35 resultados para Attentat

Jugement rendu par la cour des pairs, qui condamne à la peine de mort : Quénisset, Colombier, Brazier dit Just ; et à la déportation : Petit, Jarasse, Dufour, Boggio, Mallet, Launois dit Chasseur, Boucheron, Bazin et Dupoty, atteints et convaincus d'attentat contre la famille royale et le renversement du gouvernement

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Nouvel attentat sur la personne du roi. Le 16 avril 1846

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Attentat contre la liberté individuelle. Arrestation de Mme de Hauteville. (21 avril.)

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Mémoire à Son Excellence le ministre des Affaires étrangères sur l'attentat commis, le 21 juillet 1868 ["sic" pour 1865], à Carupano Venezuela, sur la personne de M. Dque Piétri, agent consulaire de France / [Signé : Dominique Piétri, 18 mai 1868]

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Attentat du 13 septembre 1841. Deuxième partie du Rapport fait à la Cour des Pairs, par M. le comte de Bastard. (Publié par une réunion d'électeurs du département du Pas-de-Calais.)

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Notice historique sur la famille Praslin, esquisse sommaire des faits qui se rattachent à l'affreux attentat qui a terminé les jours de la duchesse

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Notices historiques sur Papavoine et Fort : le premier, prévenu de l'assassinat des deux enfants Gerbault,... le second, d'attentat à la vie de M. Véry,... Par un avocat

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Au Rédacteur de "l'Indépendant de la Moselle", sur le dernier attentat à la vie du roi des Français et de ses fils. (Signé : Michel Berr.)

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Cour des pairs. Attentat du 13 septembre 1841. Arrêt du jeudi 18 novembre 1841. Acte d'accusation[

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Procès de Michel Ney,... prévenu de haute trahison et d'attentat contre la sûreté de l'État. Instruction préparatoire et première procédure devant le Conseil de guerre de la première division militaire. Discours du duc de Richelieu,... 1er cahier : question de compétence. - Procès du maréchal Ney,... contenant le précis historique de sa vie politique, militaire et civile, l'analyse de la première instruction subie devant le Conseil de guerre, la procédure devant la Cour des Pairs, sa condamnation, le récit de ses derniers momens, par M. Delanoë (J.-J.-G. Berthevin)

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Protestation d'un vrai soldat français contre le dernier attentat de Napoléon Buonaparte. Paris, le 18 mars 1815

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Procès de M. Marie Chamans de Lavalette,... accusé devant la cour d'assises de Paris de complicité dans l'attentat qui a ramené l'usurpateur en France, et condamné le 21 novembre à la peine de mort ; précédé d'une notice historique sur la carrière civile et militaire de M. de Lavalette

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