Le Traité d'Utrecht réclamé par la France ou Coup d'oeil sur le systême maritime de Napoléon Bonaparte et analyse du rapport de son ministre des relations extérieures ([Reprod.]) / communiqué au Sénat de France dans sa séance du 10 mars 1812

Comprend : Dépêche de Lord Whitworth, ambassadeur d'Angleterre en France, au cabinet britannique (Lord Hawkesbury) ; Déclaration adressée au ministre des Etats-Unis, ainsi qu'aux autres ministres et agens de puissances neutres, près le Gouvernement britannique ; Décret de Berlin, en notre camp impérial de Berlin ; Ordre du Conseil britannique ; Ordre du Conseil britannique ; Décret de Milan, en notre palais royal de Milan ; Ordre du Conseil britannique ; Ordre du Conseil britannique ; Rapport adressé à l'Empereur Napoléon par son ministre des relations extérieures / et communiqué au Sénat françois, dans la séance du 10 mars 1812 ; Déclaration du Gouvernement britannique ; Extrait du Traité de navigation et de commerce ; Extrait du Traité maritime conclu entre la Russie et l'Angleterre ; Déclaration de S. M. l'Impératrice de toutes les Russies aux Cours de Londres, de Versailles, et de Madrid ; Extrait de la déclaration de S. M. l'Empereur de toutes les Russies, publiée à St. Petersbourg

Redressement et liquidations judiciaires des entreprises (loi n ° 85-98 du 25 janvier 1985), administrateurs judiciaires

Collection : Journal officiel de la République française ; brochure 1034

Americ Vespuce : 1451-1512 : sa biographie, sa vie, ses voyages, ses découvertes, l'attribution de son nom à l'Amérique, ses relations authentiques et contestées / par Henry Vignaud,...

Collection : Recueil de voyages et de documents pour servir à l'histoire de la géographie depuis le XIIIe siècle jusqu'à la fin du XVIe siècle ; 23

Convention collective nationale des entreprises de commerce et de commission importation - exportation de France métropolitaine. [Mise à jour au...]. 31 août 1959

[Convention collective. Commerce importation - exportation. France. 1959-]

Convention collective nationale des entreprises de commerce et de commission importation - exportation de France métropolitaine. [Mise à jour au...]. 1er avril 1966

[Convention collective. Commerce importation - exportation. France. 1959-]

Convention collective nationale des entreprises de commerce et de commission importation - exportation de France métropolitaine. [Mise à jour au...]. 1er juin 1968

[Convention collective. Commerce importation - exportation. France. 1959-]

Convention collective nationale du personnel des entreprises de manutention ferroviaire et travaux connexes. [Mise à jour au 21 avril 1960. Arrêté du Ministère du travail du 5 avril 1960.]

[Convention collective. Manutention ferroviaire. France. 1960]

Convention collective nationale du personnel des entreprises de manutention ferroviaire et travaux connexes. [Ed. mise à jour au 1er septembre 1964. Arrêtés interministériels 1951-1964.]

[Convention collective. Manutention ferroviaire. France. 1964]

Convention collective nationale des entreprises de nettoiement, d'enlèvement et de traitement des ordures ménagères. Mise à jour.... 3 décembre 1960

[Convention collective. Nettoiement. France. 1960-]