Preuve de l'incompétence de la puissance civile dans la création des évêchés, tirée d'un canon des Apôtres ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.249

Compilation française d'histoire ancienne, depuis la création du monde jusqu'à la mort de Jules César.

A la fin (fol. 345), signatures de « Loys de Luxembourg » et de « Philippe de Clèves », avec les armes ajoutées de ce dernier et sa devise : A jamais (fol. 20). Belles miniatures, dont la première (fol. 13) avec encadrements tricolores. N° 61 du catalogue de la vente Didot (1881).

Convention collective nationale des entreprises de commerce et de commission importation - exportation de France métropolitaine. [Mise à jour au...]. 31 août 1959

[Convention collective. Commerce importation - exportation. France. 1959-]

Convention collective nationale des entreprises de commerce et de commission importation - exportation de France métropolitaine. [Mise à jour au...]. 1er avril 1966

[Convention collective. Commerce importation - exportation. France. 1959-]

Convention collective nationale des entreprises de commerce et de commission importation - exportation de France métropolitaine. [Mise à jour au...]. 1er juin 1968

[Convention collective. Commerce importation - exportation. France. 1959-]

Convention collective de travail concernant les employés de maison de la région parisienne. Éd. mise à jour au.... 1969, 1er juin

[Convention collective. Employés de maison. Région parisienne. 1969-]

Convention collective de travail des employés de maison du département de la Seine. [Ed. mise à jour au... Arrêté du Secrétariat d'Etat au travail et à la sécurité sociale du 13 septembre 1957.]. 15 février 1962

[Convention collective. Employés de maison. Seine. 1960-]

Convention collective de travail des employés de maison du département de la Seine. [Ed. mise à jour au... Arrêté du Secrétariat d'Etat au travail et à la sécurité sociale du 13 septembre 1957.]. 1er septembre 1964

[Convention collective. Employés de maison. Seine. 1960-]

Convention collective de travail des employés de maison du département de la Seine. [Ed. mise à jour au... Arrêté du Secrétariat d'Etat au travail et à la sécurité sociale du 13 septembre 1957.]. 1er septembre 1967

[Convention collective. Employés de maison. Seine. 1960-]

Convention collective nationale de travail du personnel qualifié des cabinets et laboratoires dentaires. [Mise à jour au 15 avril 1960. Arrêté du Ministère du travail du 28 mars 1960.]

[Convention collective. Médecine dentaire. France. 1960]