659 resultados para Budget -- France (1789-....)

Finances coloniales. Le budget local des colonies , par Georges François,... Préface de M. Lucien Hubert,...

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Les principales Réformes financières en Indo-Chine, de 1897 à 1899 : Les impôts annamites, les contributions indirectes, les régies financières et le régime douanier en Indo-Chine, le budget général de 1899 et les emprunts du Tonkin et de l'Indo-Chine : Thèse pour le doctorat... / par Gustave Demorgny,...

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Un mot sur le budget de 1817 et moyen facile proposé pour l'acquit intégral de la dette aux puissances alliées, pendant le cours des années 1817, 1818, 1819 et 1820, par Prissette fils,...

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Direction de l'intérieur. Congo français. Exposé des motifs du budget local de l'exercice 1892, présenté par M. le directeur de l'intérieur dans les séances du conseil d'administration du mois de décembre 1891...

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L'Ile Bourbon pendant la période révolutionnaire, de 1789 à 1803, par Emile Trouette,... Tome Ier. (23 juin 1886.)

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Extrait des registres de la députation de Saint-Domingue, séance du 21 décembre 1789

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Invitation aux habitans de Saint-Domingue. (5 novembre 1789.)

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De la Loi d'élection, du budget, et de l'administration

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Lettre à M. Mounier, directeur général de la police, sur la mort de Napoléon, par le général Berton. 6e édition augmentée d'un avis, du budget du baron Mounier, sous l'Empire, et d'un extrait du "Morning Chronicle" du 21 juillet 1821

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Aperçu d'un budget pour l'année 1816, par l'auteur des "Considérations sur les finances". (27 décembre.)

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Aperçu sur le budget de 1817

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Faculté de droit de Paris. Droit romain : les Risques dans la vente. Droit français : la Préparation et le vote du budget en Angleterre et aux États-Unis. Thèse de doctorat... par M. P. Ramond,...

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Opinion énoncée à la Société de 1789, sur les loix constitutionnelles, leurs caractères distinctifs, leur ordre naturel, leur stabilité relative, leur révision solennelle . Par L. Ramond,... Première partie

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Note sur les modifications à la loi des patentes des magasins, présentée à MM. les députés, membres de la commission du budget

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Le Patriote de 1789, par M. Bescher,...

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