20 resultados para Brasil. [Lei 12.305, de 02 de agosto de 2010]
Resumo:
1923/01/01 (N1,A86)-1923/12/25.
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1928 (N1,A91)-1928/12/25.
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[Acte. 1759-02-12]
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Contient : Testament de Jean I, comte d'Armagnac (18 février 1346) ; Constitution de la dot de Marguerite de Comminges (4 juin 1385) ; Testaments de Jean I et de Bernard II, comtes d'Armagnac (5 avril 1373 et 11 avril 1398 ; imprimé gothique, in-fol) ; Accord entre Gaston, comte de Foix, et Marguerite de Comminges, femme de Jean d'Armagnac ; Concession par Charles VI à Bernard, comte d'Armagnac, du comté de Pardiac ; Arrêt rendu en faveur de Jeanne et Marthe d'Armagnac contre Bernard, comte d'Armagnac ; Enquête faite par Jean Berthelot, conseiller au Parlement, au sujet des lettres royaux obtenues par Jean de Levis, seigneur de Mirepoix ; Engagement pris par Jean, roi de Castille et de Léon, de soutenir le roi de France contre le comte d'Armagnac ; Cession par le Dauphin à Jean V, comte d'Armagnac, des châtellenies de Rouergue et de Beaucaire ; Accord entre Jean V, comte d'Armagnac, et Jean de Xantrailles ; Instructions données au sénéchal de Rodez, envoyé auprès du roi par le comte d'Armagnac ; Commission donnée au sire de Labatut, sénéchal d'Armagnac, d'informer au sujet des agissements du vicomte de Castillon ; Chefs d'accusation contre Charles d'Armagnac ; Accord entre MM. de Montault et de Marestaing, curateurs des biens et de la personne de M. d'Armagnac, et M. Jean Boucher, trésorier de la maison d'Armagnac ; Lettres de Charles VIII au comte d'Astarac et à l'évêque d'Albi, pour la remise entre les mains du roi des terres du comté d'Armagnac ; Mémoire sur les droits de Louise de Lyon, veuve de Charles, bâtard de Bourbon, sur le pays d'Aure ; Lettres royaux en faveur de ladite dame Louise de Lyon ; Confirmation par François I de la donation faite par Louise de Savoie à Marguerite de France, soeur du roi, du duché d'Alençon ; Enquête au sujet de la légitimation de Pierre, bâtard d'Armagnac ; Donation faite à Pierre, bâtard d'Armagnac, par Jean d'Armagnac, comte de Nemours, du comté de l'Isle-Jourdain ; Contrat de mariage de Mathieu de Foix, comte de Comminges, et de Catherine de Coarraze ; Ratification par Raimond-Arnaud de Coarraze des donations faites à sa fille ; Contrat de mariage de Jean de Caraman et de Catherine de Coarraze, comtesse de Comminges (17 mai 1460 ; deux exemplaires) ; Mémoire sur les droits du comte d'Astarac sur la terre d'Aspre, comme héritier de Jeanne de Coarraze, sa mère ; Contrat de mariage d'Antoine de Bonneval et de Marguerite de Foix ; Remontrances adressées au comte de Comminges, au sujet de son mariage avec la fille du comte d'Astarac ; Notes sur la maison de Castelbajac ; Lettre adressée à M. de Saracane (?) ; Extrait du testament de Raimond, comte de Comminges ; Extrait du testament de Judic de Caumont ; Extraits de titres et de mémoires concernant la généalogie de la famille d'Espagne-Montespan ; Confirmation par Gaston de Lévis de l'accord conclu par Roger-Bernard son frère, avec Bernard, comte d'Armagnac ; Constitution de curateurs pour Roger-Bernard de Lévis, seigneur de Mirepoix ; Pièces et notes relatives aux droits de Jean de Lévis, seigneur de Mirepoix, sur l'héritage de Jean d'Armagnac, vicomte de Fézensaguet ; Mémoire pour Jean, comte de Carmain, contre Jean de Lévis, seigneur de Mirepoix ; Extraits concernant la généalogie de la maison de Lévis ; Pièces concernant le procès de Frédéric de Foix, comte de Candale, contre Marthe d'Astarac, veuve de Gaston de Foix-Candale ; Extrait des titres de la maison de Lavedan ; Dénombrement des fiefs tenus en Béarn par Henri de Foix
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Contient : Lettre d'Oihénart à A. Duchesne ; Diplôme de Charles le Simple pour le monastère d'Aurillac ; Notes généalogiques sur diverses familles de l'Anjou ; Extrait d'une description de la Gaule ; Extraits des archives de Saint-Laud d'Angers ; Évêques d'Angers, des origines à 1587 ; Extraits du cartulaire de Saint-Julien d'Angers ; Donation à Marmoutier de l'église Saint-Malo de Dinant ; Concile de Limoges ; Chartes de Maillezais ; Extraits du bullaire de Cluny ; Chartes relatives au prieuré de la Fougereuse ; Fondation du monastère de Saint-Jean d'Orbestier ; Extraits du cartulaire de Boisgrolland ; Fondation de l'abbaye de Jars ; Chartes de Guillaume et Savari de Mauléon ; Charte de Geoffroi, duc d'Aquitaine, pour Saint-Hilaire de Poitiers ; Privilège de Louis VII pour les églises de la province de Bordeaux (1137 ; Luchaire, Actes de Louis VII, n° 1) ; Privilèges de la Chaise-Dieu ; Chartes de Montierneuf de Poitiers ; Charte de Guillaume VII, duc d'Aquitaine, pour Sainte-Croix de Bordeaux ; Chartes de Saint-Hilaire de Poitiers ; Chartes de l'église de Mirebeau ; Charte de Guillaume V, duc d'Aquitaine, pour la Trinité de Vendôme ; Pièces et notes relatives à La Rochelle ; Extraits du cartulaire de Saint-Melaine de Vitré ; Diplôme de Charlemagne pour Saint-Cybar d'Angoulême ; Fondation de Sainte-Croix de Loudun