Société démocratique du 5e arrondissement de Paris. Déclaration de principes adoptée à l'unanimité, dans la séance du 6 mars 1848. - Règlement du Comité démocratique... (Signé : le président, Labelonye, etc.)

Comprend : République française. Liberté, Egalité, Fraternité

Règlement sur la Comptabilité des matières appartenant au département de la guerre : [19 novembre 1871] / signé : Gal E. de Cissey

[Acte. 1871-11-19]

Ordonnance du roi portant création d'un collège royal de marine et de compagnies d'élèves de la marine... suivie du règlement...

[Acte royal. 1816-01-31]

Le Thermographe, ou Idées d'un honnête homme sur un projet de réglement proposé à toutes les nations de l'Europe pour opérer une réforme générale des loix ; avec des notes historiques...

Un autre exemplaire de la 2e partie. (Publication : La Haie : Gosse junior et Changuion, 1789)

Description de la fête du pacte fédératif, du 14 juillet, fixée par la ville, avec le réglement de la police : grande illumination ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 6.2.1104

Règlement provisoire concernant le service intérieur, la police et la discipline des troupes d'infanterie...

[Acte royal. 1788-07-01. Versailles]