271 resultados para Colombes (Hauts-de-Seine)

Affaire de la liste des récompenses nationales. Compte rendu du procès des journaux "Le Constitutionnel", "Les Débats", "La Presse", "L'Assemblée nationale", "La Patrie", poursuivis par M. Coffineau, ancien condamné politique, et acquittés par le tribunal de police correctionnelle de la Seine, en décembre 1848

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A MM. les députés de la Seine

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Pétition déposée le 4 mars 1892, enregistrée sous le N° 2053. (Renvoyée à la commission du Budget). Les conseillers généraux des cantons suburbains du département de la Seine à M. le Président et MM. les membres de la Chambre des Députés

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Les délégations ouvrières du département de la Seine au Gouvernement de la défense nationale / Paris, le 6 septembre 1870

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Plan financier délibéré et proposé par les notables, les hauts dignitaires et fonctionnaires religieux, civils et militaires de l'Egypte et accepté par le gouvernement de Son Altesse le Klédive

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Buonaparte et Murat, ravisseurs d'une jeune femme, et quelques-uns de leurs agents complices de ce rapt, devant le Tribunal de première instance du département de la Seine. Mémoire historique écrit par le mari outragé, J.-H.-F. Revel

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Comité républicain de la Seine, rue Turbigo, n ° 52

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Proposition de loi portant modification à la législation des protêts. Observations présentées par la chambre des huissiers de la Seine

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Aux Électeurs de la France et en particulier à ceux du département de la Seine. Lettre à l'Académie des sciences morales et politiques sur un amendement à la loi électorale. (Signé : le Bon Blein.)

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Tribunal de commerce de la Seine. Rapport de la commission sur la législation des ventes publiques. Rapporteur M. Richemond,...

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Procès à la souveraineté du peuple. Cour d'assises de la Seine... Accusation de provocation au renversement du gouvernement. Accusé : Adolphe Rion,...

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Tribunal civil de la Seine. Première chambre. Audience du mercredi. Documents à consulter. Affaire de Mortemart

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Jugement rendu en la première chambre du Tribunal civil de première instance de la Seine, le 10 février 1860. Entre : 1 °. M. Antoine Chapt, comte de Rastignac-Messilhac,... Et 1 ° M. Jacques-Joseph Chirol de Labrousse,...

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Tribunal civil de la Seine... La famille de Treil de Pardailhan défenderesse... contre le Comte Jules de Pardaillan demandeur... Pièces justificatives 1 ° de la noblesse de la famille de Treil ; 2 ° de l'état de terre noble de la baronnie de Pardailhan ; 3 ° du droit de la famille de Treil au nom de Pardailhan

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Tribunal civil de la Seine... La famille de Treil de Pardailhan défenderesse... contre le Comte Jules de Pardaillan demandeur... Nouvelles pièces justificatives...

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