Statuts, ordonnances et règlemens de la communauté des maîtres rôtisseurs de la ville, fauxbourgs et banlieue de Paris. Du mois de juin 1744. Rédigés par M. l'abbé Mxxx [J.-B. Le Mascrier]...

[Acte. 1744-06-00]

Statuts de règlemens de la communauté des maistres amidonniers-cretonniers de la ville de Paris, enregistrés au Parlement le 12 janvier 1746

[Acte. 1746-01-12]

Nouveau recueil des statuts et règlements de la Communauté des maîtres distillateurs, marchands d'eau-de-vie et de toutes sortes de liqueurs de la ville... de Paris

[Acte]

Statuts, articles, ordonnances et règlements des jurés et Anciens bacheliers et maîtres de la Communauté des Savetiers... de Paris, vérifiés en Parlement le vingtième mars 1659

[Acte. 1659-03-20]

Nouveau recueil des statuts et règlemens du corps et communauté des maîtres-marchands tapissiers-hauteliciers-sarrazinois-rentrayeurs-courtepointiers-couverturiers-coûtiers-sergiers de la ville, fauxbourgs et banlieuë de Paris...

[Acte]

Convention collective nationale des entreprises de commerce et de commission importation - exportation de France métropolitaine. [Mise à jour au...]. 31 août 1959

[Convention collective. Commerce importation - exportation. France. 1959-]

Convention collective nationale des entreprises de commerce et de commission importation - exportation de France métropolitaine. [Mise à jour au...]. 1er avril 1966

[Convention collective. Commerce importation - exportation. France. 1959-]