Conférence des ordonnances de Louis XIV... avec les anciennes ordonnances du Royaume, le droit écrit et les arrêts ... par M. Philippe Bornier... Nouvelle édition corrigée et augmentée... par M. ***, avocat au Parlement

[Acte royal. 1670-08-00. Saint-Germain-en-Laye]

Suite du code des tailles ou recueil des ordonnances, édits, déclarations, reglemens et arrests de la Cour des aydes de Paris sur le fait des tailles. Nouvelle édition... augmentée des ordonnances, édits, déclarations, reglemens & arrests de la Cour des aydes de Paris sur le fait du Tabac

[Acte royal]

Reliure de : Le Livre des statuts et ordonnances de l'ordre du benoist sainct Esprit estably par le très chrestien roy de France et de Pologne Henry III...

[Acte royal. 1578-12-00. Paris]

Règlement provisoire concernant le service intérieur, la police et la discipline des troupes d'infanterie...

[Acte royal. 1788-07-01. Versailles]

Nouveaux règlemens pour l'administration de la justice, avec les tarifs des droits dûs aux officiers de justice pour leurs frais et salaires, et la taxe des dépens de tous les procès. 3e éd.. Edition 3,Tome 1

[Acte royal]

Nouveaux règlemens pour l'administration de la justice, avec les tarifs des droits dûs aux officiers de justice pour leurs frais et salaires, et la taxe des dépens de tous les procès. 3e éd.. Edition 3,Tome 2

[Acte royal]

Recueil des lois, ordonnances, décrets et règlements relatifs aux alignements, à l'expropriation pour cause d'utilité publique, spécialement dans les voies de Paris / dressé sous la direction de M. Alphand,... par MM. A. Deville,... L. Rez,...

[Acte royal. 1607-1885]

Déclaration... qui ordonne la continuation de la perception de 30 s. par muid de vin entrant dans... Paris, pendant 6 années à commencer du 1er janvier 1787, en faveur de l'Hôtel-Dieu et de l'Hôpital général... Registrée en Parlement le 1er août [1786]...

[Acte royal. 1786-07-13. Versailles]

Déclaration... qui ordonne la continuation de la perception de 30 s. par muid de vin entrant dans... Paris, pendant 6 années à commencer du 1er janvier 1787, en faveur de l'Hôtel-Dieu et de l'Hôpital général... Registrée en Parlement le 1er août [1786]...

[Acte royal. 1786-07-13. Versailles]

Ordonnance du roy, donnée à Versailles le 10 février 1704 [portant défense à toutes personnes de faire porter à leurs domestiques la livrée de S. M.]

[Acte royal. 1704-02-10. Versailles]

Ordonnance du roy, donnée à Versailles le 10 février 1704 [portant défense à toutes personnes de faire porter à leurs domestiques la livrée de S. M.]

[Acte royal. 1704-02-10. Versailles]

Règlement... et instructions touchant l'administration des haras du royaume

[Acte royal. 1709-09-22 - 1719-04-20]

Recueil des règlements, tarifs et instructions concernant les droits réservés par édits des mois d'août 1716, janvier et novembre 1717... par Monsieur Le M***, directeur général

[Acte royal. 1669-1722]

Déclaration... pour rembourser par les huissiers audianciers des Cours et présidiaux les offices d'huissiers des chancelleries... Registrée en Parlement [le 31 décembre 1700]

[Acte royal. 1700-12-18. Versailles]

Déclaration... en faveur des conseillers-secrétaires de S. M. ...

[Acte royal. 1701-12-13. Versailles]