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52 resultados para Texas Transportation Commission

Rapport et conclusions de la commission des livres et méthodes

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Des conditions de la vie économique et sociale de l'ouvrier aux États-Unis : Commission industrielle Mosely / traduit par Maurice Alfassa,...

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Analyse des délibérations et avis des conseils coloniaux, des gouverneurs et des administrateurs des colonies sur les projets d'émancipation de la commission présidée par M. le duc de Broglie, par M. Jollivet,...

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Commission centrale d'études relatives au coût de la vie (instituée par décret du 19 février 1920). Compte rendu des travaux au cours de l'année 1920

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Impressions. 1902 / Sénat. 135, Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1902 (ministère des finances) : annexe au procés-verbal de la séance du 11 mars 1902 / par M. Ernest Boulanger,...

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Avis au Corps législatif, au Directoire, au ministre des Finances et à la Commission chargée d'examiner la loi du 9 brumaire dernier, sur le domaine congéable

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Alexandre Bonnard,... à Marc-Antoine Jullien, membre de la Commission exécutive de l'Instruction publique

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Impressions. 1889 / Sénat. 204, Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1890 : annexe au procés-verbal de la séance du 8 juillet 1889 / par M. Ernest Boulanger,...

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Impressions. 1890 / Sénat. 106, Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant : 1) l'ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1890 ; 2) l'ouverture de crédits spéciaux d'exercices clos et périmés ; 3) l'ouverture et annulation de crédits afférents aux budgets annexes rattachés pour ordre au budget général de l'État : annexe au procés-verbal de la séance du 24 juin 1890 / par M. Ernest Boulanger,...

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Impressions. 1893 / Sénat. 280, Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1894 : annexe au procés-verbal de la séance du 17 juillet 1893 / par M. Ernest Boulanger,...

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Impressions. 1884 / Sénat. 306, Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur les Sociétés : annexe au procès-verbal de la séance du 24 juillet 1884 / par M. J. Bozérian,...

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