Convention collective nationale des entreprises de commerce et de commission importation - exportation de France métropolitaine. [Mise à jour au...]. 31 août 1959

[Convention collective. Commerce importation - exportation. France. 1959-]

Convention collective nationale des industries chimiques. Éd. mise à jour au.... 31 octobre 1959

[Convention collective. Industrie chimique. France. 1961-]

Convention collective nationale des industries de l'habillement. [Arrêté du Ministère du travail du 23 juillet 1959. Éd. mise à jour au...]. 8 août 1959

[Convention collective. Industrie de l'habillement. France. 1959-]

Convention collective nationale de l'industrie du vitrail. Éd. mise à jour au.... 20 août 1959

[Convention collective. Industrie du vitrail. France. 1959-]

Convention collective nationale des entreprises de la publicité et assimilées. [Arrêté du Ministère du travail et de la sécurité sociale du 29 juillet 1955. Éd. mise à jour au...]. 1er juillet 1959

[Convention collective. Publicité. France. 1959-]

Factum pour dame Jeanne de Roffignac, veuve de... Mre Jean-Louis de Vassal de la Tourette... de Montviel... et Mre Louis de Roffignac de Sardiny... intimez... contre damoiselle Marguerite Ruin, femme de Charles Guyot, se disant aux droicts de Louis du Ponseau et Marie de Vernaison, qui se disoit seule... héritière de deffunte damoiselle Luce de Vernaison, légataire de deffunt Mre Paul de Sardiny, appellante d'une sentence rendue... le 12 janvier 1685... et contre les abbesse, prieure et convent de l'abbaye de Moncé, aussi appellantes...

[Factum. Sardiny, Paul de. 1685?]

25/07/20, [hippodrome d'Auteuil, allocution du général de Maud'huy et fanfare de la] fête des chasseurs : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Référence bibliographique : Rol, 60209