Recueil de lettres et de pièces originales, et de copies de pièces indiquées comme telles dans le dépouillement qui suit.

Contient : 1 Lettre de « CATERINE [DE MEDICIS]... à monsieur de Mommorenscy » ; 2 Lettre de « CATERINE [DE MEDICIS]... à monseigneur le duc de Monmorency, pair et connestable de France... Escript à Sainct Maur des Fossés, le XXIme jour de jung » ; 3 « Memoire signé de la main du roy [CHARLES IX], qui avoit esté baillé au Sr de Combault par les depputez de Sa Majesté par elle responduz, le XXVIe jour de mars 1568 » ; 4 « L'Original de la paix d'entre le roy et la royne d'Angleterre... Faict à Troye, le XIIIe jour d'apvril l'an mil V.C. soixante quatre, apres Pasques » ; 5 « Les Articles de la composition du Havre... Le vingt et huictiesme jour de juillet, l'an mil V.C. soixante et troys » ; 6 « Les Articles que demande monseigneur le connestable [Anne de Montmorency] à monseigneur le conte de Warvich », touchant la capitulation du Havre ; 7 « Memoire de ce qu'il fault demander aux Angloys », touchant la capitulation du Havre ; 8 « Declaration de guerre faite à Henry second par un heraut de Marie, reine d'Angleterre. 1557 » ; 9 Liberté sous condition accordée au Sr « de Trokmorton », prisonnier en France ; 10 « Les Articles de la composicion de la redicion du Havre... Le vingt huictme jour de juillet, l'an mil cinq cens soixante et trois » ; 11 Lettre du « conte DE... WARWYCK,... à monseigneur le connestable de France... Du Havre, ce XXXe jeuillet 1563 » ; 12 Lettre de « monsieur l'admiral d'Angleterre... HOWARD,... à monsieur le connestable de France... 7bre 1557 » ; 13 Lettre du « conte de... WARWYCK,... à monseigneur le connestable de France... Escrit à Windesore, le XVIIe d'aoust 1563 » ; 14 Liberté rendue à « Henry Killegrene », sur promesses du « Sr de Rethington,... à la royne, mere du roy... A Paris, le XXme jour de may, l'an M.V.C. soixante trois » ; 15 « Double de la lectre escripte par monsieur le conte DE WARVIC à monseigneur le conte Ringrave,... Du Havre de Grace, ce XXVIe jour de juillet 1563 » ; 16 Lettre du « conte DE WARWYCK,... à monseigneur le connestable de France... Du Havre, ce XXXme de juillet 1563 » ; 17 « Articles contre les soldatz du Havre de Grace. 1563 » ; 18 « Responce faicte sur le differend du territoire qui est entre l'Excluse, Doye et Gravelines » ; 19 « Departement des compagnies de la gendarmerie, ensemble des commissaires et contrerolleurs ordinaires des guerres ordonnez pour en faire la monstre pour le quartier d'octobre, novembre et decembre... Faict à Fontainebleau, le XXVIme jour de fevrier 1560 ». Signé : « MONTMORENCY » ; 20 « Gens d'armes » ; 21 « Estat des deniers revenans bons au roy de sa gendarmerie de la monstre faicte en armes, le premier jour de juin M.V.C.LXVII, pour les quartiers de janvier et avril de ladicte année » ; 22 « Departement des compaignyes de la gendarmerie et des lieux où elles sont de present en garnison » ; 23 « Estat abregé des compaignies de la gendarmerye de France pour l'année finie en decembre 1565 » ; 24 Lettre de « PHILIPPE STROSSE,... à monsieur le mareschal de Montmorency,... De Paris, ce cinquieme de juin 1563 » ; 25 Lettre du Sr « SAINTSUPLICE,... à monseigneur le mareschal de Monmorancy,... De Madrid, aoust 1563 » ; 26 Lettre de « CLAUDE [DE SAVOIE, comte] DE TANDE,... à monseigneur... le connestable de France... A Villeneuve, le XXVme de novembre 1563 » ; 27 Lettre de « H[ENRI] DE MONTMORANCY [seigneur, DE DAMVILLE]... à monsieur mon frere, monsieur le duc de Montmorency, pair et mareschal de France... De Thoulouse, ce XIIe mars 1570 » ; 28 Lettre de « H[ENRI] DE MONTMORENCY,... à monsieur de Montmorency, marechal de France... De Bruxelles, ce XIX de mars 1563 » ; 29 Lettre de JEAN D'HEMERI, seigneur DE « VILLARZ,... à madame la connestable, duchesce de Montmorency » ; 30 Lettre de SIMON DE « FIZES [baron DE SAUVES, secrétaire d'État]... à monseigneur le duc de Montmorancy,... Escript à Paris, ce XXVIme jour de may » ; 31 Mesures prises pour une entrevue de « monseigneur le prince de Condé et monsieur le conestable » ; 32 « Forme d'apointemant proposé par messieurs les mareschaulx de Vielleville et de Bourdillon,... pour mettre une bonne fin aux choses passées entre messieurs les cardinal de Lorraine, duc de Guyse et mareschal de Montmorancy » ; 33 Lettre inachevée, relative à la publication de la paix ; 34 « Double d'une lectre de messeigneurs DE MONTMORANCY et DE MORVILLIER, du Ve mars 1568, estans à Paris, adressante à messrs de Lymoges et d'Alluye » ; 35 Chiffre ; 36 « Double d'une lectre de la royne à monseigneur le duc de Montmorancy estant à Longjumeau pour la negociation de la paix... De Paris, le premier jour de mars 1568 » ; 37 « Double d'une lectre du roy... adressante à messieurs de Morviller, de Lymoges et d'Alluye,... De Paris, ce Vme mars 1568 » ; 38-39 Deux lettres de CHARLES IX ; 40 Copie de lettres closes du roi CHARLES IX. « A Paris... 1568 » ; 41 Lettre de « VOLPERT VON DERSZ,... à monseigneur le connestable... De Montirandel, ce XXVe jour de may 1563 » ; 42 « Promesse faicte par monsieur l'amyral [GASPARD DE COLIGNY] au gentilhomme allemand... Volpert von Dersz,... qui a prins prisonnier monseigneur le connestable... Faict à Orleans, ce quatreiesme jour d'avril, l'an mil cinq cens soixante deux, avant Pasques ». Copie ; 43 Lettre de « JEHAN HIER,... à monseigneur le connestable... De Montirandel, ce VIIIe jour de juing 1563 » ; 44 « Estat de l'assignation ordonnée au tresorier de l'extraordinaire de la guerre, Me Guillaume Brochet, pour les garnisons ordinaires des païs de Picardye, Champaigne, Normandye, Bretaigne, Bourgongne, regiment du Sr Strossy et autres, entretenuz et appoinctez durant le mois de aoust 1566 » ; 45 « Le Revenu annuel de la maison de la ville de Bordeaulx, les charges ordinaires et extraordinaires qui ont accoustumé d'estre paiées sur icelluy »

(Recueil de circulaires du comité de salut public)

Comprend : (N ° 1.) Le comité de salut public aux représentants du peuple en mission ; (N ° 3.) Le comité de salut public aux départements ; (N ° 4.) Le comité de salut public aux citoyens composant les tribunaux militaires ; (N ° 5.) Le comité de salut public aux tribunaux révolutionnaires, aux tribunaux criminels, aux commissions militaires et aux accusateurs publics ; (N ° 6.) Le comité de salut public aux agents nationaux près les districts ; (N ° 7.) Le comité de salut public aux districts, sur le décret du 14 frimaire ; (N ° 8.) Le comité de salut public aux agents nationaux près des communes ; (N ° 9.) Le comité de salut public aux communes ; (N ° 11.) Le comité de salut public aux sociétés populaires. Du 16 pluviôse, l'an II de la république ; (N ° 12.) Convention nationale. La convention nationale à l'armée de la république sous les murs de Toulon. Imprimé par ordre de la convention nationale. Du 28 frimaire, l'an II de la république une et indivisible ; (N ° 13.) ... La convention nationale aux armées de la république française. (4 nivôse an II.) ; (N ° 15.) ... Les représentants du peuple, membres du comité de salut public, au citoyen représentant du peuple à [ ]. (Nivôse, l'an II de la république française.) ; ... Les membres composant le comité de salut public au secrétaire général et chefs des différents comités de la convention. (24 nivôse an II.) ; (N ° 16.) ... Les représentants du peuple français, membres du comité de salut public, aux agents nationaux près les districts. (26 nivôse an II.) ; (N ° 18.) ... Comité de salut public. Bureau des poudres et salpêtres. Le comité de salut public de la convention nationale à la société populaire d[ ]. (Pluviôse an II.) ; (N ° 19.) ... Les représentants du peuple français, membres du comité de salut public, aux agents nationaux près les districts. (3 pluviôse an II.) ; (N ° 20.) ... Les représentants du peuple, membres du comité de salut public, aux citoyens représentants du peuple dans les départements. (4 pluviôse an II.) ; (N ° 21.) ... Les représentants du peuple français, membres du comité de salut public, aux autorités constituées. (7 pluviôse an II.) ; - Les représentants du peuple français, membres du comité de salut public, aux autorités constituées ; (N ° 22.) ... Le comité de salut public de la convention nationale aux agents nationaux près l'administration de district. (15 pluviôse an II.) ; Le comité de salut public aux sociétés populaires. Du 16 pluviôse, l'an deuxième de la république ; (N ° 23.) ... Les représentants du peuple composant le comité de salut public, aux représentants du peuple en mission dans les départements. (20 pluviôse an II.) ; (N ° 25.) ... Les représentants du peuple français composant le comité de salut public, aux administrations du district. (22 pluviôse an II.) ; (N ° 26.) Les représentants du peuple français composant le comité de salut public, aux agents nationaux près les districts dont les ennemis ou les rebelles ont occupé le territoire. (23 pluviôse an II.) ; (N ° 27.) ... Les représentants du peuple français, membres du comité de salut public, aux directoires et agents nationaux des districts. (Pluviôse an II.) ; (N ° 28.) ... Les représentants du peuple français composant le comité de salut public, aux commissaires généraux ordonnateurs et commissaires des guerres près les armées de la république. (24 pluviôse an II.) ; (N ° 29.) ... Les représentants du peuple français composant le comité de salut public, aux représentants du peuple en mission dans les départements. (25 pluviôse an II.) ; (N ° 30.) ... Les représentants du peuple français composant le comité de salut public, aux agents nationaux près les administrations de district. (25 pluviôse an II.) ; (N ° 31.) ... Les représentants du peuple français composant le comité de salut public, aux représentants du peuple en mission, relativement à la guerre de la Vendée. (26 pluviôse an II.) ; (N ° 32.) ... Les représentants du peuple français, membres du comité de salut public, aux agents nationaux près les districts. (27 pluviôse an II.) ; (N ° 33.) ... Les représentants du peuple français composant le comité de salut public, aux citoyens représentants du peuple chargés d'organiser le gouvernement révolutionnaire. (28 pluviôse an II.) ; N ° 34. ... Les représentants du peuple français, membres du comité de salut public, aux autorités constituées. (28 nivôse an II.) ; N ° 35. ... Le comité de salut public aux comités de surveillance ou révolutionnaires. (16 pluviôse an II.) ; N ° 36. ... Les représentants du peuple français composant le comité de salut public, aux agents nationaux près les districts, pour communiquer aux gardes généraux, gardes à cheval et à pied des forêts nationales. (2 ventôse an II.) ; N ° 38. (Formule de reçu de pièces, commençant par ces mots :) Convention nationale. Comité d[ ]. Reçu du citoyen... ; N ° 39. Comité de salut public. Bureau de la surveillance de l'exécution des lois... Les représentants du peuple composant le comité de salut public, aux municipalités. (14 ventôse an II.) ; N ° 40. Comité de salut public. Bureau de l'action... Les représentants du peuple, membres du comité de salut public, à l'agent national du district d[ ] (17 ventôse an II.) - N ° 41. Comité de salut public... Les représentants du peuple, membres du comité de salut public, aux administrations de district. (21 ventôse an II.) ; N ° 43..... Les représentants du peuple, membres du comité de salut public, à l'accusateur public près le tribunal criminel ou révolution

Recueil de lois, ordonnances, décrets, réglements et circulaires concernant les différents services du Ministère des travaux publics : ancien Recueil Potiquet / dressé par les soins de l'Administration centrale

1922 (SER2,T30).

Recueil de lois, ordonnances, décrets, réglements et circulaires concernant les différents services du Ministère des travaux publics : ancien Recueil Potiquet / dressé par les soins de l'Administration centrale

1921 (SER2,T29).