Le mariage des prêtres, ou Récit de ce qui s'est passé à trois séances des assemblées générales du district de Saint-Étienne-du-Mont, où l'on a agité la question du mariage des prêtres , avec la motion principale et Les opinions des honorables membres qui ont appuyé la motion...

Comprend : Les opinions des honorables membres qui ont appuyé la motion

Déclaration des droits de la commune de Paris par rapport à la municipalité, adoptée par l'assemblée du district du Sépulcre, sur la motion de M. R.,... en la séance du 28 juillet 1789

[Acte. 1789-07-28]