90 resultados para Schmalkaldic League, 1530-1547.


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Contient : 1 État de dépenses ; 2 « Ordonnance pour contraindre les officiers comptables » à venir compter aux temps fixés, les nouveaux officiers à prêter serment en la chambre des comptes, et les commissaires à y venir prendre leurs commissions. Paris, 31 juillet 1338. Acte de PHILIPPE VI ; 3 « Ordonnances faictes à Bloys l'an 1511, le 24e jour de novembre, afin de faire venir compter les officiers comptables ». Acte de LOUIS XII ; 4 Ordonnance de LOUIS XI, datée de Paris, 12 décembre 1469, par laquelle il est dit que l'on ne doit différer à exécuter les débiteurs du roi nonobstant les appellations ; 5-6 Actes de CHARLES VIII ; 5 Ordonnance par laquelle le roi veut que toutes les lettres de dons et aliénations soient adressées à la chambre des comptes ; les dons des droits seigneuriaux et d'amendes jusqu'à cent livres pourront être expédiés par les trésoriers et les généraux des finances sur les lettres que le roi en octroiera. Paris, 24 juin 1492 ; 6 Lettres patentes qui ordonnent à tous receveurs et comptables de clore et affiner leurs comptes. Lyon, 6 mai 1494 ; 7 « Ordonnance sur le differant de la court de parlement et de la chambre des comptes » ; 8 « Ordonnance concernant la régale ». Acte de PHILIPPE VI. Vincennes, octobre ; 9 Extraits touchant la régale. En latin ; 10 Article 13 de l'ordonnance de CHARLES VI qui concerne la chambre des comptes, dans la série des ordonnances qui porte le nom de la faction cabochienne. Paris, 26 mai 1413 ; 11 Ordonnance de FRANÇOIS ler, par laquelle il est enjoint à tous les receveurs particuliers, grenetiers, fermiers, « dedans ung moys après la notifficacion de ces presentes » lettres, d'« apporter et delivrer ès mains du tresorier » de l' « espargne Philebert Babou,... tout ce qu'ils nous peuvent devoir de leurs receptes, jusques au dernier jour de decembre dernier passé ». Blois, 9 juillet 1524 ; 12 Ordonnance concernant la justice et l'autorité de la chambre des comptes. Acte de LOUIS XI. Poitiers, 26 février 1464 ; 13 Lettres par lesquelles le roi CHARLES VI nomme des réformateurs généraux auxquels il donne pouvoir de corriger les abus qui s'étaient glissés dans l'administration des finances et dans quelques autres parties du gouvernement, et de punir ceux qui en étaient les auteurs. Paris, 20 octobre 1409 ; 14 Extrait des registres du parlement concernant Jean de Breteuil, bourgeois de Roye, à qui la ville de Roye réclamait le paiement d'un droit, ayant marié sa fille hors de la ville. 10 novembre 1303. En latin. Fol. 41) ; 15 « Erection de la ville de Castres en conté ». Acte du roi JEAN. 25 août 1356. En latin ; 16 « Extraict des registres du parlement » ; 17 Extrait des registres de parlement ; 18 « C'est l'inventaire des lectres de comptes et des années, chouses et escriptz renduz à court par Me JEHAN EGLE, clerc de la chambre des comptes de monseigneur, jadis compte de Valoys et orendroict par la grace de Dieu roy de France, faict l'an de grace 1328, 18e jour d'avril, des terres dud. seigneur, qu'il tenoit en sa main » ; « L'extraict des lectres de la chambre des comptes, jadis de monseigneur de Valoys, arendroit roy de France, renduz à court par monseigneur Jehan Egle, clerc dud, seigneur... Escript à Neelle à Paris, ou moys d'avril, l'an de grace mil III C. XXVIII » ; 19 Bulle de CLEMENT VII, pour Jean de Langeac, qu'il nomme évêque d'Avranches. 22 octobre 1526. En latin ; 20-23 Actes de FRANÇOIS Ier, concernant ledit évêque d'Avranches, Jean de Langeac. Saint-Germain-en-Laye, 6 et 8 janvier 1526-7 ; 24 Mandement des « gens des comptes du roy... aux esleuz pour led. Sr sur le faict de ses aides ordonnez pour la guerre ès villes et elections de Paris, Compiengne, Beauvais, Clermont Beauvoisin, Amiens, Peronne, Mondidier, Roye, Ponthieu, Sainct Quentin, Noyon, Soissons, Laon, Reims, Chalons, Troyes, Langres et autres estans et deppendans de la recepte et generalité d'oultre Seine et Yonne... comme le VIIIe jour de may dernier passé comparrans au bureau de la chambre desd. comptes plusieurs marchans d'aucunes desd. elections leur ayt esté dit que la ferme de l'imposition de douze deniers pour livre avec le XXe forain desd. villes et elections, estoit à bailler et se bailleroit lors à la chandelle estaignant au plus offrant et dernier encherisseur, pour 3 ans ; 25 Transaction passée entre le roi François 1er et Charles, duc d'Alençon, touchant le comté d'Armagnac. Compiègne, février 1514-1515. Acte de FRANÇOIS Ier ; 26 « Arrest touchant la sucession de feu Jehan d'Armignac ». Acte de « Charles, duc d'Alençon ». Paris, février 1514-1515 ; 27 « Bail fait » à « Jehan Le Royer, Loys Le Royer, Jehan Voult, Guillaume Richer, et Henry le Royer, vendeurs de la marchandise de poisson de mer et harant fraiz et sallé, qui vient par terre et se vent à Paris » du « dessus de la hale, nouvellement construite et édiffiée de neuf au lieu et halle dud. Paris, où d'ancienneté lad. marchandise de poisson de mer se doit desscendre et non ailleurs » ; 28 « Appointement touchant l'imposition foraine... de douze deniers tournois pour livre et XXme forain sur et le long des rivières d'oultre Seine et Yonne », prononcé sur la requête de « Girard Lombart, fermier » de ladite imposition. Paris, 23 août 1527 ; 29-30 Actes de FRANÇOIS Ier ; 29 Le roi révoque les commission et pouvoirs donnés aux commissaires par lui nommés en la chambre du conseil de la chambre des comptes pour « ouyr, examiner, clorre et affiner en lad. chambre du conseil les comptes » des « changeur du Tresor, recepveurs generaulx » des « finances » et autres comptables, et charge la chambre des comptes de cette besogne. Paris, 16 novembre 1527 ; 30 Érection du comté de Chartres en duché en faveur de Renée de France. Paris, juin 1528 ; 31 « Chartre des previlleges de Normendie ». Acte de CHARLES VII. Tours, 22 avril 1458 ; 32 ; « Ordonnance notable qui sert d'instruction pour tout le faict de la chambre des comptes ». Acte de LOUIS XII. Blois, décembre 1511 ; Extrait des registres de la chambre touchant cette ordonnance. 13 mars 1511-1512 ; 33 « Declaracion sur le faict des decimes ». Bulle du pape NICOLAS IV de 1289, vidimée par les officiaux de Paris et de Troyes. En latin ; 34 « Confirmation de la chartre aux Normans ». Acte, en latin, de LOUIS XI, donné à Tours, le 4 janvier 1461-1462, enregistrée par l' « eschiquier de Normandie, tenu à Rouen, au terme de Pasques 1462 » ; 35-36 Actes de FRANÇOIS Ier ; 35 « Dot pour madame Alienord ». Paris, 12 avril 1531 ; 36 « Ordonnance sur les pilleries et abbuz des finances ». Paris, 4 avril 1530-1531 ; 37 « Advis d'advocat touchant le faict de la duché de Valois ». A la fin on lit : « Presentes articuli lecti fuerunt ad Burellum die XIX martii anno Domini millesimo quingentesimo vigesimo octavo » ; 38 « Ordonnance du roy sainct LOYS, par laquelle il est permis aux gens laiz possidens dixmes infeaudez les bailler et delaisser à gens d'eglise sans le sentement du roy et de ses [suc]cesseurs ». Paris, au mois de mars 1269-1270. En latin. A la suite extraits des registres du parlement, dans lesquels cette charte est invoquée. 1272. En latin ; 39 Contestation, au sujet d'une dîme, entre l'évêque de Coutances et un chevalier, Guillaume Patrice. 1280. En latin. Extrait des registres du parlement ; 40-41 Requête « à nosseigneurs des comptes » de « PHILIBERT BABOU,... tresorier de France », au sujet d'un échange avec « le religieux abbé, prieur et couvent Nostre-Dame du Bourg de Deolz », et lettres de FRANÇOIS Ier approuvant ledit échange. Fontainebleau, juillet 1531 ; 42 « C'est l'ordonnance que nous avons faicte pour nostre chambre de noz comptes l'an mil trois cens dixneuf, au Vivier, en Brye ». Acte de PHILIPPE V, LE LONG ; 43 Le roi CHARLES VI donne à « Me Estienne de Bray » les appointements de maître clerc à la chambre des comptes, tout en conservant à « Me Regnault de Coulons », auquel Etienne de Bray est subrogé, l'office et les appointements de Me clerc du nombre des quatre maîtres clercs. Paris, 15 mai 1403 ; 44 Procès-verbal de la réception de « Me Nicolas Des Prez » en qualité de « Me des comptes », et de « Me S. de Langres » en qualité de clerc des comptes. Paris, 30 juillet 1405 ; 45-46 Actes de CHARLES VI ; 45 Lettres par lesquelles il fixe le nombre des officiers de la chambre des comptes et en établit deux nouveaux pour corriger les comptes. Paris, 14 juillet 1410 ; 46 Lettres par lesquelles il ordonne que dans le cas où Étienne de Bray et Nicolas Des Prez ne possèderaient plus la charge de correcteur des comptes qu'il leur avait conférée, ils reprendraient celle de clerc ordinaire de la chambre des comptes, qu'ils avaient avant qu'il eussent été correcteurs des comptes. Paris, 22 août 1410 ; 47 Acte de CHARLES VII. Il nomme « Me André Le Roy » clerc de ses comptes en sa chambre des comptes établie à Bourges, conseiller et correcteur des comptes en ladite chambre des comptes. Amboise, 8 avril 1432-1433 ; 48-49 Actes de LOUIS XI ; 48 Il donne l'office de conseiller correcteur en la chambre des comptes à « Me Nicolle Violle », vacant par la résignation de « Me Phelippes Le Begue ». Tours, 22 mars 1478-1479 ; 49 Il donne l'office de conseiller correcteur à la même chambre, vacant par le décès de « Jehan Froment », à « Me Pierre Jovelin ». Le Mans, 29 novembre 1467 ; 50 « Le trespas de feu très noble memoire le bon roy Charles VIIIme de ce nom, nommé tres chrestien et magnanime, en son cry fait par les carrefours de Paris, et ses obseques et funerailles, desquelles le sire de La Tremoille, son conseiller et premier chambellan, eut la principalle charge et conduicte » ; 51 « De l'ordre et usance observées sur le faict des obsèques des mères des roys de France inhumées à St Denys en France ou ailleurs » ; 52 « Edict touchant la chambre de la revision » établie « en la chambre du conseil », près la chambre des comptes, où seront portés les appels des arrêts de ladite chambre des comptes. Moulins, 20 mars 1500-1501. Fol.) 161-162) ; 53 Don à Jean de Langeac, nommé à l'évêché d'Avranches, des fruits dudit évêché échus au roi « en regalle, depuis le trespas du dernier evesque d'icelluy evesché ». St-Germain en Laye, le 17 février 1526. Acte de FRANÇOIS Ier ; 54 Acte de LOUIS XII, daté de Troyes, 24 avril 1510, par lequel il donne à « Jehan Duprat,... la charge et commission en chef... du paiement » de la dette que « le roy d'Engleterre », Henri VIII, prétendait lui être due par Anne de Bretagne, et des pensions particulières ordonnées à aucuns seigneurs de son parti, en faveur du traité de paix du 15 novembre 1491

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Contient : « La perspective positive de VIATOR, traduicte de latin en françois, augmentée et illustrée par Me Estienne MARTEL[L]ANGE », S. J. ; texte latin et texte français ; cette traduction a été imprimée en 1616, avec les figures de Mathurin Jousse ; « Playdoyer de maistre JOUBERT, advocat en Parlement, où il est traicté de la communauté entre conjoinctz par mariage, suivant les us et coustumes de France » ; « Factum pour les prieurs et religieux Carmes réformez de la distinction de France, en la province de Touraine, deffendeurs, contre le Père Léon de Sainct-Jean... et autres religieux de la distinction de Bretagne. » S. l. n. d. [vers 1661], in-4° de 15 pp., impr ; Fragments des chapitres 10, 11 et 12 d'un traité sur la mission de saint Paul : « Désirans avec passion qu'enfin la volonté de Dieu... » ; Fragment, et probablement début, d'un Registre orig. du Conseil privé sous Henri II, comprenant (fol. 138) le règlement pour le Conseil, du 3 avril 1547, n. st., et (fol. 137 r° ) le début d'une « Ordonnance sur le faict des gallaires » ; « Deux traictez de musique du seigneur Jean-Baptiste DONI, gentilhomme florentin et secrétaire du Sacré Collège... » ; en français, avec dédicace « à monseigneur l'évesque de Riez » [Louis Doni d'Attichy], 1640

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Contient : Théâtre d'honneur et de chevalerie, par A. Favyn (Paris, 1620 ; in-4° ) ; Coronica general de España, de Pedro Antonio Beuter (Valence, 1604 ; in-fol) ; Chronique d'Alfonse le Sage (Valladolid, 1604) ; Cronica del rey D. Fernando (Valladolid, 1554 ; in-fol) ; Annales de la Corona de Aragon, par Zurita (Saragosse, 1610 ; in-fol) ; Corpus Francicae historiae, de Marquard Freher (Hanau, 1613 ; in-fol) ; Cronica general de la orden de San Benito, par A. Yepez (Valladolid, 1609 et suiv. ; in-fol) ; Cronica del rey D. Jaime I, par Ramon Muntaner (Barcelone, 1562 ; in-fol) ; Cronica del... Cid Ruy Diaz campeador (Medina del Campo, 1552 ; in-fol) ; Cronica del rey D. Sancho il Bravo [Valladolid, 1554 ; in-fol.] ; Historiens espagnols divers ; Rerum Gallicarum commentarii, par François Beaucaire de Peguillon (Lyon, 1625 ; in-fol) ; Lettres de Pierre Martyr (Alcala, 1530 ; in-fol) ; Discorso y allegationes de Decreto, par Pedro Luyz Martinez (Saragosse, 1591) ; Cronica general de España, continuée par Ambrosio Morales (Alcala, 1574 ; in-fol) ; Généalogies extraites des ouvrages de Sandoval ; Cosmographie universelle, de François de Belleforest (Paris, 1575 ; in-fol) ; Extraits des ouvrages d'A. Moralez ; Histoire de saint Hubert, évêque de Liège (d'après un ms. de la Chartreuse de Liège) ; Libro de las grandezas de España, par Pedro de Medina (Alcala, 1595 ; in-fol) ; Lettres de Pierre Martyr ; In obitum incomparabilis Margaritae, illustrissimae Navarrorum reginae, oratio funebris, par Charles de Sainte-Marthe (Paris, 1550 ; in-4° ) ; Tratado comprobatorio del imperio.. que los reyes de Castilla tienen sobre las Indias, par Bartholomeo de las Casas (Séville, 1552 ; in-4°) ; La conveniencia de las dos Monarquias catolicas (Madrid, 1612) ; Histoire de la naissance, progrès et décadence de l'hérésie de ce siècle, par Florimond de Remond (Rouen, 1624)

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(fol. 1). — Pièces originales sur parchemin et papier relatives aux duels entre le comte d'Armagnac et le comte de Foix ; lettres de Philippe le Bel, datées d'Orléans, 22 mai 1296 (fol. 32), — Jean de Lescave et les Anglais Willebeude et Jean Coupelaude ; lettres de Charles VI sous le vidimus de Hugues Aubriot, 1380 et 1382 (fol. 36, 37), — Jean Du Mesnil dit Le Gallois et Jean de Bourgeauville ; mandements des gens tenant l'Échiquier à Rouen, de Guillaume de Tancarville, et comptes pour la fabrication des lices, 1403. Dix-huit pièces (fol. 40-55), — MM. de Baucher et de Meneton, 1520 (fol. 62), — Gaucher de Dinteville, de Vanlay et Jean Du Plessis, 1538 (fol. 65-74), — François de Vivonne, sieur de La Chastaigneraye, et Chabot, sieur de Montlieu, 1547 (fol. 75), — Claude Daguerre, baron de Vienne, et Jacques Fontaines, sieur de Fendilles, 1548 (fol. 79) ; avec une lettre de Robert de La Marck, 1549 (fol. 82), — Jacques Des Essars, sieur de Lignières, et Paolo Baptista Spinola ; lettres de François de Lorraine, duc d'Aumale, 1549 (fol. 84-87), — le colonel de Rancé et le capitaine Bretel ; lettre de François de Luxembourg (fol. 88), — M. de La Cassaigne et de Cilliac ; lettre du maréchal de Brissac, 1557 (fol. 96), — MM. de Chabrignac et Du Cluzel, 1616 (fol. 111), — MM. de Lignoyre et de Casteaux, 1583 (fol. 113), — MM. de Cadaillan et de Savaillan (fol. 114), — MM. de Chambon et de Lignoyre (fol. 115, 122), — MM. Danjunies et La Pachevie (fol. 117), — MM. de Conros et Du Grifoulles (fol. 119), — MM. de Vaureilles et de Malecoste (fol. 120), — MM. de Sauvebeuf et de Queyssac (fol. 124), — MM. de Murat et de Chiensac, 1608 (fol. 125), — MM. de Tournemire et de Rageault, 1603 (fol. 127, 136), — MM. de Lanteuil et du Peschier, 1613 (fol. 129), — MM. de Saint-Geniez et de Chauveroche, 1613 (fol. 131), — MM. de La Barthe et de Bassignac, 1610 (fol. 133), — MM. de Sauvebeuf et Peyrot, 1596 (fol. 138), — MM. Jacques Renouart, sieur Du Pays de Brun, et de Chamonceaux (fol. 141) ; la plupart de ces duels terminés par l'arbitrage du duc de Noailles, — MM. de Montbrun et Villandry, 1643 (fol. 152). — Requêtes de M. Du Pont d'Antremaux (fol. 155) et du baron de Verfeuil de Gouvernet, 1686 (fol. 159) au duc de Noailles. — Plan de l'histoire des duels (fol. 161).