614 resultados para Haute-Savoie, Département de la

État des communes à la fin du XIXe siècle. , Villetaneuse : notice historique et renseignements administratifs / publ. sous les auspices du Conseil général [par Fernand Bournon] ; Département de la Seine, Direction des affaires départementales

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Les Actes sous-seings privés, rapport lu par M. Vital Debus,... au Congrès tenu à Paris, les 5 et 6 février 1909, sous le patronage de la Compagnie des hommes d'affaires du département de la Seine et du Syndicat professionnel des hommes d'affaires de France et des colonies

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Preuves de la nullité des listes d'éligibilité du département de la Seine

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Observations sur la nécessité de rétablir la religion chrétienne dans sa pureté primitive , adressées au préfet du département de la Seine, par un menuisier retiré; à l'occasion d'un pamphlet présenté au meme magistrat, par le cit. Derubigny,...

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Le Nouveau riche et le bourgeois de Paris, ou l'élection d'un remplaçant en 1820, 1830 ou 1840 ; roman politique à l'usage de Messieurs les électeurs du département de la Seine . Par Cde Matthieus

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Directions pour la conscience d'un électeur , par un électeur éligible du département de la Seine

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Aux Electeurs du département de la Creuze. Profession de foi du citoyen Emile de Girardin écrite le 24 Février 1848...

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Décret portant règlement sur les allocations de solde et accessoires de solde des officiers, aspirants, fonctionnaires et divers agents du département de la marine et des colonies (1er juin 1875) suivi des tarifs de janvier 1880 / Ministère de la marine et des colonies

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[Décret. 1875-06-01]

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Préfecture du département de la Seine, ville de Paris. Arrêté concernant la fourniture de 2000 chevaux de train. (24 février.)

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Discours prononcé à la cour d'assises du département de la Seine, le 30 juin 1820. Par M. Gossuin, prévenu d'attaque formelle contre l'autorité constitutionnelle du roi et des chambres...

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Réflexions sur la situation présente de la France et sur ses vrais intérêts, par un membre du collége électoral du département de la Loire-Inférieure. (5 septembre.)

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Cour d'assises du département de la Seine. Fin du procès des vingt-huit accusés d'attentat au gouvernement et à la vie de S. M. et de sa famille (audience du 7 juillet)

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Réflexions sur les élections et sur les principes du système électoral , par un électeur du département de la Seine

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Considérations sur les élections de 1817, adressées à MM. les électeurs du département de la Seine

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Opinion d'un électeur du département de la Seine, adressée à ses collègues

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