[Défilé du 14 juillet 1919, une délégation civile américaine] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Référence bibliographique : Rol, 54958 [bis]

Attachés d'administration centrale. Constitution initiale des nouveaux corps . [Instruction du 11 avril 1956 des secrétaires d'Etat au Budget et à la présidence du conseil (Fonction publique) relative à la constitution initiale des nouveaux corps d'attachés d'administration. - Annexes. I. Programme des matières à option "Administration générale" du concours spécial prévu à l'article 23 ; II. Textes de base : Loi du 3 février 1953 et du 3 avril 1955. Décret du 16 décembre 1955 portant règlement d'administration publique relatif au statut particulier des attachés d'administration centrale. III. Organisation et programme du concours normal prévu aux articles 5 et 12 du décret du 16 décembre 1955.]

[Code]

Colombophilie civile . [Loi du 27 juin 1957, décret et instruction générale du 22 juin 1958. Ministère de l'intérieur.]

[Code]

Sur le décret du 15 juillet 1791, relatif à l'évasion du roi : adressé à un ami de la constitution, au mois d'août 1791 ([Reprod.]) / par M. Boissy d'Anglas,...

Collection : Les archives de la Révolution française ; 6.3.183

Parallèle entre la Constitution faite par l'Assemblée nationale, et la Constitution demandée par les Cahiers du peuple, dédié aux trois ordres du royaume ([Reprod.]) / par M. Th. A. B. D. C. *******

Collection : Les archives de la Révolution française ; 7.250

L'Ami du peuple, ou le Publiciste parisien : journal politique libre et impartial / par une société de patriotes, et rédigé par M. Marat, auteur de l'Offrande à la patrie, du Moniteur & du Plan de constitution, &c.

1791/01/15 (N341).

L'Ami du peuple, ou le Publiciste parisien : journal politique libre et impartial / par une société de patriotes, et rédigé par M. Marat, auteur de l'Offrande à la patrie, du Moniteur & du Plan de constitution, &c.

1791/09/07 (N548).

L'Ami du peuple, ou le Publiciste parisien : journal politique libre et impartial / par une société de patriotes, et rédigé par M. Marat, auteur de l'Offrande à la patrie, du Moniteur & du Plan de constitution, &c.

1791/05/05 (N449).

L'Ami du peuple, ou le Publiciste parisien : journal politique libre et impartial / par une société de patriotes, et rédigé par M. Marat, auteur de l'Offrande à la patrie, du Moniteur & du Plan de constitution, &c.

1789/09/20 (N10).

L'Ami du peuple, ou le Publiciste parisien : journal politique libre et impartial / par une société de patriotes, et rédigé par M. Marat, auteur de l'Offrande à la patrie, du Moniteur & du Plan de constitution, &c.

1791/03/22 (N407).