Procès-verbal des séances de l'Assemblée nationale de France, tenues en l'année 1789 et suivantes ; précédé du "Récit des séances des députés des communes, depuis le 5 mai jusqu'au 12 juin suivant" ; du procès-verbal des conférences pour la vérification des pouvoirs ; et du procès-verbal des séances des députés des communes, depuis le 12 jusqu'au 17 juin 1789. Tome premier

Numérisation partielle de reliure

Procès-verbal des séances de l'Assemblée nationale de France, tenues en l'année 1789 et suivantes ; précédé du "Récit des séances des députés des communes, depuis le 5 mai jusqu'au 12 juin suivant" ; du procès-verbal des conférences pour la vérification des pouvoirs ; et du procès-verbal des séances des députés des communes, depuis le 12 jusqu'au 17 juin 1789. Tome premier

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Liquidation du comptoir des halles et marchés ... 1° Rapport de M. Bacqua de Labarthe,... 2° Rapport de M. Raimbert,... 3° Procès-verbal de l'Assemblée générale des actionnaires du 8 février 1868. Résolutions adoptées

Comprend : Rapport...

Procès-verbal des assemblées de la Noblesse de la sénéchaussée de Guienne et dénonciation aux Etats-Généraux de la conduite qu'y a tenue M. le Grand Sénéchal

[Documents. 1789, mars-avril]

Procès-verbal des assemblées du Clergé de la sénéchaussée de Guienne en date du 21 mars 1789

[Documents. 1789, mars-avril]