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34 resultados para Marchés électroniques

Marchés publics. Papiers, cartons . [Mise à jour au 1er janvier 1959.]

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Marchés de l'État . [Recueil des textes relatifs aux marchés passés au nom de l'État... établi par le Ministère des finances, Direction de la comptabilité publique. Éd. mise à jour au 1er mai 1962.]

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Des Marchés à terme, étude pratique au point de vue légal et financier, par Badon-Pascal, ...

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Des Marchés à terme, historique et législation, commentaire de la loi du 28 mars 1885, par Édouard Badon-Pascal,...

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Les Contrats de l'État, traité comprenant notamment les règles en matière de ventes domaniales, ventes des coupes de bois de l'État, fournitures et marchés, concessions de mines... etc., par E. Perriquet,...

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Droits d'attaches et de stationnement des bêtes de somme ou de trait, voitures, carrioles, brouettes, etc., pendant la durée des marchés dans les 6 arrondissements de Lyon, du 1er janvier 1896 au 31 décembre 1900. Cahier des charges avec notes et observations à l'usage des propriétaires, cultivateurs et maraîchers, par M.-J.-B. Piaubert,...

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Réponse de Messieurs Borde, Tellenne et Barnéoud à M. Daussel, rapporteur de la Commission des marchés

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Marchés à terme / Rapport de M. J. Poullot,...

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Pétition de la section des Marchés... à la Convention nationale, le 21 ventôse 3e année républicaine, tendante principalement à rétablir honorablement la mémoire du citoyen Quatremère, marchand de draps, rue Denis, assassiné au tribunal révolutionnaire par les hommes de sang qui dominaient cette section

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Législation des vins et spiritueux. Règlement d'administration publique sur les distilleries de mélasses, vins, fruits, etc. (Extrait de "l'Annuaire des halles et marchés")...

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Au citoyen Barbé-Marbois, membre du Conseil des Anciens, sur son rapport relatif aux marchés passés pour le Département de la guerre

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L'Exception de jeu dans les opérations de bourse et la légalité des marchés à terme, étude de législation, par René Bittard Des Portes,...

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La place du marché et la cathédrale d'Omsk [cathédrale de la Dormition] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 57573

Sumatra. 17, Marché couvert à Kotta Ratjah / [photogr. reprod. par Molténi pour la conférence donnée par] P. Fauque

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Sumatra. 18, Marché couvert à Kotta Ratjak / [photogr. reprod. par Molténi pour la conférence donnée par] P. Fauque

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