78 resultados para Public prosecutors

Thèse pour la licence : l'acte public... sera soutenu, le samedi 27 décembre 1845,... / par André-Augustin-Ernest Gauthier,...

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Cours d'administration. Notions élémentaires de droit public et maritime, d'administration et de comptabilité en vigueur dans les ports et arsenaux de France, à bord des bâtiments de l'État, et aux colonies. Résumé du cours d'administration de la marine, professé à l'île de la Réunion et en Cochinchine, par C. Châtelain,... Premier volume...

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Thèse pour la licence : acte public... soutenu le lundi 24 février 1840,... / par Emmanuel-Marie-Héracle Fréteau de Pény,...

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Thèse pour la licence : acte public... soutenu le mercredi 28 août 1833,... / par Louis Léon Gadebled,...

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Thèse pour la licence : acte public... soutenu le samedi 22 août 1840,... / par P. J. Léon Gallois,...

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Thèse pour la licence : l'acte public... sera soutenu, le mercredi 23 novembre 1853,... / par Geneau,...

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Thèse pour la licence : acte public... soutenu le mercredi 30 août 1837,... / par A. Gaschet,...

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Moyens de rouvrir de nouvelles négociations pour procurer la paix à la France et même à l'Europe , avec l'abrégé du Nouveau droit public, par le Cen Savoisy,...

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Traité de la législation spéciale du trésor public en matière contentieuse... / par M. J. Dumesnil,...

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Discours prononcé, le 19 février 1834, à l'ouverture du cours public de phrénologie / professé par le Dr Scoutetten,...

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Politique et législation des plus anciens philosophes de la Grèce . Traduction récente, pour mettre le public en état de les comparer avec la législation actuelle de la France. Par C. S. L. B.

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Faculté de droit de Paris. Droit romain : De la Condition des enfants nés hors des justes noces. Droit public : La Liberté de réunion en France, son histoire et sa législation. Thèse pour le doctorat, l'acte public... sera soutenu le... 7 juin... par Roger Arnette,...

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Égalité, liberté, ministère de la police générale de la République française . Rapport des citoyens chargés par le ministre de la police générale de la proclamation de la loi sur les mesures de salut public et des messages du Directoire

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Musée de l'histoire du costume [32 rue Beaujon, Hôtel de Madrazo, Paris, 8e arrondissement, ouvert au public le 24 janvier 1920] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 57817

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Musée de l'histoire du costume [32 rue Beaujon, Hôtel de Madrazo, Paris, 8e arrondissement, ouvert au public le 24 janvier 1920] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 57826

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