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24 resultados para effet alpha

(Adresse du Comté de Chambord à l'effet de demander au représentant de la monarchie traditionnelle de rentrer en France, et commençant par ces mots :) Monseigneur, En présence des événements actuels...

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Pétition des légionnaires à la chambre des pairs et à la chambre des députés, à l'effet de demander que l'effigie de Napoléon soit rendue à l'étoile de la Légion d'honneur

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L'alpha de la république, ou le petit catéchisme des grands enfants , par un républicain de la vieille roche

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Pétition à la Chambre des Députés, par M. P. Barthélemy, à l'effet d'obtenir la réintégration à l'Institut de MM. Grégoire, Arnault et Étienne

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Essai sur la nature et les progrès de la gangrène humide , vulgairement dite pourriture ; maladie chirurgicale assez fréquente dans les hôpitaux, considérée comme la cause & l'effet de l'impureté de l'air inséparable de ces maisons. Par M. H.-J. Pointe,...

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Représentations faites par les créanciers des colons de Tabago aux comités réunis du commerce et des colonies... à l'effet de prendre en considération le Mémoire desdits créanciers, par lequel ils demandent la révocation de l'arrêt du 29 juillet 1786... Opinions du procureur général et du solliciteur général d'Angleterre et d'autres hommes de loi distingués sur l'illégalité de cet arrêt. Le tout servant de réfutation aux arguments du sieur Roume,...

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Pétition adressée aux membres du gouvernement provisoire, le 27 février 1848, à l'effet d'obtenir le rétablissement des principales dispositions de la loi... ayant pour objet l'éducation, aux frais de l'État, d'un enfant dans chaque famille qui en a sept de vivants ; par Obriot,...

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Procès du "Corsaire", prévenu d'excitation à la haine et au mépris du Gouvernement. - Procès du "National". Accusation capitale contre MM. Paulin et Hingray, prévenus de provocation, suivie d'effet, au renversement du gouvernement

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Resumo:

[Procès. Hingray. 1832 ?]

Faculté de droit de Paris. De la plus-pétition en droit romain. De l'effet déclaratif du partage et de la licitation en droit français. Thèse pour le doctorat par L.-J.-A. Bocquillon,...

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