244 resultados para Généraux

Loix du 12 septembre 1792... 1°, Echange de coupons d'intérêts annexés aux assignats. 2°, Translation au Panthéon françois du corps de Beaurepaire. 3°, Indemnités refusées à ceux qui auront désobéi aux ordres des généraux

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Les Demoiselles du Palais-Royal aux Etats-Généraux

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Manuel encyclopédique, théorique et pratique des juges de paix, de leurs suppléants et greffiers, des notaires, avoués, etc., ou Traité pratique et raisonné des principes généraux et spéciaux du droit civil et criminel.... Tome 2 / par J.-E. Allain,...

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Manuel encyclopédique, théorique et pratique des juges de paix, de leurs suppléants et greffiers, des notaires, avoués, etc., ou Traité pratique et raisonné des principes généraux et spéciaux du droit civil et criminel.... Tome 1 / par J.-E. Allain,...

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Manuel encyclopédique, théorique et pratique des juges de paix, de leurs suppléants et greffiers, des notaires, avoués, etc., ou Traité pratique et raisonné des principes généraux et spéciaux du droit civil et criminel.... Tome 3 / par J.-E. Allain,...

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Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 2-7. États généraux ; Cahiers des sénéchaussées et bailliages. Série 1 / Tome 7 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de MM. Jules Mavidal et Emile Laurent,...

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Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

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Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 2-7. États généraux ; Cahiers des sénéchaussées et bailliages. Série 1 / Tome 4 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de MM. Jules Mavidal et Emile Laurent,...

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Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

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Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 2-7. États généraux ; Cahiers des sénéchaussées et bailliages. Série 1 / Tome 3 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de MM. Jules Mavidal et Emile Laurent,...

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Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

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Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 2-7. États généraux ; Cahiers des sénéchaussées et bailliages. Série 1 / Tome 5 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de MM. Jules Mavidal et Emile Laurent,...

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Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

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Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 2-7. États généraux ; Cahiers des sénéchaussées et bailliages. Série 1 / Tome 6 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de MM. Jules Mavidal et Emile Laurent,...

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Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

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Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 2-7. États généraux ; Cahiers des sénéchaussées et bailliages. Série 1 / Tome 2 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de MM. Jules Mavidal et Emile Laurent,...

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Instruction sur l'établissement des nitrières et sur la fabrication du salpêtre , publiée par ordre du Roi. Par les régisseurs généraux des Poudres & salpêtres

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Instruction sur l'établissement des nitrières et sur la fabrication du salpêtre , publiée par ordre du Roi. Par les régisseurs généraux des Poudres & salpêtres

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Modèle de délibération à prendre par les conseils généraux des communes chefs-lieux de canton, pour le paiement des rôles de secours dressés par des municipalités de leur arrondissement qui ont reçu des avances pour secours provisoires aux parents des défenseurs de la patrie

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Bessancourt : M. Baillet, allocution de M. Jacquin aux obsèques de M. Ursemaire Baillet, le 11 décembre 1877. - Du 14 avril 1789. Cahier... des plaintes et remontrances des habitants de Bessancourt aux États généraux... [Signé : G. Jacquin. 11 décembre 1877.]

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