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60 resultados para Ordinances, municipal

De la distribution des bulletins de vote par les agents salariés des communes : affaire du conseil municipal d'Alais. Consultation. Adhésions. Pièces justificatives / [Signé : Paul Andral, Albert Gigot ]

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Rapport fait au corps municipal, dans sa séance du 25 mai 1792... par MM. Mouchet et Dreue, commissaires pour la rédaction du cahier des charges pour l'adjudication du balayage des marchés, places publiques, ports, quais et autres emplacemens de la ville de Paris

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Rapport fait au Conseil général de la Commune sur l'organisation des bureaux de l'administration de la municipalité, conformément aux arrêtés du Corps municipal

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A MM. les membres du nouveau conseil municipal... d'Argentan. (Signé : Un électeur municipal. [25 janvier 1832.])

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Malaisie. Tracé du sismomètre de l'Ateneo municipal de Manille le 20 juillet 1880, à 3h40m. du soir d'après la publication d'El Comercio de Manille du 31 juillet 1880 / [photogr. reprod. par Molténi ? pour la conférence donnée par] J. Montano

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Dictionnaire municipal, ou Nouveau manuel des maires : contenant par ordre alphabétique, l'exposé des dispositions des lois, décrets, ordonnances, instructions et circulaires ministérielles, arrêts du Conseil d'état et de la Cour de cassation : concernant l'administration des communes, des fabriques et des établissements de bienfaisance : à l'usage des maires, adjoints, conseillers municipaux, secrétaires de mairies, receveurs municipaux, administrateurs des fabriques, hospices et bureaux de bienfaisance. Edition 4 / par M. de Puibusque,...

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Dictionnaire municipal, ou Nouveau manuel des maires : contenant par ordre alphabétique, l'exposé des dispositions des lois, décrets, ordonnances, instructions et circulaires ministérielles, arrêts du Conseil d'état et de la Cour de cassation : concernant l'administration des communes, des fabriques et des établissements de bienfaisance : à l'usage des maires, adjoints, conseillers municipaux, secrétaires de mairies, receveurs municipaux, administrateurs des fabriques, hospices et bureaux de bienfaisance. Edition 5 / par M. de Puibusque,...

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Dictionnaire municipal, ou Nouveau manuel des maires : contenant par ordre alphabétique, l'exposé des dispositions des lois, décrets, ordonnances, instructions et circulaires ministérielles, arrêts du Conseil d'état et de la Cour de cassation : concernant l'administration des communes, des fabriques et des établissements de bienfaisance : à l'usage des maires, adjoints, conseillers municipaux, secrétaires de mairies, receveurs municipaux, administrateurs des fabriques, hospices et bureaux de bienfaisance. Edition 5 / par M. de Puibusque,...

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Lettres à MM. les membres du conseil municipal de Paris sur le centenaire de Voltaire ; par M. l'évêque d'Orléans (Dupanloup.)

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Mémoire contre l'emprunt de 160,000 francs voté par le conseil municipal d'Auch dans la séance du 30 décembre 1861. (26 mars 1862.)

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Nouvelle Méthode d'analyse des absinthes, par MM. Sanglé-Ferrière,... et L. Cuniasse,... Travail fait au laboratoire municipal de la ville de Paris et présenté à l'Académie de médecine en juillet 1902, par M. le professeur Riche

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Relation officielle du voyage et des réceptions de la délégation du conseil municipal de Paris en Italie. Avril 1904

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Relation officielle de la visite à Londres du conseil municipal et de la visite à Paris du conseil de Comté de Londres. 16-21 octobre 1905. 5-10 février 1906

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Bruges, le [ ] thermidor de l'an XII. A MM. les président et membres du conseil municipal... de Bruges...

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Compte-rendu officiel du voyage du Lord-Maire et de la corporation de la cité de Londres à Paris en 1906, et du voyage à Londres du conseil municipal de Paris en 1907

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