Participation des départements et des communes aux sociétés d'économie mixte de construction . [Loi du 5 avril 1884, décrets et circulaires. Mise à jour au 1er mai 1957.]

[Code]

Inventaire de la bibliothèque 'Umarienne de Ségou : conservée à la Bibliothèque Nationale, Paris / par Noureddine Ghali, Sidi Mohamed Mahibou ; avec la participation de Louis Brenner

Collection : Documents, études et répertoires

Société mutualiste : dite... / statuts [types]Ministère du travail et de la participation

Collection : Journal officiel de la République française ; brochure 1171

Règlement général sur l'administration des quartiers, sous-quartiers et syndicats maritimes, l'inscription maritime, le recrutement de la flotte, la police de la navigation, les pêches maritimes. (7 novembre 1866.)

[Acte. 1866-11-07]

Quartiers généalogiques, avec blasons coloriés, de gentilshommes lorrains.

Haussonville, Chastellet, Haraucourt, Custine, Savigny, Bassompierre, Chahanay, Armoises, Dompmartin, Apremont, Livron, Le Boutillier, Ligniville, Beauvaulx, Watronville, Warry de Créhange, Maserot, Barbay, Nourroy, Housse, Anglure, Fresneau, Bildstein, Dinteville, Rotigoti, Rivière, Du Buchet.