909 resultados para Administration locale -- France (1789-....)

Le Club des Cordeliers de Paris aux patriotes génevois, salut. Paris, le 24 avril 1792...

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La Société patriotique des droits de l'homme et du citoyen, séante au Musée, rue Thionville, à ses frères des départements

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Adresse de la Société patriotique de la section du Luxembourg à ses frères des départements. (Avril 1793.)

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Discours prononcé à la Société populaire de la section de l'Unité par un élève du citoyen Maignien

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société populaire d'Aigueperse... à la Convention nationale

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Fête de la Raison, célébrée à Altkirch, le 2 décadi de frimaire l'an II...

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Adresse à l'Assemblée nationale, sur le danger d'établir des douanes d'entrepôts . (Signé : Les membres de la Société des Amis de la constitution de Lyon.)

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La Société populaire de Nancy, réintégrée, en réponse à la partie du rapport du représentant du peuple Balthazard Faure, relative aux événements contre-révolutionnaires qui se sont passés dans cette commune en frimaire et nivôse derniers. (4 ventôse an II.)

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Société des Amis de la constitution. Discours prononcé à la barre de l'Assemblée nationale, le jeudi 21 juin 1792... au nom des citoyens composant la Société des Amis de la constitution séante à Versailles

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Adresse du Comité central, et de la Société des Amis de la Constitution, séante au Concert, réunis fraternellement, aux citoyens

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Section de la Fontaine-de-Grenelle ... Pétition présentée à la Convention nationale par les jeunes citoyens de la section... compris dans la réquisition depuis 18 jusqu'à 25 ans, rédigée par le citoyen Bonnecarrère,... adoptée... le 3 septembre 1793...

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Traité d'administration départementale, présentant toutes les dispositions qui ont régi cette branche du service public depuis 1789 et celles qui la régissent actuellement... / par E. Herman,...

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Rapport à M. le ministre de la guerre fait au nom de la commission mixte chargée de préparer un projet de loi sur l'administration de l'armée par M. Léon Bouchon

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Histoire de l'Europe depuis 1610 jusqu'à 1789 : précédée d'une courte révision de l'histoire de France antérieure à 1610... (Nouvelle édition) / par Victor Duruy

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Notices biographiques sur le général Cte d'Houtetot (Charles), général de division ;... né à l'Ile-de-France, le 6 juillet 1789, mort au château de Carlepont, le 5 octobre 1866. Extraits du journal "Le Moniteur de l'Armée", 9 novembre 1866, (Signé : H. Hennet), et du "Journal des Débats", 27 octobre 1866. (Signé : Cuvillier-Fleury)

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