Biblioteca Digital

332 resultados para Police -- Kiribati

Code administratif, ou Recueil par ordre alphabétique de matières de toutes les lois nouvelles et anciennes relatives aux fonctions administratives et de police des préfets, sous-préfets, maires et adjoints... jusqu'au 1er janvier 1806. Tome 3,Partie 1, A-E / ... par M. Fleurigeon,...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Code administratif, ou Recueil par ordre alphabétique de matières de toutes les lois nouvelles et anciennes relatives aux fonctions administratives et de police des préfets, sous-préfets, maires et adjoints... jusqu'au 1er janvier 1806. Tome 2, Partie 2, GE-IN / ... par M. Fleurigeon,...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Code administratif, ou Recueil par ordre alphabétique de matières de toutes les lois nouvelles et anciennes relatives aux fonctions administratives et de police des préfets, sous-préfets, maires et adjoints... jusqu'au 1er janvier 1806. Tome 2,Partie 3, IN-Z / ... par M. Fleurigeon,...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Code administratif, ou Recueil par ordre alphabétique de matières de toutes les lois nouvelles et anciennes relatives aux fonctions administratives et de police des préfets, sous-préfets, maires et adjoints... jusqu'au 1er janvier 1806. Tome 2,Partie 1, EA-GA / ... par M. Fleurigeon,...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Le droit administratif belge. De l'ordre public et de la police administrative en Belgique / par J.-H.-N. de Fooz,...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Le ministre de la police générale de la République aux administrations départementales et municipales

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Le ministre de la police générale à ses concitoyens . Du 24 frimaire an 8...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Manuel alphabétique des maires, de leurs adjoints et des commissaires de police. Tome 2 / ... Par M. Dumont,... Huitième édition corrigée...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Manuel alphabétique des maires, de leurs adjoints et des commissaires de police. Tome 1 / ... Par M. Dumont,... Huitième édition corrigée...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Recueil méthodique et raisonné des lois et règlements sur la voirie, les alignements et la police des constructions . Nouvelle édition... Par H.-J.-B. Davenne,...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Dictionnaire ou Traité de la police générale des villes, bourgs, paroisses, et seigneuries de la campagne . Dans lequel on trouvera tout ce qui est nécessaire de savoir & de pratiquer en cette partie, par un procureur fiscal, dans toute l'étendue de sa justice...Par Me. Edme de la Poix de Freminville...Nouvelle edition, revue & corrigée par lui-même...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Ordonnance de M. le grand-maître des Eaux-et-forêts de France, au département de Paris et Ile de France, portant nouveau règlement pour la police de la rivière de Bièvre, dite des Gobelins

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Resumo:

[Acte. 1776-07-30. Paris]

Manuel pour la mise à exécution de la loi du 30 mai 1851 et du règlement d'administration publique du 10 août 1852 sur la police du roulage et des messageries publiques... / par A. Hativet,...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Supplément au "Traité de la police du roulage"... contenant l'explication et le commentaire du décret impérial du 24 février 1858,... / par N.-A. Guilbon,...

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

Mémorial alphabétique des choses concernant la justice, la police et les finances de France, pour les gabelles et cinq grosses fermes, par le sieur Bellet-Verrier

Relevância:

20.00% 20.00%

Publicador:

«
1
2
3
4
5
6
7
8
...
22
23
»