Cartulaire de l'église de Quimper.

Acquis le 4 juin 1799 par envoi de l'administration départementale du Finistère, cf. mention "Département du Finistère" (1); Delisle, Cab. des mss., II, 31

Arrêt du grand conseil pour la dîme des Sainfoins et Bourgognes, tant dans les enclos que hors d'iceux. (Entre les religieuses des Filles-Dieu de Paris, et Jean-François-de-Sales Charmolue, curé de Houilles.)

[Acte. 1707-09-28. Paris]

Arrêt du grand conseil sur la manière de payer la dîme des raisins, et qui y assujettit indistinctement tout ce qui en croit dans une vigne. (En faveur du prieur de St-Pierre-le-Moutier, contre Fr. Moquot, commensal de la maison du roi)

[Acte. 1727-03-18. Paris]

Almanach des 40,000 adresses des fabricants de Paris et du département : contenant les noms et domiciles des principaux fabricants... / par A. Cambon

1873 (A18).

Convention collective de travail des employés de maison du département de la Seine. [Ed. mise à jour au... Arrêté du Secrétariat d'Etat au travail et à la sécurité sociale du 13 septembre 1957.]. 15 février 1962

[Convention collective. Employés de maison. Seine. 1960-]