Recueil de traités de paix, principalement sous le règne de Louis XIII. (1574-1642).

Contient : Traités et négociations avec la Lorraine, 1594-1641 (f. 7), — avec la Savoie, 1574-1642 (f. 52), — avec Monaco, 1641 (f. 125), — avec la Catalogne, 1640-1641 (f. 131), — avec le Portugal, 1641 (f. 153) ; Traité de Monçon et pièces annexes, 1626-1628 ; Ligue de Venise, pour l'indépendance de l'Italie, 1629 ; Paix de Ratisbonne, 1630 ; Traité d'Innsbrück, entre l'Espagne et les Grisons, 1634 ; Traités de confédération entre l'Empire et l'Espagne, 1634 ; Traités entre l'Empire et la Saxe : Traités de Pirna, (f. 257), — et de Prague, 1635 (f. 262) ; Traité d'Ebersdorf, 1639

Recueil de traités de paix et autres pièces diplomatiques ; principalement traités de paix du règne de Louis XIII. (1448-1635).

Contient : Traité de Ratisbonne, 1630 ; Traités avec la Suède, 1631-1635 (f. 20 v), — avec divers États et princes d'Allemagne, 1633-1635 (f. 43), — avec la Lorraine, 1594-1633 (f. 65 v), — avec la Savoie, 1631-1632 (f. 90), — et avec l'Espagne, 1621-1628 (f. 100) ; Pièces concernant les relations diplomatiques entre la Papauté et l'Allemagne, 1448-1576

Établissements de saint Louis.

Contient : « Ci commencent les rebriches des establissemens le roy de France, selonc l'usage de Paris et d'Orliens et de court de baronnie » ; « En l'an de grace M.CC.LXX. li bons rois Loeys fist et ordena ces establissemenz... » ; « ... nostre sires li rois deffent les armes et les chevauchiées en ses establissemenz. — Ci fenissent les establissemenz le roy de France, selone l'usage de Paris et d'Orliens et de cort de baronnie. Si a .II.C. et treze chapistres »

Ordonnances des rois de France saint Louis, Philippe V, Philippe VI, Jean le Bon, Charles VI, Charles VII, Louis XI, Charles VIII, Louis XII, François Ier, relatives principalement à la chambre des comptes. Copies.

Contient : 1 État de dépenses ; 2 « Ordonnance pour contraindre les officiers comptables » à venir compter aux temps fixés, les nouveaux officiers à prêter serment en la chambre des comptes, et les commissaires à y venir prendre leurs commissions. Paris, 31 juillet 1338. Acte de PHILIPPE VI ; 3 « Ordonnances faictes à Bloys l'an 1511, le 24e jour de novembre, afin de faire venir compter les officiers comptables ». Acte de LOUIS XII ; 4 Ordonnance de LOUIS XI, datée de Paris, 12 décembre 1469, par laquelle il est dit que l'on ne doit différer à exécuter les débiteurs du roi nonobstant les appellations ; 5-6 Actes de CHARLES VIII ; 5 Ordonnance par laquelle le roi veut que toutes les lettres de dons et aliénations soient adressées à la chambre des comptes ; les dons des droits seigneuriaux et d'amendes jusqu'à cent livres pourront être expédiés par les trésoriers et les généraux des finances sur les lettres que le roi en octroiera. Paris, 24 juin 1492 ; 6 Lettres patentes qui ordonnent à tous receveurs et comptables de clore et affiner leurs comptes. Lyon, 6 mai 1494 ; 7 « Ordonnance sur le differant de la court de parlement et de la chambre des comptes » ; 8 « Ordonnance concernant la régale ». Acte de PHILIPPE VI. Vincennes, octobre ; 9 Extraits touchant la régale. En latin ; 10 Article 13 de l'ordonnance de CHARLES VI qui concerne la chambre des comptes, dans la série des ordonnances qui porte le nom de la faction cabochienne. Paris, 26 mai 1413 ; 11 Ordonnance de FRANÇOIS ler, par laquelle il est enjoint à tous les receveurs particuliers, grenetiers, fermiers, « dedans ung moys après la notifficacion de ces presentes » lettres, d'« apporter et delivrer ès mains du tresorier » de l' « espargne Philebert Babou,... tout ce qu'ils nous peuvent devoir de leurs receptes, jusques au dernier jour de decembre dernier passé ». Blois, 9 juillet 1524 ; 12 Ordonnance concernant la justice et l'autorité de la chambre des comptes. Acte de LOUIS XI. Poitiers, 26 février 1464 ; 13 Lettres par lesquelles le roi CHARLES VI nomme des réformateurs généraux auxquels il donne pouvoir de corriger les abus qui s'étaient glissés dans l'administration des finances et dans quelques autres parties du gouvernement, et de punir ceux qui en étaient les auteurs. Paris, 20 octobre 1409 ; 14 Extrait des registres du parlement concernant Jean de Breteuil, bourgeois de Roye, à qui la ville de Roye réclamait le paiement d'un droit, ayant marié sa fille hors de la ville. 10 novembre 1303. En latin. Fol. 41) ; 15 « Erection de la ville de Castres en conté ». Acte du roi JEAN. 25 août 1356. En latin ; 16 « Extraict des registres du parlement » ; 17 Extrait des registres de parlement ; 18 « C'est l'inventaire des lectres de comptes et des années, chouses et escriptz renduz à court par Me JEHAN EGLE, clerc de la chambre des comptes de monseigneur, jadis compte de Valoys et orendroict par la grace de Dieu roy de France, faict l'an de grace 1328, 18e jour d'avril, des terres dud. seigneur, qu'il tenoit en sa main » ; « L'extraict des lectres de la chambre des comptes, jadis de monseigneur de Valoys, arendroit roy de France, renduz à court par monseigneur Jehan Egle, clerc dud, seigneur... Escript à Neelle à Paris, ou moys d'avril, l'an de grace mil III C. XXVIII » ; 19 Bulle de CLEMENT VII, pour Jean de Langeac, qu'il nomme évêque d'Avranches. 22 octobre 1526. En latin ; 20-23 Actes de FRANÇOIS Ier, concernant ledit évêque d'Avranches, Jean de Langeac. Saint-Germain-en-Laye, 6 et 8 janvier 1526-7 ; 24 Mandement des « gens des comptes du roy... aux esleuz pour led. Sr sur le faict de ses aides ordonnez pour la guerre ès villes et elections de Paris, Compiengne, Beauvais, Clermont Beauvoisin, Amiens, Peronne, Mondidier, Roye, Ponthieu, Sainct Quentin, Noyon, Soissons, Laon, Reims, Chalons, Troyes, Langres et autres estans et deppendans de la recepte et generalité d'oultre Seine et Yonne... comme le VIIIe jour de may dernier passé comparrans au bureau de la chambre desd. comptes plusieurs marchans d'aucunes desd. elections leur ayt esté dit que la ferme de l'imposition de douze deniers pour livre avec le XXe forain desd. villes et elections, estoit à bailler et se bailleroit lors à la chandelle estaignant au plus offrant et dernier encherisseur, pour 3 ans ; 25 Transaction passée entre le roi François 1er et Charles, duc d'Alençon, touchant le comté d'Armagnac. Compiègne, février 1514-1515. Acte de FRANÇOIS Ier ; 26 « Arrest touchant la sucession de feu Jehan d'Armignac ». Acte de « Charles, duc d'Alençon ». Paris, février 1514-1515 ; 27 « Bail fait » à « Jehan Le Royer, Loys Le Royer, Jehan Voult, Guillaume Richer, et Henry le Royer, vendeurs de la marchandise de poisson de mer et harant fraiz et sallé, qui vient par terre et se vent à Paris » du « dessus de la hale, nouvellement construite et édiffiée de neuf au lieu et halle dud. Paris, où d'ancienneté lad. marchandise de poisson de mer se doit desscendre et non ailleurs » ; 28 « Appointement touchant l'imposition foraine... de douze deniers tournois pour livre et XXme forain sur et le long des rivières d'oultre Seine et Yonne », prononcé sur la requête de « Girard Lombart, fermier » de ladite imposition. Paris, 23 août 1527 ; 29-30 Actes de FRANÇOIS Ier ; 29 Le roi révoque les commission et pouvoirs donnés aux commissaires par lui nommés en la chambre du conseil de la chambre des comptes pour « ouyr, examiner, clorre et affiner en lad. chambre du conseil les comptes » des « changeur du Tresor, recepveurs generaulx » des « finances » et autres comptables, et charge la chambre des comptes de cette besogne. Paris, 16 novembre 1527 ; 30 Érection du comté de Chartres en duché en faveur de Renée de France. Paris, juin 1528 ; 31 « Chartre des previlleges de Normendie ». Acte de CHARLES VII. Tours, 22 avril 1458 ; 32 ; « Ordonnance notable qui sert d'instruction pour tout le faict de la chambre des comptes ». Acte de LOUIS XII. Blois, décembre 1511 ; Extrait des registres de la chambre touchant cette ordonnance. 13 mars 1511-1512 ; 33 « Declaracion sur le faict des decimes ». Bulle du pape NICOLAS IV de 1289, vidimée par les officiaux de Paris et de Troyes. En latin ; 34 « Confirmation de la chartre aux Normans ». Acte, en latin, de LOUIS XI, donné à Tours, le 4 janvier 1461-1462, enregistrée par l' « eschiquier de Normandie, tenu à Rouen, au terme de Pasques 1462 » ; 35-36 Actes de FRANÇOIS Ier ; 35 « Dot pour madame Alienord ». Paris, 12 avril 1531 ; 36 « Ordonnance sur les pilleries et abbuz des finances ». Paris, 4 avril 1530-1531 ; 37 « Advis d'advocat touchant le faict de la duché de Valois ». A la fin on lit : « Presentes articuli lecti fuerunt ad Burellum die XIX martii anno Domini millesimo quingentesimo vigesimo octavo » ; 38 « Ordonnance du roy sainct LOYS, par laquelle il est permis aux gens laiz possidens dixmes infeaudez les bailler et delaisser à gens d'eglise sans le sentement du roy et de ses [suc]cesseurs ». Paris, au mois de mars 1269-1270. En latin. A la suite extraits des registres du parlement, dans lesquels cette charte est invoquée. 1272. En latin ; 39 Contestation, au sujet d'une dîme, entre l'évêque de Coutances et un chevalier, Guillaume Patrice. 1280. En latin. Extrait des registres du parlement ; 40-41 Requête « à nosseigneurs des comptes » de « PHILIBERT BABOU,... tresorier de France », au sujet d'un échange avec « le religieux abbé, prieur et couvent Nostre-Dame du Bourg de Deolz », et lettres de FRANÇOIS Ier approuvant ledit échange. Fontainebleau, juillet 1531 ; 42 « C'est l'ordonnance que nous avons faicte pour nostre chambre de noz comptes l'an mil trois cens dixneuf, au Vivier, en Brye ». Acte de PHILIPPE V, LE LONG ; 43 Le roi CHARLES VI donne à « Me Estienne de Bray » les appointements de maître clerc à la chambre des comptes, tout en conservant à « Me Regnault de Coulons », auquel Etienne de Bray est subrogé, l'office et les appointements de Me clerc du nombre des quatre maîtres clercs. Paris, 15 mai 1403 ; 44 Procès-verbal de la réception de « Me Nicolas Des Prez » en qualité de « Me des comptes », et de « Me S. de Langres » en qualité de clerc des comptes. Paris, 30 juillet 1405 ; 45-46 Actes de CHARLES VI ; 45 Lettres par lesquelles il fixe le nombre des officiers de la chambre des comptes et en établit deux nouveaux pour corriger les comptes. Paris, 14 juillet 1410 ; 46 Lettres par lesquelles il ordonne que dans le cas où Étienne de Bray et Nicolas Des Prez ne possèderaient plus la charge de correcteur des comptes qu'il leur avait conférée, ils reprendraient celle de clerc ordinaire de la chambre des comptes, qu'ils avaient avant qu'il eussent été correcteurs des comptes. Paris, 22 août 1410 ; 47 Acte de CHARLES VII. Il nomme « Me André Le Roy » clerc de ses comptes en sa chambre des comptes établie à Bourges, conseiller et correcteur des comptes en ladite chambre des comptes. Amboise, 8 avril 1432-1433 ; 48-49 Actes de LOUIS XI ; 48 Il donne l'office de conseiller correcteur en la chambre des comptes à « Me Nicolle Violle », vacant par la résignation de « Me Phelippes Le Begue ». Tours, 22 mars 1478-1479 ; 49 Il donne l'office de conseiller correcteur à la même chambre, vacant par le décès de « Jehan Froment », à « Me Pierre Jovelin ». Le Mans, 29 novembre 1467 ; 50 « Le trespas de feu très noble memoire le bon roy Charles VIIIme de ce nom, nommé tres chrestien et magnanime, en son cry fait par les carrefours de Paris, et ses obseques et funerailles, desquelles le sire de La Tremoille, son conseiller et premier chambellan, eut la principalle charge et conduicte » ; 51 « De l'ordre et usance observées sur le faict des obsèques des mères des roys de France inhumées à St Denys en France ou ailleurs » ; 52 « Edict touchant la chambre de la revision » établie « en la chambre du conseil », près la chambre des comptes, où seront portés les appels des arrêts de ladite chambre des comptes. Moulins, 20 mars 1500-1501. Fol.) 161-162) ; 53 Don à Jean de Langeac, nommé à l'évêché d'Avranches, des fruits dudit évêché échus au roi « en regalle, depuis le trespas du dernier evesque d'icelluy evesché ». St-Germain en Laye, le 17 février 1526. Acte de FRANÇOIS Ier ; 54 Acte de LOUIS XII, daté de Troyes, 24 avril 1510, par lequel il donne à « Jehan Duprat,... la charge et commission en chef... du paiement » de la dette que « le roy d'Engleterre », Henri VIII, prétendait lui être due par Anne de Bretagne, et des pensions particulières ordonnées à aucuns seigneurs de son parti, en faveur du traité de paix du 15 novembre 1491

Pièces relatives à la maison d'Armagnac.

Contient : Testament de Jean I, comte d'Armagnac (18 février 1346) ; Constitution de la dot de Marguerite de Comminges (4 juin 1385) ; Testaments de Jean I et de Bernard II, comtes d'Armagnac (5 avril 1373 et 11 avril 1398 ; imprimé gothique, in-fol) ; Accord entre Gaston, comte de Foix, et Marguerite de Comminges, femme de Jean d'Armagnac ; Concession par Charles VI à Bernard, comte d'Armagnac, du comté de Pardiac ; Arrêt rendu en faveur de Jeanne et Marthe d'Armagnac contre Bernard, comte d'Armagnac ; Enquête faite par Jean Berthelot, conseiller au Parlement, au sujet des lettres royaux obtenues par Jean de Levis, seigneur de Mirepoix ; Engagement pris par Jean, roi de Castille et de Léon, de soutenir le roi de France contre le comte d'Armagnac ; Cession par le Dauphin à Jean V, comte d'Armagnac, des châtellenies de Rouergue et de Beaucaire ; Accord entre Jean V, comte d'Armagnac, et Jean de Xantrailles ; Instructions données au sénéchal de Rodez, envoyé auprès du roi par le comte d'Armagnac ; Commission donnée au sire de Labatut, sénéchal d'Armagnac, d'informer au sujet des agissements du vicomte de Castillon ; Chefs d'accusation contre Charles d'Armagnac ; Accord entre MM. de Montault et de Marestaing, curateurs des biens et de la personne de M. d'Armagnac, et M. Jean Boucher, trésorier de la maison d'Armagnac ; Lettres de Charles VIII au comte d'Astarac et à l'évêque d'Albi, pour la remise entre les mains du roi des terres du comté d'Armagnac ; Mémoire sur les droits de Louise de Lyon, veuve de Charles, bâtard de Bourbon, sur le pays d'Aure ; Lettres royaux en faveur de ladite dame Louise de Lyon ; Confirmation par François I de la donation faite par Louise de Savoie à Marguerite de France, soeur du roi, du duché d'Alençon ; Enquête au sujet de la légitimation de Pierre, bâtard d'Armagnac ; Donation faite à Pierre, bâtard d'Armagnac, par Jean d'Armagnac, comte de Nemours, du comté de l'Isle-Jourdain ; Contrat de mariage de Mathieu de Foix, comte de Comminges, et de Catherine de Coarraze ; Ratification par Raimond-Arnaud de Coarraze des donations faites à sa fille ; Contrat de mariage de Jean de Caraman et de Catherine de Coarraze, comtesse de Comminges (17 mai 1460 ; deux exemplaires) ; Mémoire sur les droits du comte d'Astarac sur la terre d'Aspre, comme héritier de Jeanne de Coarraze, sa mère ; Contrat de mariage d'Antoine de Bonneval et de Marguerite de Foix ; Remontrances adressées au comte de Comminges, au sujet de son mariage avec la fille du comte d'Astarac ; Notes sur la maison de Castelbajac ; Lettre adressée à M. de Saracane (?) ; Extrait du testament de Raimond, comte de Comminges ; Extrait du testament de Judic de Caumont ; Extraits de titres et de mémoires concernant la généalogie de la famille d'Espagne-Montespan ; Confirmation par Gaston de Lévis de l'accord conclu par Roger-Bernard son frère, avec Bernard, comte d'Armagnac ; Constitution de curateurs pour Roger-Bernard de Lévis, seigneur de Mirepoix ; Pièces et notes relatives aux droits de Jean de Lévis, seigneur de Mirepoix, sur l'héritage de Jean d'Armagnac, vicomte de Fézensaguet ; Mémoire pour Jean, comte de Carmain, contre Jean de Lévis, seigneur de Mirepoix ; Extraits concernant la généalogie de la maison de Lévis ; Pièces concernant le procès de Frédéric de Foix, comte de Candale, contre Marthe d'Astarac, veuve de Gaston de Foix-Candale ; Extrait des titres de la maison de Lavedan ; Dénombrement des fiefs tenus en Béarn par Henri de Foix

Mélanges sur l'histoire d'Espagne.

Contient : Extraits des archives de Pampelune ; Extraits de l'Antiguedad de Espana y confermacion de la nobleza de Cantabria, par Pablo Gottardo (Milan, 1586) ; Confirmation des privilèges des marchands descendant dans la vallée de Roncal (1628) ; « Capitulos de la Hermandad » de Tudela ; Privilèges de Roncal ; Capitulation de la cité de Pampelune entre les mains du duc d'Albe ; Instructions données par le roi d'Espagne à M. de Salinas, pour s'enquérir au sujet du roi de France et du seigneur d'Albret ; Cession du Guipuzcoa à Charles [le Mauvais], roi de Navarre, par Pierre [le Cruel], roi de Castille ; Confirmation par Catherine, reine de Navarre, des privilèges accordés en 884 par Eneco à l'abbaye de Leyre ; Mémoire sur les privilèges accordés par les rois à diverses villes d'Espagne ; Chartes de Notre-Dame d'Oliva, en Navarre ; Fondation et privilèges de Notre-Dame de Fitero ; Pièces relatives à Louis de Beaumont, connétable de Castille ; Monitoire du Saint-Office contre Jeanne d'Albret ; Bref de Pie V, réglant les mesures à prendre dans les provinces basques par l'évêque de Bayonne, au sujet des affaires du for ecclésiastique ; Mémoire, en espagnol, sur la maison de Beaumont ; Donation par Jean V, roi d'Aragon, à Jean de Atondo, d'une rente de 120 florins d'or ; Notice généalogique sur la famille Enriquez de la Carra y Navarra

Recueil de chartes de coutume de la Gascogne et de la Navarre.

Contient : Privilèges de Sainte-Livrade ; Privilèges des habitants de la vallée d'Ossau, etc ; Charte de Villefranche-de-Lomagne ; Privilèges de Montcuq ; Privilèges de Cahors et du Quercy ; Charte de Castelnau-Rivière-Basse ; Privilèges d'Hastingues ; Commune de Sorde ; Charte de Montory ; Fors de Béarn ; Loi du roi Alfonse XI ; For de Jacca ; Usatici Barcinonenses ; For d'Estella ; For d'Aragon ; For du roi Jacques ; « Ameioramento del rey don Carlos » ; Extrait d'un supplément au vieux For de Navarre

Extraits divers.

Contient : Jugements divers sur Aimoin ; Lettres d'Innocent III ; Bulle de Jules II : Pastor ille ; Lettres de Pierre Martyr ; Chronique d'Alfonse VII (Pampelune, 1600 ; in-fol) ; Nobiliaire de Petro de Barcellos (Rome, 1640) ; Vita et processus S. Thomae Cantuariensis (Paris, 1495 ; in-4°) ; Mémoires Séquanois, de Gollut (Dôle, 1592 ; in-fol) ; Bref discours de la maison de Lorraine, de l'abbé Bruand (Lyon, 1591 ; in-8°) ; Extrait des oeuvres de Pierre Martyr ; Historia de la provincia de Sant Iago de Mexico, de la orden des Predicadores, par Fray Augustin Davila Padilla (Bruxelles, 1625 ; in-fol) ; Notes sur divers écrits relatifs à l'Amérique ; Description du Spitzberg

聖教源流Sheng jiao yuan liu.

Origine et développement de la religion.Dialogue entre un Chinois et un Père Jésuite, rapporté par Zhu Yu po Ruo se. Postface sans signature ni date. Ouvrage attribué au P. Roderic de Figueredo, Jésuite (1594-1642 ; noms Chinois Fei Luo de Xin ming).4 livres formant 7 sections.

Recueil de pièces en prose et en vers concernant la Bourgogne.

Contient : 1 « Exposition adaptée et appropriée à l'honneur de Bourgogne sur le pseaulme et canticque que fist Anne, femme de Helcana, apres que elle eust conceup... son premier filz nommé Samuel » ; 2 Extraits de chroniques en vers et en prose ; 3 « Humble Requeste de la part des bons Bourgoignons et loyaulx, à la tres haulte et tres puissante Majesté imperiale » ; 4 « Carmina delata Petro Turrello, Divionensi rectori, per quemdam ignotum peritissimum ac strenuissimum » ; 5 « Proph[et]ia reperta Verone in libro antiquissimo » ; 6 « Breve super edificatione sacri sacelli Divionensis dictum Capella ducum, cum privilegio » ; 7 « Breve super missione sacratissime hostie existentis in sancto sacello Divionensi » ; 8 « Prophetia antiquissima » ; 9 « La Cronique des roys et ducz de Bourgoigne, abbreviée et commenceant l'an quatorze apres la Passion Nostre Saulveur » ; 10 « Carmina scripta... Nanceyo... sepulture illustrissimi principis Karoli, ducis Burgundie » ; 11 « L'Epitaphe du bon duc Philippe » ; 12 « L'Epitaphe de dame Ysabel de Portugal, espouse loyale dudict Philippe » ; 13 « Aultre Prophetie du tres hault... Charles » ; 14 « Une aultre Prophetie ou pronostication envoyée au roy de France » ; 15 « Balade à l'honneur de la majesté imperiale » (fol. 36). Refrain : « Vive Bourgogne et par mer et par terre » ; 16 « La Prinse de Pavye yronicque » ; 17 « La Complainte du roy Françoys qui se chante sur le chant de la chanson faicte de ma dame Marguerite de Flandres quant elle fust delaissée pour prandre Bretaingne. Assavoir » ; 18 « Chanson à la louange du... tres victorieux Charles, duc de Bourbon » ; 19 « Aultre Balade à l'honneur de la majesté imperiale » ; 20 « Aultre Pseaulme fort bien composé », par « MATHIEU » ; 21 Ballade, par le même (fol. 56). Refrain : « Des Bourgoignons est venue la saison » ; 22 « Le Congié que France prend de Bourgoingne à la reddition du pays, balade » (fol. 58). Deux refrains ; 23 « A la Louange du tres noble et tres chevalereux Bourbon » ; 24 Rondeau « sur les 2 mariages de Richard sans peur ». Refrain : « De cettuy preux » ; 25 Recueil de pièces de vers de « JEHAN MOLINET » ; 26 « Lettre missive de la reduction de Milan, de la prinse du More Maximilien, duc dudict Milan, et de l'appoinct et promesses qu'ilz luy furent faictes » ; 27 « Lettres mocqueuses pour l'office de grant prieur de Sainct Estienne à Dijon, pour en pourveoir Maximilien, jadis duc de Milan » ; 28 « Glorieulx Appoinctement faict avec les Suysses, quant ilz estoyent devant Dijon, l'an.XV.C. et.XIII., le.XIIIe. de septembre » ; 29 « Copia litterarum summi pontificis ad Svytenses, 15a januarii, anno ab Incarnatione Domini 1512 » ; 30 « La Balade des Suysses » (fol. 108). Refrain : « Vous a deffaict en champaingne mortelle » ; 31 « Rondeau des Suysses » (fol. 109). Refrain : « Pres Marigny, au camp saincte Brigide » ; 32 Note commémorative de l'incendie de « l'ostel du roy, à Dijon, le 17e fevrier 1502 »

Français 2758

Contient : 1° « Tiltres, arrestz, lettres patentes et autres actes concernans les pairs de France, depuis l'an 1537 jusques en 1627 » ; 1 « Arrest de la court donné entre monsieur le duc de Montpensier, d'une part, et les ducs et duchesses de Nevers et comte d'Eu, pairs de France, d'autre, touchant la presentation des roses à la cour, pour lequel ayant esgard à la qualité de prince du sang, joincte avec la pairrie et l'usage ancien de la possession des princes du sang et des pairs de France au lict de justice, est ordonné que le duc de Montpensier baillera les roses le premier » ; 2 « Deux Extraictz des registres de la cour de parlement en la presentation des roses, qui se faict en la cour par les pairs de France » ; 3 « Les Princes du sang pairs ont sceance avant tous les pairs non princes du sang et preferez au bail des roses. 1542 » ; 4 « Pairs de France non princes du sang, preferez pour cette fois seulement à un prince du sang ; sans prejudice de son droict. 1547 » ; 5 « Advis du parlement de Paris envoié au roy, touchant le temps de la creation des pairs de France, le siziesme jour de juillet, l'an 1547 » ; 6 « Arrest de la cour entre monsieur de Montpensier, d'une part, et monsieur le duc de Nevers, d'autre, pairs de France, sur le different qui estoit entre eux au bail des roses au parlement, et est dict que le duc de Montpensier, qui a la qualité de prince du sang joincte à celle de pair, presentera le premier les roses, bien que le duc de Nevers fust plus ancien pair » ; 7 « Preseance entre les princes du sang et entrée du roy a Paris. Du seiziesme jour du mois de juin, l'an 1549 » ; 8 « Eu. Declaration du roy, par laquelle le comte d'Eu, pair de France, ses hommes, subjectz et vassaux, ressortiront en la court de parlement, comme cour naturelle des pairs de France » ; 9 « Autres Lettres patentes du roy touchant ledict comté d'Eu, données à Joinville, le siziesme jour du mois d'apvril 1551 » ; 10 « Lettres patentes du roy HENRY second, par lesquelles sur ce que, en une seance des pairs de France au parlement, monsieur de Guise s'estoit laissé preceder par monsieur le duc de Montpensier, il declare que cela ne doibt porter prejudice au roy (sic) et ancienneté qu'a ledict sieur de Guise, à cause de sa pairrie, par dessus le dict duc de Montpensier, en l'année 1551 » ; 11 « Le Comté d'Eu ressortira en la court de parlement de Paris comme estant la cour des pairs, non celle de Rouen. Extraict des registres de parlement, du dernier jour du mois de mars 1551 » ; 12 « Pairs de France, princes du sang, connestables et mareschaux de France seulz allans peuvent porter leurs espées. Du quatriesme jour du mois d'aoust 1551 » ; 13 « Autre Acte pour les princes du sang de France estans en parlement. Du 28 et dernier dudict mois d'aoust 1551 » ; 14 « Articles pour lesquelz les presidens Le Maistre et Maigret, et les conseillers Huraut, Abot, Du Harlai et de L'Hospital ont esté deputez par la court de parlement vers le roy, du vingt huictiesme jour du mois d'aoust 1551, pour sur iceux entendre le bon plaisir de sa Majesté pour y estre obei. Resolu à Fontainebleau, le dernier jour dudict mois. Signé : Henry, et au dessoubz : Du Thier, et enregistrées aux registres de la cour de parlement par ordonnance d'icelle » ; 15 « Acte du registre du parlement des pairs, du 20e jour de novembre 1551, sur ce que l'arrest, donné contre le duc d'Allençon, ne se trouvoit point au registre, en consequence de ce que le dixseptiesme janvier 1514 le chancelier Du Prat l'estoit venu prendre par commandement du roy » ; 16 « Les evesques et pairs de France precedent au parlement les nonces du pape. Extraict des registres du parlement du seiziesme jour du mois de janvier 1552 » ; 17 « L'evesque de Chaalons, pair et comte de Chaalons, à cause de sa pairrie de France, prend sceance à la plaidoyerie au dessouz du cardinal Du Bellai. Extraict des registres de parlement, du vingt septiesme de febvrier 1552 » ; 18 « Exemption du ressort et jurisdiction des juges presidiaux octroiée au cardinal de Chastillon, evesque et comte de Chaalons, pair de France, et à ses subjectz et vassaux, à cause de sa dicte comté et pairrie de Chaalons. 1552 » ; 19 « Treize Extraictz des registres de la court touchant la presentation des roses par les pairs de France, où l'on voit que les princes du sang pairs precedent les autres pairs non princes du sang de France » ; 20 « Erection de la baronnie de Chevreuse en duché, faicte au mois d'apvril 1555 » ; 21 « Lettres concernans les foy et hommages du duché de Chevreuse, qui estoit mouvant de l'evesque de Paris, au mois de juillet 1564 » ; 22 « La court faict difficulté de recevoir l'evesque de Laon, pair de France, pour avoir faict profession monastique en l'ordre Sainct Benoist. Ce qui se passa selon la volonté du roy. Du vendredi Xe jour de septembre, l'an 1557 » ; 23 « Du sabmedy onziesme jour du mois de septembre, l'an de grace mil cinq cens cinquante sept, est l'acte de prestation de serment faict par ledict evesque de Laon pour le subject de sa pairrie, quoiqu'il soit religieux profes » ; 24 « De la Prinse de Louis de Bourbon, prince de Condé, et de la procedure dont on usa pour luy faire faire son procez en la ville d'Orleans, l'an 1560 » ; 25 « Suitte de la procedure contre messire Louis de Bourbon, prince de Condé » ; 26 « Serment faict par l'evesque de Langres, duc et pair de France, du mardy treiziesme jour d'aoust 1566 » ; 27 « Debat de presceance entre les evesques de Langres et de Laon, ducs et pairs de France. L'evesque de Laon precede celui de Langres. Du vendredi trentiesme et penultiesme jour du mois d'aoust 1566 » ; 28 « Arrest de la court de parlement de Paris, declaratif de l'innocence de messire Louis de Bourbon, prince de Condé ». 1561 ; 29 « Du Sacre du roy Charles IX et de ce qui se passa pour le regard des pairs et des privileges des dictz pairs de France » ; 30 « Les pairs peuvent tirer leurs subjectz ou en la court ou aux requestes du palais recta via. Extraict des registres de parlement, du second jour du mois de novembre 1564 » ; 31 « En la court de parlement, qui est la cour des pairs, le cardinal doyen a sceance apres les cardinaux qui sont pairs. Extraict des registres de parlement, du mercredy vingt cinquiesme jour du mois de juin 1561 » ; 32 « Plaincte de l'evesque de Noyon, pair de France, d'estre traicté en procez ailleurs qu'au parlement. Du jeudy neufviesme jour du mois de decembre 1563 » ; 33 « Edict pour l'union et reversion à la couronne des duchez, marquisatz et comtez, en deffaut d'hoirs masles. Au mois de juillet 1566 » ; 34 « Les pairs ecclesiastiques ontsceance à la court au dessus des cardinaux et autres prelatz non pairs. Serment des pairs de France faict par messieurs de Guise et de Nevers. Extraict des registres de parlement, du lundy dixseptiesme may 1563 » ; 35 « Erection de la baronnie de Reannois en duché, 1567 » ; 36 « Arrest de la court sur les lettres patentes d'erection de Reannois en duché. Extraict des registres de parlement, du dix septiesme jour du mois de janvier 1567 » ; 37 « Arrest de la chambre des comptes sur les lettres de l'erection de Reannois en duché. Du vingt uniesme jour du mois de janvier 1567 » ; 38 « Arrest de la cour sur les lettres d'erection de Reannois en duché. Extraict des registres du parlement, du vingt troisiesme jour du mois de decembre 1567 » ; 39 « Erection du duché de Reannois en pairrie de France, au mois de febvrier 1612 » ; 40 « Arrest de la cour de parlement contre le cardinal de Chastillon, pair de France, comte de Beauvais, du 19e mars 1569 » ; 41 « Ordonnance du roy CHARLES IX, en son conseil, portant qu'aux actes et assemblées des ducz, le duc de Bouillon precedera le duc d'Usez, comme plus ancien duc, mesurant son ancienneté du temps que le roy Henry II declara vouloir que le feu duc de Bouillon tint rang de duc en ce royaume, encores que la duché ne fust pas dans les limites d'icelui, sauf audict duc d'Usez de preceder le duc de Bouillon aux actes, assemblées et ceremonies des pairs de France. Faict à Paris, ce 14 aoust 1572. Ensemble deux brevetz, l'un du feu roy Henry quatriesme, et l'autre du roy Louis 13e, du 2e juin 1607 et dernier febvrier 1612, signez par les secretaires d'Estat, par lesquelz les prerogatives, dignitez et preeminence de la duché de Bouillon acquise par les declarations des rois Henry 2 et Charles IX, sont conservées au duc de Bouillon d'à present et à ses successeurs » ; 42 « Requeste presentée au roy par monsieur le duc DE MONTPENSIER, à ce qu'il plaise à Sa Majesté ordonner et commander à la cour de parlement de vuider souverainement le different de la presceance d'entre le dict sieur duc de Montpensier et monsieur le duc de Guise, à laquelle requeste fust respondue par le roy, de sa main propre. 1575 » ; 43 « Arrest donné par le roy, le 17 d'apvril 1575, par lequel il ordonne que ce different, qui est entre les duc de Montpensier et de Guise pour leurs precedences, à cause de leurs pairries, sera instruit dans un mois, pendant lequel Sa Majesté fera appeller ses pairs, pour en sa presence ledict different estre jugé en sa court. 1575 » ; 44 « Requeste verbale et judiciaire faicte en la cour par le sieur DE MONTPENSIER, concluant en tant que duc à ce qu'il soit dict qu'il precederoit le sieur duc de Guise ez sacres des roys, couronnement, antres seances et tous autres actes. Du quinziesme mars 1575 » ; 45 « Remonstrance de monsieur le duc DE MONTPENSIER, pair de France, à la cour de parlement, pour le faict de la presceance d'entre lui et monsieur le duc de Guise, [où] sont desduictes les raisons pour les princes du sang pairs de France contre les autres pairs, pour monstrer par monsieur le prince et duc de Montpensier qu'il doibt preceder monsieur le duc de Guise, tant ez sacres et couronnemenz des rois que tous autres actes publics, soit en assemblées ou cour de pair et autrement, en quelque sorte que ce soit » ; 46 « Declaration pour monsieur de Montmorency, pair et mareschal de France, touchant son innocence. De l'année 1576, au mois d'apvril » ; 47 « Edict du roy HENRY 3e sur les procez et different pour les presceances et prerogatives d'entre les princes du sang, pairs de France, et tous autres princes et seigneurs pairs, n'estans de la qualité de prince du sang. En decembre 1576 » ; 48 « Arrest du conseil privé du roy, du disiesme jour du mois de mars, l'an 1578 » ; 49 « Extraict de l'article II.C LXXIX. de l'edict et ordonnance du roy Henry troisieme, sur les plainctes et doleances faictes par les deputez des estatz de son royaume convocquez et assemblez en la ville de Blois. Du mois de may 1579. Publié en parlement, le vingt cinquiesme jour du mois de janvier 1580 » ; 50 « Arrest de la cour de parlement, par lequel la presceance estadjugée au duc de Nivernois comme duc de Nivernois, comme le duc d'Aumalle à duc d'Aumalle, en tous lieux de ce royaume. Du cinquiesme septembre 1579 » ; 51 « Declaration du roy HENRY troisiesme, par laquelle il veut que l'edict faict par le roy Charles IX pour la reversion à la couronne des duchez, marquisatz et comtez, en deffaut d'hoirs masles, soit executé, nonobstant clauses quelconques au contraire. 1581 » ; 52 « Differend entre un pair de France et un cardinal pour la sceance du lundy 29e de febvrier 1588 » ; 53 « Edict du roy HENRY troiziesme, pour n'eriger doresnavant aucunes terres en duché et pairrie qu'elles ne vaillent huict mil livres de rente ou revenu annuel, à la charge encores que advenant le decez de lui en faveur de qui l'erection aura esté faicte, soit qu'il ait des enfans masles ou femelles procreez en loyal mariage, elles demeureront reunies au domaine et retourneront à la couronne, comme dez à present il les reunit et incorpore, exceptez les princes du sang et autres princes que, pour l'honneur de leur sang et dignité de leurs personnes, il en exempte. 1582 » ; 54 « Memoire baillé à monsieur le procureur general du roy par ceux du conseil du roy de Navarre, sur la presentation des roses, en l'année mil cinq cens quatre vingt et six » ; 55 « Arrest du parlement de Thoulouse, touchant la presentation des roses audict parlement par les pairs et autres grandz du ressort. 1589 » ; 56 « Arrest de la cour de parlement contre Charles de Lorraine, duc d'Aumale, pair et grand veneur de France. 1595 » ; 57 « Revocation faicte par le roy HENRY quatriesme, en faveur et à l'esgard de Henry, duc de Montmorency, connestable, et ses successeurs, des clauses apposées aux lettres d'erections des pairries de Joieuse et d'Espernon, declarations et verifications sur icelles ensuivies au parlement de Paris et de Thoulouse, concernant la presceance des ducz de Joyeuse et d'Espernon immediatement apres les princes et avant tous les autres ducz et pairs, voulant Sa Majesté conserver le dict duc de Montmorency au rang et degré de la datte de l'erection de sa duché, et qu'il soit faict acte dans tous les registres et verifiez. Données à Rouen, en septembre 1596. Verifié au parlement de Paris, le 14e mars 1597 » ; 58 « Erection de la baronnie de Biron en duché et pairrie. 1598 » ; 59 « Arrest de la verification de la duché et pairrie de Biron, du dernier jour du mois de may, l'an 1598 », suivi d'un autre arrêt « du dernier jour du mois de juin, l'an mil V.C.IIII. XX.XVIII. », et d'une troisième pièce sur le même sujet ; 60 « Difference entre les advocatz de messieurs de Luxembourg et d'Espernon pour le barreau des pairs. Extraict des registres de parlement, du lundy quinziesme jour du mois de may 1600 » ; 61 « Election de tuteur aux enfans des pairs de France se doibt faire en la cour par un conseiller d'icelle. Extraict des registres de parlement, du sabmedy XIe apvril 1603 » ; 62 « Arrest du conseil d'Estat, par lequel, sur la requeste de la royne Marguerite, comtesse d'Agenois, il est ordonné qu'il ne sera establi siege ducal au duché d'Aiguillon, et qu'il ne sera rien innové au droict d'hommage qui appartient à la di cte dame, comtesse d'Agenois, sur la terre d'Agenois » ; 63 « Brevet du roy, par lequel il declare qu'il veut et entend conserver au sieur duc de Bouillon et à ses successeurs les prerogatives et presceances appartenans à la dicte duché de Bouillon. A Fontainebleau, le 2e juin 1607 » ; 64 « Arrest par lequel le duc de Vendosme est receu à faire le serment de duc et pair de France, quoiqu'il n'ait l'aage ny obtenu lettres pour faire le dict serment, ny presenté, requeste à cette fin. Extraict des registres de parlement, du neufviesme jour du mois de mars 1606 » ; 65 « Ce qui se passa au parlement lorsque monsieur le prince de Condé y fut à son retour de Milan, qui fut le vingt troisiesme jour du mois de juillet 1610 » ; 66 « Responce de monsieur le premier president, au nom de la court de parlement, à la harangue de monsieur le prince de Condé » ; 67 « Brevet du roy en faveur du duc de Bouillon. Du dernier jour du mois de febvrier, l'an 1612 » ; 68 « Le rang des pairs ecclesiastiques doibt estre jugé au parlement, juge des pairs. Extraict de l'edict du roy sur les remonstrances du clergé de France, de l'an 1610, verifié en parlement, le trentiesme may 1612 » ; 69 « Verification des lettres de continuation de la pairrie de Montpensier à Marie de Bourbon, fille de feu monsieur de Montpensier, et à madame la douairiere de Montpensier. Extraict des registres de parlement, du mardy premier jour de juillet 1608 » ; 70 « Arrest par lequel est jugé que bien que le roy concede toute justice aux ducs et pairs, toutesfois demeure en la terre desdictz ducz et pairs la jurisdiction et cognoissance aux juges, baillifz, seneschaux du roy, de tous les cas royaux specifiez par ledict arrest du 21e juin 1614 » ; 71 « Inventaire de la succession du prince de Conty, pair de France, sera faict d'ordonner nottaires et secretaires de la cour sans que un notaire du Chastelet s'en puisse entremettre. Extraict des registres de parlement, du mercredy 20e jour du mois d'aoust 1614 » ; 72 « En l'acte de la multiplicité ou majorité les pairs ecclesiastiques precedent la presceance audessus des cardinaux. Monsieur le chancelier pretend audict acte faire hommage au roy avant les pairs. Extraict des registres du parlement, du mardy 30e septembre 1614 » ; 73 « Procez verbal du lict de justice tenu au parlement de Paris par le roy Louis XIII, pour sa majorité, portant la parole monsieur le chancelier de Scillery, le 2e octobre 1614 » ; 74 « Arrest de la cour sur la trop frequente erection des terres en duché et pairrie. Du jeudy 14e novembre 1619 » ; 75 « Debat de presceance au conseil du roy entre quelques ducz et pairs de France, et de monsieur Du Vair, garde des sceaux. Du vingtiesme jour du mois d'apvril 1618 » ; 76 « Arrest de la cour sur la verification des lettres d'erection en duché et pairrie en faveur de Mr le grand escuier et mareschal de Brissac, qu'il ne sera plus deliberé sur pareilles lettres, si les terres ne sont au moins de quinze mil livres de rente et à la charge de reversion, et qu'il sera deliberé si sur pareille matiere les chambres seront assemblées. Le vingtiesme de juin 1620 ». Suivi d'un arrêt du 8 juillet 1620 ; 77 « Erection du comté de Rocheguion en duché et pairrie de France, faicte au mois de janvier 1621 » ; 78 « Lettres patentes du sieur comte de Candale, Henry de Foix de La Vallette, pour se pouvoir dire et qualifier duc de Candale, pair de France. Du vingtiesme jour du mois de febvrier 1621 » ; 79 « Erection de la baronie de Villebois en duché et pairrie, au mois de mars 1622 » ; 80 « Arrest du neufviesme jour du mois de juillet 1622, portant maintenue du duché et pairrie de Maienne, en faveur du duc de Nevers, tuteur de ses enfans heritiers de feu duc de Maienne, en faisant droict à l'opposition qu'il avoit formée contre un arrest provisionnel de saisie de ladicte duché, donné à la requisition des officiers du Mans, le seiziesme febvrier audict an 1622 » ; 81 « Opposition du duc de Reannois à la verification des lettres de duché et pairrie de La Rocheguyon. Extraict des registres de parlement, du vendredy huictiesme apvril, l'an 1622 » ; 82 « Arrest qu'il sera surciz à deliberer sur lesdicteslettres et requestes du dict duc de Rohannois, jusques à ce qu'il ait esté deliberé sur pareilles lettres obtenues par les sieurs comte de La Rocheguion et marquis de La Valette. Du vendredy huictiesme jour du mois d'apvril 1622 » ; 83 « Relation de la seance donnée au sieur de Luxembourg, duc d'Espinoy, pair de France, dans le parlement d'Aix, estant voulu aller saluer la court. Du jeudy dix neufviesme jour du mois d'octobre 1623 » ; 84 « Arrest du conseil d'Estat, par lequel le roy renvoie au parlement de Paris le differend entre le duc de Nemours et le duc de Nevers pour leurs presceances. Du cinquiesme jour du mois de juin 1624 » ; 85 « Brevet par lequel le roy declare que l'arrest de renvoy par lui donné du differend d'entre les ducz de Nemours et de Nevers, touchant leur preseance, ne faict aucun prejudice au rang des maisons desdictz ducz. 1624 » ; 86 « Lettre de cachet du roy à l'evesque de Beauvais, pour se trouver à Fontainebleau en un conseil important. Du vingtquatriesme jour du mois de septembre 1625 » ; 87 « Evocation au parlement de Dijon, pour le faict du duché et pairrie de Chateauroux. Du quatriesme jour du mois d'apvril 1626 » ; 88 « Arrest de la cour de parlement de Dijon, donné au proffit de monseigneur le prince de Condé contre les officiers du roy, aux sieges d'Issoudun et Blois, monsieur le mareschal de La Chastre, et autres opposans et appellans, en 1626 » ; 89 « Arrest de commission pour l'execution et publication de l'arrest cy dessus. Du premier jour du mois de janvier 1626 » ; 90 « Arrest par lequel il est dict que l'evesque de Noyon sera receu en la cour en qualité de comte et pair de France. Du vingtroisiesme novembre 1626 » ; 91 « Lettre de Monsieur, frere unique du roy, duc d'Orleans, de Chartres et comte de Blois, par lesquelles il consent que le ressort des justices d'Evreux, Baugé et Baudres seront distraictes de la comté de Blois et attribuées au duché de Chasteauroux, à la reserve des cas royaux et autres charges portées par le dict consentement. A Paris, le 19e aoust 1627 » ; 92 « Arrest du conseil d'Estat du roy, donné au prouffict de monseigneur le prince de Condé, à Villeroy, le dixhuictiesme du mois d'aoust 1627 » ; 93 « Lettres patentes par lesquelles le roy donne à monsieur le cardinal de Richelieu, comme premier ministre, l'entrée au parlement avec voix deliberative et seance au mesme rang qu'il tient au conseil d'Estat. Du dix huictiesme jour du mois de mars 1627 » ; 94 « Lettres patentes de l'erection du marquisat de Villars en duché simple, en faveur de Georges de Brancart, marquis de Villars. Au mois de septembre 1627 » ; 95 « Extraict des registres de la cour de parlement d'Aix », pour le duché de Villars. « Du ving troisiesme jour du mois de juillet 1628 » ; 96 « Declaration du roy contre le duc de Rohan, ses complices, communautez et adherans à sa faction. Au camp d'Estré. Du quatorziesme jour du mois d'octobre l'an 1627 ». Suivi d'un « extraict des registres de la cour de parlement de Thoulouze. Du vingt neufviesme jour du mois d'octobre 1627 » ; 97 « Arrest de la cour de parlement de Thoulouse contre le duc de Rohan, en execution des lettres patentes de declaration du roy, entre le procureur general du roi, demandeur en cas d'excez et crime de leze majesté, et requerant l'utilité de certains adjournemens et defaut à 3 briefz jours lui estre adjugez, d'une part, et Henry, duc de Rohan, prevenu, assigné ausdictz trois briefz jours et defaillant, d'autre » ; 98 « Proces verbal de l'execution de l'arrest donné au parlement de Thoulouse contre le duc de Rohan à un nommé Josué Pereri, executé à mort le 1er febvrier 1628 » ; 99 « Arrest de la cour de parlement de Paris, par lequel la duchesse de Crequi est deboutté du privilege par elle pretendue, comme femme de duc et pair de France, de ne debvoir estre poursuivie criminellement en autre parlement que en celui de Paris. Du dixseptiesme jour du mois de mars 1628 » ; 100 « Lettre du roy au parlement, contenant plusieurs propositions touchant l'assistance des pairs de France au sacre des roys. Extraict des registres du parlement, du mercredy septiesme jour du mois de may 1561 » ; 101 « Differend de presceance entre le duc de Nevers et le duc de Montmorency, pair de France. Du vendredy 22 jour du mois de juin 1566 » ; 2° « Recueil des terres et seigneuries erigées en duchez et pairries de France, tenues et possedées par seigneurs particuliers, avec les arrestz intervenuz sur la verification desdictez lettres » ; 1 « Erection du comté d'Eu en duché et pairrie. De l'onsiesme jour du mois d'aoust 1458 » ; 2 « Erection du comté de Vendosmois en duché et pairrie, au mois de febvrier 1514 » ; 3 « Erection du comté de Guise en duché et pairrie. A Sainct Germain en Laye, le douziesme jour du mois d'aoust 1528 » ; 4 « Lettres de declaration en faveur de monsieur de Guise, pour ses hommes et vassaux exemptez des jurisdictions royales et faire relever l'appel à la cour. Du neufviesme de mars 1552 » ; 5 « Erection du comté de Nivernois en duché et pairrie, en faveur de monsieur de Nevers, au mois de janvier 1538 » ; 6 « Erection du comté de Nevers en pairrie de France, au mois de juillet 1459 » ; 7 « Pairries des comtez de Nevers et de la baronnie de Rozay, continuées en faveur de Jean de Bourgongne, frere et heritier de feu Charles de Bourgongne, comte de Nevers, en faveur de qui elles avoient esté erigées tant par le roy Charles que par le roy Louis XIe, en juillet, l'an 1464 » ; 8 « Erection en pairrie du comté de Nevers pour monsieur Engilbert de Cleves, faicte par le roy Louis XIIe, au mois de may, l'an 1505 » ; 9 « Arrest d'enregistrement des lettres de la pairrie de Nevers. Du lundy dixhuictiesme jour du mois d'aoust 1505 » ; 10 « Erection du comté de Montpensier en duché et pairrie de France, au mois de febvrier 1538 » ; 11 « Arrest sur l'erection de Montpensier en duché et pairrie. Du siziesme jour du mois de mars, l'an 1538 » ; 12 « Erection du comté d'Aumale en duché et pairrie de France, au mois de juillet 1547 » ; 13 « Lettres patentes par lesquelles le roy declare qu'il veut que la dignité de pairrie demeure joincte au duché d'Aumalle, comme elle estoit avant le decez de Charles de Lorraine, duc d'Aumalle, et, en tant que besoing est, la crée et erige de nouveau, pour en jouir par ledict duc de Nemours, sa femme et leurs enfans masles seulement. Au mois d'aoust 1631 » ; 14 « Erection du duché et pairrie de Montmorenci » ; 15 « Erection du comté de Ponthievre en duché et pairrie de France, au mois de septembre 1569 » ; 16 « Arrest de la cour de parlement touchant l'erection du comté de Ponthievre en duché et pairrie. 1569 » ; 17 « Erection d'Usez en duché et pairrie de France. Janvier 1572 » ; 18 « Erection du marquisat de Maienne en duché et pairrie de France, au mois de septembre 1563 » ; 19 « Lettres patentes du roy et arrestz de la cour de parlement pour la reversion des jurisdictions de Maienne, Sablé et La Ferté, au siege du Mans. Du 18 septembre, l'an 1591 » ; 20 « 2e Lettre patente du roy HENRY quatriesme touchant la ville du Mans. Du neufviesme jour du mois de novembre 1594 » ; 21 « 3e Lettre patente du roy HENRY quatriesme touchant la ville du Mans. Du vingtcinquiesme jour de janvier 1593 » ; 22 « Acte de declaration des eschevins du Mans, touchant l'octroi et concession à eux faicte par le roy Henry IVe, par ses lettres patentes. 1595 » ; 23 « 4e Lettre patente donnée en faveur des habitans du Mans... du roy LOUIS XIII. Du 15e febvrier, l'an 1622 » ; 24 « Erection de la principauté de Mercoeur en duché et pairrie de France, au mois de decembre 1569 » ; 25 « Erection du comté de Sainct Fargeau en duché et pairrie de France, au mois d'apvril 1575 » ; 26 « Conclusions du procureur general du roy. Du vingtroisiesme jour du mois de mars 1576. Pour Sainct Fargeau » ; 27 « Arrest de la cour de parlement, du vingt huictiesme jour du mois de mars 1576, pour l'entherinement et verification des lettres patentes de l'erection de Sainct Fargeau en duché et pairrie » ; 28 « Erection de la vicomté de Joyeuse en duché et pairrie de France, au mois d'aoust 1581 » ; 29 « Jussion pour la verification des lettres de l'erection du duché et pairrie de Joyeuse. Du quatriesme jour du mois de septembre 1581 » ; 30 « Erection de la baronnie d'Espernon en duché et pairrie de France. Du vingt septiesme jour du mois de novembre 1581 » ; 31 « Arrest du vingt septiesme jour du mois de novembre 1581, sur l'erection du duché et pairrie d'Espernon » ; 32 « Conclusions sur ladicte erection d'Espernon. Dudict vingt septiesme du mois de novembre, l'an 1581 » ; 33 « Erection du duché de Pigney en pairrie de France, au mois de decembre 1581 » ; 34 « Lettres patentes du roy Louis XIIIe, en faveur de Leon d'Albert de Luxembourg, portant mandement à la cour de parlement de Paris de le recevoir au serment de duc de Piney et pair de France, lui appartenant icelle duché et pairrie comme ayant cause de Marguerite Charlote de Luxembourg, son espouse, tant en vertu des lettres d'erection en duché et pairrie verifiées par François de Luxembourg, et ses successeurs masles et femelles, et ayans cause du testament de feu Henry de Luxembourg, pere de la dicte Marguerite, et du contract de mariage. Donné à Rouen, le Xe juillet 1620 » ; 35 « Arrest de verification et acte de serment par lui presté au parlement, le huictiesme febvrier 1621 » ; 36 « Erection de Rethel en duché et pairrie de France, au mois de decembre 1581 » ; 37 « Erection de la comté de Raiz en duché et pairrie de France, faicte au mois de mars 1582 » ; 38 « Erection du marquisat d'Elboeufen duché et pairrie de France, au mois de mars 1582 » ; 39 « Erection du marquisat de Magnelai, soubz le nom de Halwin, en tiltre de dignité de duché et pairrie de France. Du vingt huictiesme jour du mois de febvrier 1588 » ; 40 « Lettres de continuation de la qualité de duché et pairrie d'Halwin, en faveur d'Anne d'Halwin, espouse du sieur de Candale, au mois de febvrier 1611 » ; 41 « Declaration du roy Louis XIIIe, portant continuation de la qualité de duché et pairrie d'Halwin en la personne d'Anne d'Halwin et de Charles de Schomberg, son marit... 9e decembre 1620 » ; 42 « Erection du comté de Montbason en duché et pairrie de France, au mois de may 1588 » ; 43 « Declaration du roy, par laquelle il confirme et continue la qualité de duc de Montbason et pair de France à messire Hercules de Rohan, pour en jouir de mesme datte et aux mesmes droictz que faisoit messire Louis de Rohan, son frere, 1594 et 1595 »

Recueil de lettres, de pièces originales et de copies de pièces indiquées comme telles dans le dépouillement qui suit.

Contient : 1 Lettre de « JEHAN,... conte D'ESTAMPES, seigneur de Dourdan », au « conte de Nevers et de Rethel. Escript au siege devant le chastel de Pocques, le VIIe jour de juillet » ; 2 Lettre de « J. COVIN » à l'évèque d'Auxerre, confesseur du duc de Bourgogne. « Escript à Aucerre, le premier jour de juillet » ; 3 Lettre de « l'evesque d'Ausserre, confesseur de monseigneur de Bourgoingne », au « conte de Neevers et de Rethet ». Au « chatel de Varzi, vendredi second jour du mois de juilliet » ; 4 Lettre de « l'evesque d'Ausserre à Guy de Jaucour,... consellier et chanbellan de mess. de Bourgoingne et de Nevers ». Au « chatel de Varzi, le second jour de juilliet » ; 5 « Estat de la recepte generalle de Nivernois », pour « l'année commancée le premier jour d'octobre mil.IIII. C. IIII. XX. et cinq, et finissant le derrain jour de septembre mil IIII. C. IIII. XX. et VI » ; 6 Copie d'une charte latine de PHILIPPE II, duc de Bourgogne, pour les religieux de la collégiale de Saint-Pierre de Mézières. Paris, juillet 1397 ; 7 Copie d'un mandement de « CHARLES, compte de Nevers et de Rethel,... au gouverneur de » ses « terre et seigneurie en Champagne... A Rionpelles, le 27 jour de novembre, l'an de grace mil CCCC. quarante un » ; 8 Copie d'un acte de donation de « GUILLAUME DE ROICHEFFORT, chevalier, seigneur de Chastillon en Bazois », à sa femme « Bietrix de Sain Cheron ». 29 octobre 1442 ; 9 Copie d'un acte du roi LOUIS XI, concernant le comte de Nevers et de Rethel. 16 « janvier 1466 » ; 10 Copie d'un certificat de CHARLES DE NEVERS sur la reddition de la ville de Clamecy. 1444 ; 11 « Coppie de la donacion de la seigneurie de Craon », par « Marie, dame de Lebret, de Suly et de Craon », à « Charles de Lebret », son mari. Du 20 décembre 1401 ; 12 Copie d'une donation faite par « Gauchiers, cuens de Rettest,... à Bauduin d'Avenes, frere la contesse de Flandres et de Haynnau... em l'an de l'Incarnation mil CC.LI, au mois de nouvenbre » ; 13 Copie d'une commission de « JEHAN, duc DE BRABANT, de Rethel et de Neufbourg, comte de Nevers », aux « seigneur de Praslain,... Jehan de Monstier,... M. Nicolas Maury,... Nevers, l'an de grace mil quatre cens soixante trois, le XI may » ; 14 Ordonnance de corvée faite au nom du « duc de Brabant, comte de Nevers ». 1er juillet 1512 ; 15 « Copie des protestacions, requestes et offres de monseigneur le conte de Nevers,... touchant le douhaire en la communaulté de madame Françoise, dohairiere de Nevers » ; 16 Copie d'un acte par lequel « Marie,... contesse de Rehtel », reconnaît tenir « dou signeur de Champaingne en fief et hommage... la maison et la terre de Montaguillon... Ce fut faict l'an de l'Incarnation... mil deus cent et cinquante deus, au moys d'apvril, le mercredy apres Pasques » ; 17 Copie d'un acte passé le « derrenier jour de mars mil quatre cens quatre vings et dix sept, apres Pasques, es presances » des « notaires du roy », par lequel « Charles Germain, somelier d'eschançonerie de feue madame Jacqueline,... contesse de Nevers et de Rethel », fait la déclaration des objets qu'il avait en sa garde, à cause de son office, du temps que vivait ladite comtesse ; 18 Ordonnance de « JEHAN, duc DE BRABANT,... conte de Nevers », à son « receveur de Rethel ». Du « chastel de Donzy, le XIIe jour du moys de janvyer, l'an de grace mil CCCC. quatre vingt et huict » ; 19 « Genealogie de messieurs les contes et contesses d'Eu, depuys l'an mil cent cinq » ; 20 « Inventaire des tiltres du conté d'Apremont en Lorraine » ; 21 « La meta delli beni mobilli et l'antiquita adornamenti et gentilezze qualle la fu.... Isabella marsa di Mantova haveva nel luogho chiamato la Grotta, posto in la Corte Vechia nella citta di Mantova... » ; 22 « Vaisselle d'argent doré estant au cabynet du chasteaul de Nevers » ; 23 « Extraict des registres du parlement » d'un arrêt en faveur de Françoise et d'Anne d'Alençon, contre le procureur général du roi. 1546 ; 24 « Memoyre pour respondre à monsieur le procureur general du roy touchant certaine donnaison de la viconté de Nerbonne, faicte par le roy Charles VIe à messire Mathieu de Foix, conte de Cumenge,... 1539 » ; 25 Copie du « contract de mariage de monseigneur le duc de Nivernoys et de madame Marguerite de Bourbon » ; 26 « Coppie du marché faict avec Claude Pioche », receveur des aides de l'élection de Reims, « pour la fourniteure du camp, du XVIIIe septembre 1552 » ; 27 Copie de la cession faite au roi Charles V, du comté de Dreux, par « Tristan Renault, viconte de Thouars », et sa femme. 19 septembre 1378 ; 28 « Copie du tiltre de Warc annexé par le roy Charles [V] au conté de Rethel. 1380 » ; 29 Copie des provisions de la charge de « conseiller lay » au parlement de Rouen, donnée par « Françoys » Ier à « Guillaume Allard ». 1er juillet 1521 ; 30 « C'est le partaige des contez, terres et seignouries... faict... entre monseigneur le conte de Foix et de Comminges,... et madame la contesse de Nevers ». 1er juillet 1525 ; 31 Copie du contrat de mariage entre « Odet, comte de Foix et de Cominge, viconte de Fronsac, seigneur de Lautrect, d'une part », et « damoiselle Charlotte d'Alebret », fille de « Jehan d'Albret », d'autre part. 1520 ; 32 « Double des arbitraiges avec monsieur d'Asparros » ; 33 Copie de l'acte d'hommage rendu par « Hugo, primogenitus comitis Registestis », à Blanche et à Thibaut de Champagne. « Actum anno gratie M°. CC°. XIX, mense aprilis » ; 34 Copie d'une « transaction entre l'abbé de Cluny et le soubsprieur de la Charité » ; 35 Sentence rendue par la chambre des requêtes entre les sieurs « Nicole de Plancy » et « Claude de La Croix, seigneur et baron de Plancy. Paris, le XXIXe jour de septembre, l'an mil V.C. trente sept » ; 36 « Coppie du testament » du « duc FEDERICQ DE MANTHOUE » ; 37 Copie d'un mémoire en latin pour M. Menaud de Martres, évêque de Conserans, contre Jean « Carrelle », curateur de Regnauld de « Beaulne » ; 38 Copie d'un acte passé devant l'official de Reims, touchant un désaccord entre « Johannes, comes Registensis », d'une part, et son frère « Gaucherus », archidiacre de Liége, d'autre part. « Actum anno Domini M° IIC. quadragesimo tertio, mense februario » ; 39 Copie d'un acte semblable au précédent et daté de juin 1244 ; 40 Copie des lettres de « GODEFRIDUS », abbé de Blaves, pour Gaucher de Rethel, archidiacre de Liége. « Actum anno Domini millesimo ducentesimo quadragesimo octavo, mense martio » ; 41 Copie de l'acte d'hommage de « Bauduins d'Avesne » à Gaucher, comte de Rethel. « Mil CC° cinquante un » ; 42 « Copie du partage faict par le duc de Cleves, ses freres et seurs, à Engelbert de Cleves, leur frere. 1488 » ; 43 Copie d'un acte daté de mars 1524, concernant la famille d'Albret ; 44 Copie d'un acte daté de mars 1524, concernant la famille d'Albret ; 45 Copie d'un acte concernant la famille d'Albret ; 46 Copie d'une donation de « GUILLELMUS, comes Nivernensis », à l'église Saint-Etienne ; 47 « Coppie de traicté touchant la diminution et moderacion du mariage et aussi du douaire de madame Marie d'Alebret. 1457 » ; 48 Marché fait, en 1552, avec « Nicolas Le Tonnelier », pour la fourniture des munitions nécessaires aux villes d'« Ambleteul » et de « Blacquenay » ; 49 Lettre de « JEHAN DE LA CHASSAIGNE à madamoiselle d'Orval. Escript à Bourdeaulx... XIIIIe jour d'avril »

Recueil de lettres et de pièces originales, et de copies de pièces indiquées comme telles dans le dépouillement qui suit.

Contient : 1 Lettre de « RENEE DE FRANCE [duchesse de Ferrare]... à monseigneur Fumée, conseillier et maistre des requestes du roy... De Ferrare, le VIIe de may 1540 » ; 2 Lettre de GEORGES « DE SELVE, evesque de Lavaur... à madame... la duchesse de Chartres... De Venise, ce XVIIme de febvrier 1533 » ; 3 Lettre de « MARGUERITE [DE VALOIS]... royne de Navarre... à... monseigneur le comte de Vilars » ; 4 Ordonnance d'«HONORAT DE SAVOYE,... pour pourveoir aux abuz qui se commettent journellement sur le port des pacquestz et lettres de particuliers que aulcuns des chevaulcheurs et ceulx qui tiennent postes... reçoipvent et font courir en grand nombre pour leur plaisir... ne concernans aulcunement les affaires et service du roy... Donné à Montpellier, le troysme jour de novembre l'an mil V.C. cinquante » ; 5 Lettre de GEORGES « DE SELVE, evesque de Lavaur... à madame... la duchesse de Ferrare,... De Venise, ce IXme de septembre 1534 » ; 6 Lettre d'« ADRIANE D'ETOUTEVILLE,... à madame... la duchesse de Guise,... De Try, ce VIIe juing 1553 » ; 7 Lettre de « JAQUES [DE SAVOIE]..... à monseigneur Dugué,... Au camp devant Vulpian, ce XVIIIe septembre 1555 » ; 8 Lettre de GEORGES « DE SELVE, evesque de Lavaur... à madame... la duchesse de Ferrare,... De Venise, ce XXVIIme de septembre 1534 » ; 9 Lettre, en italien, d'«OCTAVIANUS DE CAMPOFRANCO » et du Conseil des Anciens de Gênes, en faveur des marchands génois. « Data Janue, die XXVIa maii M.D.XVI » ; 10 Lettre, en italien, de « GALEATIO VESCONTE,... al signore... Robertet,... In Luciera, a XXVIIII novembre 1521 » ; 11 Lettre, en italien, d'« ANTONIUS DE JOFFIS,... ad monsignore il thesorier Robertet,... Rome, die X decembris 1521 » ; 12 Lettres closes « de par le roy... [FRANÇOIS Ier]... à... Pierre Chaboulle, marchant demourant à Meaulx... Fevrier mil V.C. vingt sept ». Copie ; 13 « Lettre du duc de Brunsvich » [HENRI IV, dit le Jeune], signée : « Raince,... al' ill. Sor Filiberto, principe d'Orange,... Presso de Castellione di Cremonese, alli 16 de junio 1528 ». En italien ; 14 Lettre, en italien, de « ALFONSO DE ESTE » au roi François Ier. « Ferrariae, XX maii 1530 » ; 15 Lettre, en italien, de « RANCO » au roi François Ier. « Da Cremona, a li XIX di VIIbre nel M.D.XXX » ; 16 Lettre de « BENEDICTO DE NOBILI,... à madame... de Ferrare,... De Paris, ce dernier de novembre 1512 » ; 17 Lettre de « DODIEU [DE VELY]... à madame [Renée de France, duchesse de Ferrare]... Escript à Boullongne, ce XVIIe jour de janv[i]er 1533 » ; 18 Lettre des « consulz de la vile du Puy... à monseigneur le duc de Nemours,... Du Puy, ce XXVIIIe aoust 1545 » ; 19 Lettre de « M. FUMEE, RENE CHARION, GUEFFIER,... à madame [Renée de France, duchesse de Ferrare]... De Paris, le XIIIe jour d'octobre » ; 20 Lettre, en italien, de « HIERONYMO ROVERO,... Da Pral°, alli XXIIII di febraro M.D.LIII » ; 21 Lettre, en italien, de « ALFONSO DA ESTE,... all' illustrissimo... signor duca di Nemourse,... Di Ferrara, il primo di novembre 1554 » ; 22 Lettre de « NICOLAS DE LORRAINE [comte DE VAUDEMONT]... à... monseigneur le duc de Nemours,... De Nancy, ce IIIme may 1555 » ; 23 Lettre de « M. FUMEE, LE CLERC, GUEFFIER,... à madame [Renée de France], à Ferrare... De Paris, ce XXIIIIe jour de may 1555 » ; 24 « Coppie de l'arrest du compte general de Me Claude Haligre, de l'an V.C.LIII, duquel arrest et closture il est appellant... Faict le vingt ungiesme jour de juillet, l'an mil cinq cens cinquante cinq. Ainsi signez : M. Fumée, Le Clerc, Adam de Houdon, Jehan Baptiste Gondy, Gueffier, Debigny » ; 25 « Lettres du conseil », signées : « GUEFFIER,... à monseigneur... de Varennes, bailly et cappitaine de Gisors... De Paris, ce VIme jour d'aoust 1555 » ; 26 Lettre de « M. FUMEE, LE CLERC, JEHAN BATISTE GONDY, GUEFFIER,... à madame [Renée de France], à Ferrare... De Paris, le VIIe jour d'aoust 1555 » ; 27 « Minute de procuration » de « RENEE DE FRANCE ». 1555 ; 28 Lettre de « JAQUES DE SAVOYE,... De Talloueres, ce XVIme de mars 1561 » ; 29 Lettre de « NICOLAS DE LORRAINE,... à... monsieur... le duc de Nemours,... De Nomeny, ce XXIIme d'apvril 1556 » ; 30 « Dupplicata d'une lettre escripte à madame [Renée de France, duchesse de Ferrare]... De Paris, ce Ve may V.C.LVI, ainsy signé : M. FUMEE, A. FUMEE, N. LE CLERC et GUEFFIER » ; 31 Lettre de « JEHANNE DE SAVOYE,... à... monsieur de Nemours,... 1556 » ; 32 Lettre de « LUIGI DA ESTE,... all' ill... duca d'Anemors,... A XIX di ottobre del LVII. Di Ferrara » ; 33 « Lettres du conseil », signées : « M. FUMEE, PH. MARON, PECQUILLAULT,... à madame [Renée de France]... A Paris, ce XIIIIe fevrier, l'an mil cinq cens trente sept » ; 34 Lettre, en italien, de « ALFONSO DE ESTE,... all' ill... duca di Nemours,... Di Ferrara, il XXIIII de febrajo M.D.LVII » ; 35 Lettre, en italien, de « GIOVAN BATISTE GONDE,... all' ill... signora duchessa di Ferrara,... Di Parigi, li XXX di marzo M.D.LVII » ; 36 Lettre de « GIVRY,... à monsigneur... le duc de Nemours,... De Viterbe, ce 18 d'apvril 1557 » ; 37 Lettre du conseil duroi, signée : « M. FUMEE, A. FUMEE, N. LE CLERC, GUEFFIER,... à madame [Renée de France]... De Paris, ce cinqme jour de may V.C.LVI » ; 38 Lettre, en italien, de « GIOVAN BATISTE GONDE,... all' ill... signora duchessa di Ferrara,... Di Parigi, a 5 di maggio M.D.LVII » ; 39 « Lettre du conseil », signée : « M. FUMEE, N. LE CLERC, JEHAN BATISTE GONDE, GUEFFIER,... à madame [Renée de France]... De Paris, le XVme jour de may 1557 » ; 40 Lettre, en italien, d'« ALFONSO DE ESTE,... all' ill... duca de Nemours,... Di Ferrara, il XV di maggio del LVII » ; 41 Lettre, en italien, de « LUIGI DA ESTE,... all' ill...duca di Anemors... A XVI di maggio del LVII, di Ferrara » ; 42 Lettre, en italien, de « ALFONSO DE ESTE,... all' ill... duca di Nemours,... Di Modena, il III di giugno del LVII » ; 43 Lettre, en italien, de « GIOVAN BATISTA GONDE,... all' ill... signora duchessa di Ferrara,... Di Parigi, alli XIIII di giugno M.D.LVII » ; 44 Lettre du conseil du roi, signée : « M. FUMEE, N. LE CLERC, JEHAN BATISTE GONDE, GUEFFIER,... à madame [Renée de France]... De Paris, le XVIIIme jour de juing 1557 » ; 45 Lettre, en italien, de « JEHAN BATISTE GONDE » à Renée de France, duchesse de Ferrare. « Di Parigi, alli XX di giugnio M.D.LVII » ; 46 Lettre de « MARC HAULTREUE,... à madame [Renée de France]... De Lucerre, ce XXIIIIe jour de may 1544 » ; 47 Lettre de « JAQUES DE SAVOYE,... De Talloueres, ce XXVme de juing 1556 » ; 48 Lettre de « ADAM DE HOUDON, C. HALIGRE, BARTHELEMY, PECQUILLAULT », à Renée de France. « A Paris, le vingt sixiesme jour de may, l'an mil cinq cens quarente ung » ; 49 « Récépissé de MARC DE HAULTEREUE, maistre d'hostel de monseigneur le cardinal d'Armaignac,... A Breseil, le XXVIe jour de may, l'an mil V.C. quarente quatre » ; 50 Lettre de « GENLY,... à monseigneur... le duc de Nemors,... D'Ascoly, ce XVIe juillet 1557 » ; 51 Lettre de « JAQUES DE SAVOYE,... De Talloueres, ce XVIIme d'aoust 1556 » ; 52 Lettre, en italien, de « li priori del Monte Cassino... all' ill... duca di Nemors,... Dal Monte Cassino, il di XX di luglio del 57 » ; 53 Lettre de « NICOLAS DE LORRAINE,... [comte] DE VAUDEMONT,... à... monseigneur le duc de Nemours,... De Compiegne, le XXIIIIe jullet 1557 » ; 54 « Lettres du conseil », signées : « M. FUMEE, BARTHELEMY, PECQUILLAULT,... à madame [Renée de France]... A Paris, ce vingtcinqme jour de juillet, l'an mil cinq cens quarante et ung » ; 55 Lettre, en italien, de « GIOVAN BATISTE GONDE,... all' ill... duchessa di Ferrara,... Di Parigi, alli XXVIII d'agosto 1557 » ; 56 Lettre, en italien, de « GIOVAN BATISTE GONDE,... all' ill... duchessa di Ferrara,... Di Parigi, alli XXVIII d'agosto, M.D.LVII » ; 57 Lettre, en italien, du « principe Dyrrachiense, ANDREA ANGELO,... all' ill... duca di Nemur, il Sor Jacobo de Sabaudia,... Da Casa, a gli 3 settembre 1557 » ; 58 Lettre de « JAQUES DE SAVOYE,... De Paris, ce XXIIe septembre 1556 » ; 59 Lettre, en italien, de « GIOVAN BATISTE GONDE,... all' ill... duchessa di Ferrara,... Di Parigi, alli XXIIII d'ottobre M.D.LVII » ; 60 Lettre, en italien, de « GIOVAN BATISTE GONDE,... all' ill... duchessa di Ferrara,... Di Parigi, alli IIII di novembre M.D.LVII » ; 61 Lettre de « N. LE CLERC, ADAM DE HOUDON, JEHAN BATISTE GONDE, GUEFFIER,... à madame [Renée de France]... De Paris, le XXVe jour d'octobre V.C.LVI » ; 62 Lettre de « NICOLAS DE LORRAINE,... à... monsieur le duc de Nemours,... De Nommeni, ce XXVe octobre 1556 » ; 63 Lettre du conseil, signée : « M. FUMEE, JEHAN BATISTE GONDE,... à madame [Renée de France]... De Paris, ce XXIIme jour de decembre 1557 » ; 64 Lettre, en italien, de « GIOVAN BATISTE GONDE,... all' ill...[du] chessa di Ferrara,... Di Parigi, a 10 di dicembre M.D.LVII »

Recueil de lettres et de pièces originales, et de copies de pièces indiquées comme telles dans le dépouillement qui suit.

Contient : 1 Lettre de « CATERINE [DE MEDICIS]... à mon cousin le prince de Portian,... Escript à Thoulouse, le VIIIe jour de mars 1565 » ; 2 Lettre de « C[HARLES], cardinal DE BOURBON,... à monsieur... le duc de Nyvernois,... De Paris, ce XXe de janvier » ; 3 Lettre de « C[HARLES], cardinal DE BOURBON,... à monseigneur... le duc de Nivernoys,... De Pariz, ce XI de feubryer... 1573 » ; 4 Lettre de « CHARLES, cardinal DE BOURBON,... à monsieur... le duc de Nevers,... De Roye, ce derrenier de decembre » ; 5 Lettre de « C[HARLES], cardinal DE BOURBON,... à monsieur... le duc de Nivernois,... De Fontainnebleau, ce premier de may... 1573 » ; 6 Lettre de « C[HARLES], cardinal DE BOURBON,... à monsieur... le duc de Nivernoys,... De Monceau, ce IXe de juing » ; 7 Lettre de « CHARLES, cardinal DE BOURBON,... à monsieur... le duc de Nyvernois,... De Pariz, ce XI decembre » ; 8 Lettre de « LODOVICO GONZAGA [duc DE NEVERS]... à mademoyselle... de Nevers » ; 9 Lettré de « la duchesse [DE NEVERS] au roy de Pollogne, le 19 de juillet 1573 » ; 10 Lettre de « CATERINE DE [MEDICIS]... à... monseigneur le prince de Portien,... Escript à Paris, le XIXe jour de may 1563 » ; 11 « Copia della sostanza della bolla mandata si in Francia per l'alienatione havuta dal Sr cardinale de Sans ». En latin ; 12 Lettre du roi « CHARLES [IX]... à mon cousin le duc de Guise,... gouverneur et mon lieutenant general en Champagne... Escrit au chasteau de Boullongne... aoust 1568 » ; 13 Lettre de « R[ENE] DE BIRAGUE,... à monsieur... de Mattignon,... lieutenant general pour Sa Majesté en Normandye... De Fontainebleau, ce XXVIe jour d'avril 1573 » ; 14 Lettre de « HENRY [DE FRANCE, duc D'ANJOU]... à... monseigneur le duc de Nemours,... Escript à Provins, le XIe jour de fevrier 1568 » ; 15 Lettre du roi « CHARLES [IX]... à mon cousin le duc de Nevers,... gouverneur et mon lieutenant general en Piedmont... Escript au chasteau de Boullongne, le XXme jour de fevrier 1571 » ; 16 « Lectre de la royne mere... CATERINE [DE MEDICIS]... à monseigneur de Mattignon,... Escript à Monceaulx, le XIe jour de juing 1573 » ; 17 « Lectres patentes du roy... CHARLES [IX]... par lesquelles il a promis paier aux heritiers du feu Sr... Jehan Philippe, conte sauvaige du Rhin... en la ville de Confluens, le jour de Noël M.V.C.LXX, en especes d'or et d'argent, la somme de IIII.C.LXX.M.IXC.I. L. T.... Donné à Coulonges, le derrenier jour de decembre, l'an de grace mil cinq cens soixante neuf ». Copie ; 18 Lettre de compromis de « LUDOVICO, duca DI NEVERES, principe de Manthoue », concernant la succession de Mantoue. « Data in Mantova, a 27 d'agosto 1569 ». En italien. Copie ; 19 « Coppie de la lectre du roy [CHARLES IX]... à monseigneur [Charles d'Angennes de Rambouillet, évêque] du Mans... Du Xme juillet 1569 » ; 20 « Coppie de la lectre que monseigneur DE BIRAGUE a escritte à messieurs le president de Portis, et procureur general du roy à Grenoble... De Pinerol, le XIXme fevrier 1569 » ; 21 Lettre de « HENRY [DE FRANCE, duc D'ANJOU]... à... monseigneur le duc de Nemoux,... Escript au camp de Meleun, le XVme jour de fevrier 1568 » ; 22 Lettre de « gens tenant la court de parlement de Daulphiné... à monseigneur de Birague,... De Grenoble, le XIIIIme janvier 1569 » ; 23 Extrait des « despesches du Sr DE LA MOTHE FENNELON,... ambassadeur en Angleterre » ; 24 Mémoire contre « Me Claude de Sainct Felix, procureur general » à Toulouse ; 25 « Brevet par lequel le roy permect à monseigneur de Nemours commectre tel qu'il luy plaira pour capitaine. A Seurre... XXe jour de decembre mil cinq cens soixante six » ; 26 Lettre de « HENRY [DE FRANCE, duc D'ANJOU]... à... monseigneur le duc de Nemoux,... Escript à Paris, ce dernier jour de mars 1568 » ; 27 Lettre de « GUY DE DAILLON,... De Sainct Germain en Laye, ce XIIe septembre 1562 » ; 28 Lettre de « la princesse DE LA ROCHE SUR YON,... P[HILIPPE] DE MONTESPEDON,... à monsieur... le duc de Montpensier,... De Paris, ce XXIe jour de novembre-1577 » ; 29 Lettre de PHILIPPES HURAULT, comte DE « CHEVERNY,... à monseigneur... le duc de Montpensier,... De Blois, ce XVIe mars... M.D.XXCI » ; 30 Lettre d'« ANTHOINETTE DE BOURBON, [duchesse DE] GUYSE,... à monsieur... le duc de Mompencier,... De Joinville, ce XVme de febvrier 1581 » ; 31 Lettre de « J. D'AUMONT,... à monseigneur... le duc de Mompencier,... De Dun, ce XXIXe mars 1581 » ; 32 « Memoyre pour dresser lectres patentes adresçantes à monseigneur de Nevers, gouverneur et lieuteuant general du roy deça les montz, et en son absence au seigneur Ludovic de Birague, aussi son lieutenant general audict pays, en l'absence dudict seigneur duc, pour l'augmentation et accroissement de la gabelle du sel dudict gouvernement ». Copie ; 33 Édit du roi « HENRY » III relatif aux juridictions financières dans les provinces, et portant création de charges de procureurs en titre d'office en chacune des élections du royaume. Copie ; 34 Lettre de « D'ESCARS,... à monseigneur... de Montpansier,... D'Exidueil, ce XXVII decembre 1594 » ; 35 Lettre de « D'ESCARS,... à monseigneur... le duch de Montpencier,... De vostre Exidueil, ce XXe febvrier 1595 » ; 36 Lettre de « D'ESCARS,... à monseigneur... le duch de Montpencier,... De vostre Exidueil, ce XIIIIe febvrier 1595 » ; 37 Lettre de « ST GELAYS » à « monseigr le duc de Mompencier,... A St Gelays, ce 4° de janvier 1578 » ; 38 Lettre de « CHARLES DE LORRAINE [duc DE MAYENNE]... à monsieur... le duc de Montpensier,... De Dijon, ce II juillet... M.D.XXC » ; 39 Lettre de « FRANÇOISE DE BOURBON », duchesse DE BOUILLON, à « monseigneur... le duc de Montpancier,... De Sedan, XIIIIe mars 1582 » ; 40 Lettre d'ARMAND DE GONTAUT, baron DE « BIRON,... à monsegnieur... le duc de Monpansier,... De Bordeus, se XVII de mars... M.D.XXCI » ; 41 Lettre de « DE FORNIER,... à monseigneur [Sébastien de L'Aubespine, évêque] de Limoges, embassadeur pour le roy... De Sainct Jacques, ce IVe jour de apvril mil cinq cens soixante ung » ; 42 Lettre de « R[OBERT] DE LA MARCK » et de « JEAN DE LA MARCK,... De Paris, ce IIIe jour d'avril 1581 » ; 43 Lettre de « LE JEUNE CHANTEMELLE,... à la royne... De Lisbone, ce VIe jour de mai 1561 » ; 44 Lettre de « FRANCESE D'ORLEANS [duc DE LONGUEVILLE]... à monsieur... de Monpensier » ; 45 « Pouvoir de monseigneur le prince de Dombes de gouverneur et lieutenant general pour le roy en Bretaigne... et interdiction de celle du duc de Mercuer, pour sa rebellion et desobeissance... Donné à Tours, le VIIe jour de juing, l'an de grace mil V.C. quatre vingtz neuf ». Copie ; 46 Lettre de « N. COMPAING » et « GIRARD » à la reine. « De Cahors, ce XXIIe jour de feubvrier 1561 » ; 47 Lettre de « HIEROSME DE CARNE,... à la royne... De Brest, ce XVme febvrier 1562 » ; 48 Lettre de « P[IERRE] D'ESPINAC, archevesque de Lyon,... à monseigneur... le duc de Monpensier,... A Lyon, ce XXIII de novembre 1580 » ; 49 Lettre de « FRANÇOYS » DE FRANCE, duc D'ALENÇON et D'ANJOU, à « monsieur de Fontaines,... A Anvers, le XIXe jour de febvrier 1582 ». Copie ; 50 Lettre de « LOYSE DE BOURBON [abbesse de Fontevrault]... A Juerre, ce 10e janvier 1581 » ; 51 Lettre de « DIANE, b[atarde] de France... à monsieur... le duc de Montpencier,... De Paris, ce XVe septembre 1579 » ; 52 « Mynutte originalle des conventions passées entre monseigneur... Loys de Bourbon,... duc de Montpancier,... et feue madame la duchesse sa femme, touchant la seureté des deniers dotaulx et douaire de ladicte dame, du XXVIe janvier M.V.C. quarante sept » ; 53 Lettre de « FLANDRINE DE NASSAU,... XXVII febvrier M.D.XCII » ; 54 Fragment d'une lettre ayant trait au « baron d'Aussonville » ; 55 « Pouvoir... de lieutenant general en Champagne », donné par le roi « CHARLES » IX à « Claude de Loraine, duc d'Aumale,... durant le bas eage de Mr de Guise,... Donné à Amboise, le quatriesme jour d'avril, l'an de grace mil cinq cens soixante et deus, avant Pasques ». Copie collationnée ; 56 « Discours des nouvelles de l'armée du roy » ; 57 Procès-verbal de l'assemblée de la noblesse du Berry pour procéder à l'élection de ses députés aux états généraux. 1614. Copie collationnée ; 58 « Cayer contenant par chapitres ce que la noblesse du pays et duché de Berry entend estre dict et remonstré par les sieurs deputez de sa part en l'assemblée generalle des estats de ce royaume qu'il a pleu au roy et à la reine regente convoquer en la ville de Sens ». 22 aoust 1614. Copie

Recueil de lettres et de pièces originales, et de copies de pièces indiquées comme telles dans le dépouillement qui suit.

Contient : 1 « Edict » de HENRY IV « pour le rachapt des rentes et ventes du domayne... Donné à Paris, au moys de juillet, l'an de grace mil V.C.IIII.XX.XVII ». Copie ; 2 « Articles accordez au nom du roy entre la royne sa mere, d'une part, et monseigneur le cardinal de Bourbon et monsieur le duc de Guyse, tant pour eulx que pour les aultres princes, prelatz, seigneurs, gentilzhommes, villes, communaultez et aultres qui ont suyvy leur party, d'aultre part... Au mois de juillet 1568 ». Copie ; 3 Discours du clergé à Louis XIII. « Novembre 1614 ». Copie ; 4 « Articles particulliers presentez au roy par monseigneur du Maine avant la conferance » de Suresne ; 5 « Arrest intervenu contre madame [Françoise de Foix] de Candalle, la religieuse, et le plaidoyé des geus du roy... Donné à Paris... le IIIIe juillet, l'an de grace mil VI.C. douze ». Copie ; 6 Copie d'une lettre de « LOUYS DE GRILLON » à « monsieur Du Haillan,... A Sainct-Denis, ce 1er d'octobre, en haste » ; 7 Relation de ce qui s'est passé pendant la campagne de 1594. « Faict ce Xe juillet 1594 » ; 8 « Remonstrance au roy par ung vray catholicque, apostolicque et romain, tres fidel serviteur de Sa Maté et bon Françoys, sur la requeste presentée contre messieurs d'Espernon et de La Valette » ; 9 « Bulle du pape [CLEMENT VIII], portant commission et pouvoir par luy donné au legat cardinal de Plaisance par luy envoyé en France... Enregistré... en parlement, le XXVIIe octobre 1592 ». Copie ; 10 Lettre du Sr « GANDOYN,... à monseigneur le illustrissime duc d'Espernon,... Ce mardi vinte jour de novembre mil sept cens et sept » ; 11 « Nouvelles de Hongrie, du mois de nobre 1596 » ; 12 « Declaration du roy HENRY IIIIe », touchant le maintien de la religion catholique, avec le serment de fidélité des princes et officiers de la couronne. « Faict au camp de St Cloud, le IIIIe jour d'aoust 1589 ». Copie ; 13 Lettre du Sr « DE L'ARCHE,... à monsieur de Mauroy,... Ce 26e may 1627 » ; 14 « Coppie de l'arrest de la court de parlement de Paris contre l'ellection d'un roy estranger... Du XXIXe juing 1593 » ; 15 « Extraict de deux lettres escriptes à ung serviteur du roy par ung honneste homme parisien, du premier juillet 1593 » ; 16 Copie d'un « discours intervenu sur l'arrest donné en la court de parlement, à Paris, le XXIXe juing » ; 17 « Memoire sur la ceremonie du sacre » de Henri IV ; 18 Copie d'une « attestation sur les dernieres parolles et actions du roy Henry IIIe,... Faict au camp de St Cloud, le IIIe jour d'aoust 1589 » ; 19 « Coppie de la lettre du... cardal GAETANO,... legat, à messrs les cardinaulx de Vendosme et de Lenoncourt ». En italien ; 20 « Advis sur l'avenue des reistres faisant mention du nombre qu'ilz ont et par qui ilz sont conduictz... De Chaulny, le XVme de septembre » ; 21 État des fiefs de Fontenay en Brie ; 22 « Declaration d'une maison et heritages, syze au village de Rouvre pres Villeneufve St George » ; 23 Dénonciation au chancelier, par le Sr « GERMAIN CHALANGE, conseiller du roi », des malversations du Sr « Thomas Morant, tresorier de l'espargne » ; 24 « Double d'une lectre escrite sur ce qui est advenu à Angoulesme » entre le maire et les gens de M. d'Épernon ; 25 Lettre du Sr « DE VALLIER,... à monsieur de Mauroy,... De Sedan, le 18me 9bre 1591 » ; 26 Lettre de « LOUIS DE LA VALETTE [duc D'ÉPERNON]... à monseigneur de Mauroy,... A Brignolle, le VII juillet 1574 » ; 27 Lettres closes de HENRI IV « à monseigneur le duc d'Espernon,... Faict à Paris, le XVIIe jour de janvier 1595 ». Copie ; 28 Copie d'une lettre des « consulz gouverneurs de Marseille... à monseigneur le duc d'Espernon,... A Marseille, le XXIXe mars 1594 » ; 29 Copie d'une lettre des « consulz d'Arles... à monseigneur le duc d'Espernon,... A Arles, le XXVIIe mars 1594 » ; 30 Copie d'une lettre du duc D'ÉPERNON à Henri IV. « A Peyrolles, ce XIXe avril 1594 » ; 31 Copie d'une lettre de « HENRY » IV au duc d'Épernon. « Escript au camp de Vendosme, ce XXIe novembre 1589 » ; 32 « Sommation du sieur DU PLESSIS » à « monsieur d'Evreux et ceulx qui le blasment d'avoir allegué faulx en ses livres... A Paris, le vingtiesme mars mil six cens ». Copie ; 33 Copie de la réponse de JACQUES DAVY DU PERRON, évêque d'Évreux, à la sommation du Sr Du Plessis. « Au chasteau de Condé, maison de l'evesché d'Evreux, le vingt cinqme de mars mil six cens » ; 34 « Coppie de la lettre envoyée au roy par monsieur l'evesque d'Evreux [J.-D. DU PERRON]. A Condé, ce vingt huictme mars mil six cens » ; 35 « Lettre au roy par monsieur le duc D'ESPERNON,... D'Angoulesme, ce XVe nobre 1588 ». Copie ; 36 « Coppie de la lectre que le roy escrit aux villes d'Arras, de Montz, de Lille et de Doué, à messieurs de la chambre d'Arthois, prevost, eschevins et habitans de la ville d'Arras... Escript à Amyens, le XVIIe jour de decembre 1594 » ; 37 « Coppie des nouvelles envoyées par Mr BRANDON » sur les forts de St-Martin et de La Prée ; 38 Copie d'une lettre de « HENRY » IV au duc d'Épernon. « Escript au camp de Laon, ce 4e aoust 1594 » ; 39 Capitulation de Laon. « Le XXIe juillet 1594 » ; 40 Mémoire sur la conversion de Henri IV ; 41 « Extrait des registres du conseil d'Estat... Fait... à Paris, le XXVIIe jour de septembre mil six cens douze » ; 42 « L'Ordre tenu à la seance des Estatz de l'année 1588 » ; 43 Mémoire sur la conférence de Suresne. « Faict à Suresne, le lundy XVIIe jour de may 1593 » ; 44 Lettre de HENRI IV au duc d'Épernon: « Escript au camp de Honnefleur, ce XXVe jour de janvier 1590 ». Copie ; 45 « Discorso di quello che è seguito in Roma per l'assolutione datta dal papa al re di Francia ». En italien ; 46 Copie d'une lettre des « viguier e consoli gouvernatori di Marsilia » au « sultan Amurat,... Di Marsiglia, ali 9 di junio 1594 ». En italien ; 47 Copie d'une lettre du Sr « DE COQUEREL,... De Brignolles, ce XXIXe juing 1594 » ; 48 Copie d'une lettre de « LOUYS DE LA VALLETTE », duc D'ÉPERNON, à Henri IV. « A Brignolles, le VIIe juillet 1594 » ; 49 Copie d'une lettre de « LOUYS DE LA VALLETTE », duc D'ÉPERNON, à Henri IV. « A Brignolles » ; 50 « Lettre du roy sur la bataille de Dreux » ; 51 Mémoire sur l'établissement de juges chargés de rechercher les « malversations commises au faict, gestion et maniment des finances » ; 52 Objections des députés de Paris à la reconnaissance immédiate de Henri IV, « soubs espoir de sa future conversion » ; 53 Réponse du roi aux objections des députés de Paris. « Faict à Mante... ce XVIIIe jour de may 1593 » ; 54 Mémoire sur la capitulation de Paris. Le 22 mars 1594 ; 55 Mémoire sur la capitulation du château de Dreux. « Le cinqme jour de juillet 1593 » ; 56 Lettre adressée au Sr Honoré Monroy. « Conscriptum hoc sacro die tuo sanctissimi Honorati festo, anno millesimo sexcentesimo primo » ; 57 « Articles accordez par le roy aux habitans de la ville de Chartres... Faict au camp devant Chartres, le dixme apvril 1591 » ; 58 « Replique des Espagnols sur la responce des Estatz » ; 59 « Capitulation de Boisdaufin,... Le deuxiesme jour de decembre 1589 » ; 60 « Articles accordez par le roy au marquis de Montanegre, commandant en la ville d'Amiens, et autres cappitaines et gens de guerre estans en icelle... Faict au camp devant Amiens, le XIXe septembre 1597 » ; 61 Nouvelles de La Rochelle, du 3 et 4 octobre ; 62 Fragment de prière ; 63 « Promesse des seigneurs catholicques du conseil du roy en faveur de ceux de la relligion... A Mante, le XVIe jour de may 1593 » ; 64 « Arrest de la court de parlement de Paris... Faict en parlement, le XXVIIIe jour du mois de juing 1593 » ; 65 « Forme des procurations envoiéez à Mr le marquis de Pisany » par le duc d'Épernon. 1592 ; 66 « Response des Estatz à la proposition du duc de Feria,... Le vendredy IIe jour de juillet 1593 » ; 67 « Articles d'accord entre messrs [Henri d'Orléans, duc] de Longueville et d'Espernon » ; 68 Épigrammes contre le comte Du Bouchage, contre les Seize et contre le légat