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33 resultados para Fabrique

La Protection des dessins et modèles de fabrique dans la législation ancienne, actuelle et future, par Michel Pelletier,...

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Mémoires de M. Alfred Piétremont,... [Amélioration du sort des cantonniers. Défense de la fabrique de Pontgivart et du château de Brimont, divers autres sinistres. Extraits des divers journaux qui concernent M. Piétremont.]

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Traité des marques de fabrique et de la concurrence déloyale en tous genres... (2e éd.) / par Eugène Pouillet,...

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Traité théorique et pratique des dessins et modèles de fabrique, par Eugène Pouillet,... 2e édition

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Étude sur le droit de l'inventeur de dessins et de modèles de fabrique, par Laurent Prache,...

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De la Propriété industrielle, marques de fabrique, brevets d'invention, modèles. La convention internationale du 20 mars 1883 devant les Chambres de commerce. Étude publiée dans le "Journal des Chambres de commerce" (numéro de décembre 1885) par Albert Pujol,...

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Loi anglaise sur les marques de fabrique. Enregistrement. Formalités. Classification des produits. Taxes

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[Loi]

Manufacture de bronzes pour églises. Tarif. Marque de fabrique : L. F. (L. Figaret.) à Paris

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Notice sur la législation relative aux dessins de fabrique. Session des conseils généraux de l'agriculture, des manufactures et du commerce. 1841-1842

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Notice sur la législation relative aux marques de fabrique

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Pétition adressée à MM. les membres de l'Assemblée nationale, le 11 juillet 1848 (par L. Biétry, sur la nécessité d'une loi de marque de fabrique obligatoire)

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Précis de législation en matière de marques de fabrique dans les principaux Etats. Publication de l'Office Picard, bureau international des brevets d'invention...

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Publications de l'office des brevets d'invention français et étrangers et des marques de fabrique. Résumé de la [...] - loi espagnole sur les brevets d'invention en vigueur à partir du 1er août 1878

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L'Union des veloutiers, projet d'association entre les chefs d'ateliers pour la fabrique des velours. [Signé : Ritton fils.]

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Catalogue des modèles... fonds de la fabrique de bronze de MM. Chardigny et Cie. Vente 14 déc. 1838...

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[Vente (Art). 1838-12-14. Paris]

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