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23 resultados para floral organ identity

Commentaire sur la loi du 13 floréal an XI relative aux donations et aux testamens, par J.-E.-D. Bernardi,...

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Proclamation du 21 floréal, l'an III... Le Comité de salut public aux autorités civiles et militaires et à tous les citoyens

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Ce 23 floréal de l'an III... Le Procureur syndic du district de Lyon au procureur général syndic du département d [ ] . (Signé à la main : Saillier.)

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Observations sur la résolution interprétative de l'art. CXII de la loi du 1er floréal an III, relative aux créances et droits sur les biens nationaux provenant des émigrés

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Directoire exécutif. Le directoire exécutif aux armées françaises. Du 1er floréal, l'an IV...

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Jugement rendu par le tribunal criminel... de la Seine... qui, sur les déclarations des témoins, qui constatent l'identité de Charles Villambre, émigré, condamne ledit Charles Villambre à la peine de mort... Du 28 floréal an IV

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Administration municipale du 7e arrondissement du canton de Paris. Discours prononcé par l'un des époux à la fête républicaine du 10 floréal an VI

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Observations sur la Résolution du 16 floréal an 6 relative aux enfants nés hors mariage. Au Conseil des Anciens

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