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Règlement sur la Comptabilité des matières appartenant au département de la guerre : [19 novembre 1871] / signé : Gal E. de Cissey

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[Acte. 1871-11-19]

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Ministère de la guerre. Cahier des charges communes du 10 septembre 1929 relatif à la fourniture, aux divers services du département de la guerre, des aciers ordinaires, des aciers à outils et des aciers moulés. (Mis à jour avec les feuilles rectificatives n° 1 du 19 novembre 1913, n° 2 du 24 juin 1924, n° 3 du 11 août 1926 et n° 4 du 12 octobre 1927)

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Ministère de la guerre. Cahier des charges communes du 10 septembre 1929 relatif à la fourniture aux divers services du département de la guerre, des aciers ordinaires, des aciers à outils, des aciers moulés et des fils et câbles d'acier

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Ministère de la Guerre. Cahier des charges communes du 15 septembre 1932 pour la fourniture de bougies et de mèches à effectuer par marchés de livraison aux divers services du département de la guerre

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Ministère de la défense nationale. Cahier des charges générales du 6 mai 1908 pour la fourniture, aux divers services du département de la guerre, du zinc en plaques ou en lingots, du zinc en feuilles et des pièces en zinc coulé. (Mis à jour avec la feuille rectificative n° 1 du 24 août 1928 et le modificatif n° 2 du 16 février 1931)

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Les citoyens de Swerte, Devaleriola et Malfroid, respectivement président et juges du tribunal criminel du département de la Dyle à l'époque du 13 prairial an V, au Conseil des Anciens

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Mémoire justificatif ultérieur pour les citoyens J.-M. De Swerte, C. Devaleriola, B. Malfroid, respectivement président et juges du tribunal criminel du département de la Dyle à l'époque du 13 prairial an V, dénoncés au Corps législatif comme prévenus de forfaiture

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Observations au Conseil des Anciens pour les citoyens De Swerte, Devaleriola et Malfroid, respectivement président et juges du tribunal criminel du département de la Dyles, à l'époque du 13 prairial an V, contre la résolution prise à leur égard à la séance du conseil des Cinq-Cents du 5 ventôse an VI

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Etat des communes à la fin du XIXe siècle. , Asnières : notice historique et renseignements administratifs / publié sous les auspices du Conseil général [par Fernand Bournon] ; Département de la Seine. Direction des affaires départementales

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État des communes à la fin du XIXe siècle. , Romainville : notice historique et renseignements administratifs / publié sous les auspices du Conseil général [par Fernand Bournon] ; Département de la Seine. Direction des affaires départementales

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Cahier des charges communes du 15 mai 1908 pour la fourniture aux divers services du département de la guerre, d'antimoine, du plomb doux en saumons, du plomb antimonieux en saumons, du plomb en bandes et en feuilles, du plomb doux filé et étiré, des balles en plomb durci. Mis à jour avec la circulaire du 16 juin 1914, les feuilles rectificatives n° 2 du 21 mars 1925, n° 3 du 11 juin 1925, n° 4 du 17 juin 1927 et n° 5 du 6 janvier 1932

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Culture de la vigne et fabrication du vin dans le département de la Moselle, par M. G. D. [Dufour.]

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État des communes à la fin du XIXe siècle. Clichy : notice historique et renseignements administratifs / publié sous les auspices du Conseil général [par Fernand Bournon] ; Département de la Seine, Direction des affaires départementales

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Convention collective de travail des employés de maison du département de la Seine. [Ed. mise à jour au... Arrêté du Secrétariat d'Etat au travail et à la sécurité sociale du 13 septembre 1957.]. 15 février 1962

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[Convention collective. Employés de maison. Seine. 1960-]

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Convention collective de travail des employés de maison du département de la Seine. [Ed. mise à jour au... Arrêté du Secrétariat d'Etat au travail et à la sécurité sociale du 13 septembre 1957.]. 1er septembre 1964

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[Convention collective. Employés de maison. Seine. 1960-]

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