Le sceau [de l'Assemblée nationale, sert notamment à sceller le procès-verbal d'élection du président de la République, élection qui eut lieu le 20 janvier 1920 au château de Versailles] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Référence bibliographique : Rol, 57623

Réponse adressée à M. Vauvilliers, chef du département des subsistances, à un rapport du même département, lu le 30 mai 1790, à l'Assemblée des représentans de la commune de la ville de Paris, avec quelques réflexions sur l'approvisionnement fait au nom de la municipalité de Paris,... ([Reprod.]) / par M. Gallet l'Aîné

Collection : Les archives de la Révolution française ; 9.1.305

Assemblée galante : [estampe] / gravé par Jacques-Philippe Le Bas ; d'après Watteau

Référence bibliographique : Dacier et Vuaflart, 139

Motifs des commissaires pour adopter le plan de municipalité qu'ils ont présenté à l'assemblée générale des représentants de la Commune, lus à l'assemblée générale, par J.-P. Brissot de Warville.... suivis du projet du plan de la municipalité

Comprend : Projet du plan de municipalité de la ville de Paris

La Loi sur les loyers (pendant la guerre 1870-1871) votée par l'Assemblée Nationale, siegeant [sic] à Versailles [signé J. Campagne]

[Loi. 1870]

Rapport sur le projet d'un code pénal, fait à l'assemblée générale de l'État de la Louisiane , par M. Édouard Livingston, suivi des Observations sur les conditions nécessaires à la perfection d'un code pénal, par M. Mill, avec une introduction et des notes, par M. A.-H. Taillandier,...

Comprend : Observations sur les conditions nécessaires à la perfection d'un code pénal...