275 resultados para Indes, Empire des

A. S. M. l'empereur des Français

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Du Monopole et des priviléges de la presse parisienne

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La Paix universelle, ou L'équilibre européen au point de vue des nationalités, projet et bases élémentaires pour la formation d'une confédération européenne ; par L. P. F. (8 mai.)

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Le Droit des minorités. Problème électoral. Solution. Lettre à M. Émile de Girardin . Par J. V. B.

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Exposé des faits concernant le traité conclu, le 28 septembre 1865, pour la vente des obligations mexicaines du trésor, entre M. le ministre des finances et M. Pinard, en son nom personnel et comme mandataire d'un syndicat de banquiers (5 novembre)

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Cour de cassation : Notes tenues aux audiences des 8 et 9 avril 1868 de la cour impériale de Grenoble... M. le procureur impérial contre : 1° Benoît-Napoléon-Jules Poulin de Maisonville,... 2° Frédéric Poulin de Maisonville,... prévenus du délit de publication de fausses nouvelles

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Pas de Droits sans devoirs, pas de devoirs sans droits. Procès de l'association internationale des travailleurs. Bureau de Paris. (6 mars-24 juin.)

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Note à consulter sur le règlement des indemnités dues aux Français établis au Mexique : (2 juillet)

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Le Vengeur des rouges de honte...

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Un Lozérien à ses compatriotes, à propos des élections législatives de 1869. (3 mars.)

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Rapport à l'empereur sur le moyen d'assurer le succès des élections

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Électeurs, un dernier mot de la part de vos frères des villes...

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Étude politique à propos des élections ; par un électeur de province

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Réunion des journalistes conservateurs des départements (11 octobre)

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Adhésions à la pétition adressée au sénat le 1er novembre 1869 par M. Sourigues,... : sur des modifications à introduire dans la loi sur la presse... (7 octobre-3 décembre)

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