Biblioteca Digital

534 resultados para Police administration

1-11-19, [cimetière de] Bagneux, Toussaint [M. Poincaré et M. Raux, préfet de police] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Resumo:

Référence bibliographique : Rol, 56739

Jugement. Qui enjoint au citoyen Girard, de porter honneur et respect aux officiers publics en fonctions, et pour avoir injurié le citoyen Raffy... Du vendredi 7 décembre 1792 . Maison commune de la ville de Paris. Tribunal de police municipale...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Général Sir Neville Macready, chef de la police à Londres : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Resumo:

Référence bibliographique : Rol, 55157

Extrait du registre des délibérations et du procès-verbal de la séance extraordinaire du 9 thermidor an 7... jour auquel on a célébré la fête de la Liberté au temple de l'Être suprême . Administration municipale du neuvième arrondissement

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Arrêt du conseil d'Etat qui attribue à la chambre des comptes l'administration de plusieurs maisons dépendantes de la Sainte-Chapelle à Paris

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Resumo:

[Acte. 1739-04-03. Versailles]

Très-humble supplique des citoyens boiteux et invalides à l'administration municipale / [signé Delcasso]

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

L'Administration centrale du département du Pui-de-Dôme aux Administrations municipales de son arrondissement

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Fête de la Reconnoissance . Discours prononcé par le citoyen Lamy, président de l'administration municipale du sixième arrondissement

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Le ministre de la police générale de la République, aux administrations centrales municipales de la République

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Égalité, liberté, ministère de la police générale de la République française . Rapport des citoyens chargés par le ministre de la police générale de la proclamation de la loi sur les mesures de salut public et des messages du Directoire

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Code des mines et mineurs : manuel de législation, d'administration, de doctrine et de jurisprudence concernant les mines, minières et carrières,... / par L.-J.-D. Féraud-Giraud,...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Resumo:

Collection : Petite encyclopédie juridique ; 40-42

Code administratif, ou Recueil par ordre alphabétique de matières de toutes les lois nouvelles et anciennes relatives aux fonctions administratives et de police des préfets, sous-préfets, maires, adjoints... jusqu'au 1er avril 1809. Tome 1, A-M / ... par M. Fleurigeon

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Code administratif, ou Recueil par ordre alphabétique de matières de toutes les lois nouvelles et anciennes relatives aux fonctions administratives et de police des préfets, sous-préfets, maires, adjoints... jusqu'au 1er avril 1809. Tome 1, A-C / ... par M. Fleurigeon

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Code administratif, ou Recueil par ordre alphabétique de matières de toutes les lois nouvelles et anciennes relatives aux fonctions administratives et de police des préfets, sous-préfets, maires, adjoints... jusqu'au 1er avril 1809. Tome 2, D-E / ... par M. Fleurigeon

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Code administratif, ou Recueil par ordre alphabétique de matières de toutes les lois nouvelles et anciennes relatives aux fonctions administratives et de police des préfets, sous-préfets, maires, adjoints... jusqu'au 1er avril 1809. Tome 3, F-G / ... par M. Fleurigeon

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

«
1
2
3
4
5
6
7
8
...
35
36
»