Énergie électrique . Production. Transport. Distribution. Distributions de gaz. Décrets-lois de 1935. Codification des textes applicables à l'Algérie. Statut du personnel des concessions de gaz et d'électricité

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Notice sur l'appareil brancard de M. le professeur Palasciano (de Naples) pour le traitement des fractures compliquées du tronc et des membres inférieurs et pour le transport des blessés de guerre

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Règlement britannique de 1934 sur le transport des grains en vrac

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