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998 resultados para France. Armée -- Droit

Université de France. Faculté de droit de Paris. Droit romain : De la Protection des tiers dans les transmissions entre-vifs. Droit français : De l'Origine de la transcription dans les pays de nantissement. Thèse pour le doctorat... par Georges Peaudecerf,...

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Université de France. Académie de Douai. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat. Droit romain : du Droit latin. Droit français : de la Nationalité d'origine... par Dubois (Charles-Victor)...

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Université de France. Faculté de droit de Paris. Des Fontaines publiques, en droit romain et en droit français. Thèse pour le doctorat... par Paul Holtzapffel,...

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Études sur le recrutement de l'armée ; suivies d'un Projet de loi / par M. Joffrès,...

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Université de France. Faculté de droit de Rennes. Des Modes volontaires de transmission de la propriété foncière par actes entre vifs. Thèse pour le doctorat, par P. Kerrand...

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De l'adoption : thèse pour le doctorat présentée à la Faculté de droit de Nancy / par Henri Laurain,... ; Université de France. Académie de Nancy

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Droits et devoirs du soldat, d'après les lois, décrets et règlements récents... : armée active, réserve, armée territoriale / par A. de La Villatte,...

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Législation ancienne et nouvelle concernant les terres vaines et vagues, selon le droit général de la France et le droit spécial de la Bretagne : solution des questions soumises aux tribunaux / par MM. Lemerle,... ; formant le complément de son premier ouvrage, et L. Couprie,...

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Université impériale de France. Académie de Rennes. Faculté de droit. Thèse pour la licence. Jus romanum : De Rerum permutatione. - Droit français : De l'Echange et de ses applications spéciales en matière de subrogation réelle... Par M. Jérôme Toullic,...

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Université de France. Faculté de droit de Paris. Droit romain : De la puissance du chef de famille. Droit français : De la Légitimation des enfants naturels. Thèse pour le doctorat... par Paul Delepierre...

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Des Principales conséquences qu'a eues en France, pour le droit public et privé, la renaissance du droit romain au moyen âge. Par J. Declareuil

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Ordonnances du roi concernant l'organisation de l'armée et le rétablissement des gardes-du-corps

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[Acte royal. 1814-05-12 - 1814-05-23]

L'Angleterre et la loi civile française à l'Ile Maurice (ancienne Île de France) : thèse pour le doctorat... / par Pierre Harel,... ; Université de Paris, Faculté de droit

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Guide des juges marins : code de justice militaire pour l'armée de mer... / expliqué et commenté par L.-B. Hautefeuille,...

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Faculté de droit de Paris. Du Fonds provincial en droit romain ; de l'effet en France des actes licites passés à l'étranger, en droit français. Thèse pour le doctorat... par Paul David

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