Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 8-17, 19, 21-33. Assemblée nationale constituante. 26. Du 12 mai au 5 juin 1791 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de M. J. Mavidal,... et de M. E. Laurent,...

Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 8-17, 19, 21-33. Assemblée nationale constituante. 23. Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de M. J. Mavidal,... et de M. E. Laurent,...

Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

Réponse à un chanoine sur le serment civique du 16 novembre 1791 ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.661

Point de sanction, ou Deux mots sur le serment imposé aux ecclésiastiques, par le décret du 17 et du 29 novembre 1791 ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.667

Apologie du veto opposé par le Roi, au décret des 16 et 29 novembre 1791, sur le serment exigé des prêtres ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.671

Sermon sur l'accord de la religion et de la liberté prononcé dans la métropole de Paris, le 4 février 1791, pour la solemnité civique des anciens représentans de la Commune, en mémoire de ce qu'à pareil jour, le Roi vint à l'Assemblée nationale reconnaître la souveraineté du peuple ([Reprod.]) / Claude Lauchet, prédicateur du Roi,...

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.1053

Développement du second serment appellé civique : décrété le 16 et 29 novembre 1791 ([Reprod.]) / [Barruel]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.662

Lettre de M. Guiraudez de S. Mézard, archiprêtre de Lavardens, député d'Auch, à ses paroissiens : [au sujet de la Constitution civile du clergé, 16 février 1791] ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.538

Discours prononcé par M. Jean-Robert Deschamps-Dumesnil, curé de Saint-Martin...le 23 janvier 1791, pour la prestation du serment, conformément au décret concernant la constitution civile du clergé ([Reprod.])

[Discours. 1791-01-23. Saint-Martin]

Epître à M. Lamourette, se disant évêque de Rhône-et-Loire, métropolitain du sud-est sur son instruction pastorale et doctrinale du 16 juillet 1791 ([Reprod.]) / [par M. A. Guillon]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.1417

Discours de M. l'abbé Lemard, professeur de rhétorique, prononcé ensuite de la prestation de son serment civique, le 6 février 1791 : précédé d'une déclaration dudit Conseil ([Reprod.]) / imprimé par ordre du Conseil général de la Commune de Saint-Claude

[Discours. 1791-02-06]

L' apothéose de M. Dumouchel, évêque schismatique du département du Gard, par la grâce de la révolution ([Reprod.]) / par M. Benoît Saussine, garçon fossoyeur,...

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.1398