Motifs des commissaires pour adopter le plan de municipalité qu'ils ont présenté à l'assemblée générale des représentants de la Commune, lus à l'assemblée générale, par J.-P. Brissot de Warville.... suivis du projet du plan de la municipalité

Comprend : Projet du plan de municipalité de la ville de Paris

Plan de la ville de Marseille : de ses faubourgs et bastides : Avec les plans détaillés de son lazaret, principaux monuments, édifices et endroits remarquables, donnant tous les changements qui ont eu lieu jusqu'à l'année 1839 / Vicq, grav. édit.

Échelle(s) : [ca 1:7 150], échelle de 600 mètres [= 8,4 cm]

Plan de Genève / Dressé par Ch. Avril

Échelle(s) : [1:5 000], échelle d'1 pour 5000

Plan de la partie de la route dép[artementa]le n°4 d'Ambérieux à Belley depuis la maison Thermet jusqu'au sommet de la rampe de la Darde, de la rivière de Furand et du coteau boisé et hautiné qui sépare la vallée de Furand d'avec la gorge de la Darde : Département de l'Ain : Arrondissement de Belley / Dressé par Mr Marchand, conducteur au corps royal des ponts et chaussées à Belley (Ain)

Échelle(s) : 1:2 500

Compte rendu aux chambres assemblées, par M. Rolland, des différens mémoires envoyés par les universités sises dans le ressort de la Cour, en exécution de l'arrêt... du 3 septembre 1762, relativement au plan d'étude à suivre dans les collèges non dépendans des universités, et à la correspondance à établir entre les collèges et les universités. Du 13 mai 1768

[Acte. 1768-05-13]