285 resultados para prise de décisions


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Contient : 1° d'un tableau fait par MICHEL DE BIGUE du produit de différentes sommes par le nombre des jours de l'année : « Une picte par jour fait par an VII S. VII d. picte... » ; 2° d'une série de poésies ; 3° Table des chapitres de la seconde partie du formulaire ; I Première partie. Actes de Charles VII et de Louis XI, rois de France, ainsi que de Louis XII, duc d'Orléans ; « Sequuntur nomina archiepiscopatuum et episcopatuum ab eis suffraganeorum in regno Francie et ejus metis existentium » ; « Instructions abregées touchant le stille de parlement, et de la manière de procéder en iceluy » ; « Qui sont les pers de France et quelles prerogatives ilz ont » ; « Desquelles causes la court de parlement a acoustumé de congnoistre » ; « Quelz sont les droiz royaulx » ; « Des cas especiaulx dont la court laye congnoist à l'encontre des gens d'eglise contre droit commun » ; « Des causes d'appel et de la manière de la poursuite d'icelles en la court de parlement » ; « Des deffaulx en cas d'appel et quel prouffit ilz emportent » ; « De la manière et du temps de renoncer aux appellacions interjectées en parlement » ; « Des causes en cas de nouvelleté » ; « Autres notables du stille de parlement » ; « S'ensuivent aucunes notes et enseignemens touchant les offices de notaire et secretaire du roi nostre sire » ; « Avalument des escus à la raison de XXXV grans blancs de XI deniers tournois, qui sont XXXII sols 1 denier tournois, pour escu. — Et premièrement : demy escu vault XVI sols obole tournois... » ; « Autre avalument des escus de XXXIII sols tournois pièce, qui sont de XXXVI grans blans de XI deniers tournois. — Et premièrement : demy escu dudict pois, XVI S. VI d.... » ; « Autre avalument de livres tournois à escus de XXXII S. 1 denier tournois pièce. — Et premièrement : une livre [vault] XX sols tournois... » ; II Deuxième partie ; Actes de Louis XI, roi de France, et de Louis XII, duc d'Orléans et roi de France ; « Respitz » : — « Respit à ung an » (fol. 28 v°) ; — « Idem, in latino » ; — « Respit à cinq ans » ; — « Idem, in latino » (fol. 29 r°) ; — « Dispensacio prelati » [lettre d'un archevêque de Bourges, primat d'Aquitaine] ; — « Respit à deux ans contre usuriers » ; — « Respit à trois ans, pour gens d'eglise » ; — « Contre-respit, en latin ». (fol. 29 v° ; « Hommaiges et souffrances » : — « Hommaige » ; — « Serment de feaulté » (fol. 30 r°) ; — « Idem, in latino » ; — « Souffrance de faire hommaige et bailler denombrement » ; — « Souffrance de bailler denombrement seulement » ; — « Souffrance de non admortir » (fol. 30 v°) ; — « Souffrance de paier rachapt et autres devoirs » [CHARLES, duc d'ORLEANS, au gouverneur du duché d'Orléans, entre 1418 et 1422] ; — « Souffrance, en latin, d'amortir » [lettre de LOUIS XI pour les prévôt, chantre et chapitre de l'église métropolitaine de Tours et les chapelains de Sainte Catherine, dans la même église, « datum Tholose, XIIII augusti »] (fol. 31 r°) ; — « Mandement pour descharges perdues » ; — « Mandement pour asseoir certain argent en ung pays ou recepte, oultre le paiement des gens de guerre et autres deniers, hors Languedoc, et pour Guienne, là où il n'y a point d'esleuz » ; « Pris de sel » [les conseillers du roi sur le fait de ses finances aux grenetier et contrôleur du grenier à sel de Château Gontier, 1482]; — « Autre pris de sel » ; « Les noms des élections de ce royaume » ; « Les greniers de ce royaume » ; Extraits des « ordonnances faictes sur le cours des monnoyes, faictes au Plessis du Parc », le 15 déc. 1475 ; « Confiscation » ; « Congiez et aides » ; « Pension » de 3000 liv. tourn à la princesse de Navarre, Madeleine de France, soeur de Louis XI, épouse de Gaston-Phoebus, prince de Viane ; « Offices » ; « Retenues » ; « Commission pour la charge d'oultre Seine, touchant la continuacion de la creue de IIII l. t. sur chacun muy de sel » ; « Papier du paiement des lances, creues et fraiz mis sus en l'année commançant en janvier 1477, et finissant l'an revolu 1478 » ; « Offices et confirmacions » ; « Office de conseillier et maistre des comptes vaccant par mort et soubz condicion » [en faveur d'Étienne Chevalier, contrôleur de la recette générale des finances, en remplacement de feu Robert Malien] (fol. 112 v°) ; — « Don d'argent deu à feu Jaques Cueur » [remise à Théaulde de Valpargue, bailli de Lyon, d'une somme de cent écus d'or qu'il devait à Jacques Coeur, et que Jehan Briçonnet, commis à tenir le compte des biens dudit Jacques Coeur en Languedoil, s'efforçait de recouvrer] ; — « Acquict pour ung receveur ordinaire pour certains deniers des confiscacions par lui baillez au roy nostre sire, ou à son certain mandement » [Lettre de LOUIS XI aux trésoriers de France, leur ordonnant de faire remettre par Guillaume Gombault, vicomte de Rouen, à Guillaume de Varye, valet de chambre dudit roi et commis à son argenterie, un fermaillet provenant des biens du duc de Bedford, et acquis au roi par droit de confiscation, après la conquête de la Normandie, lequel fermaillet, valant 1200 livres tournois, le roi veut garder par devers lui, pour servir à son plaisir] (fol. 113 r°) ; — « Acquict pour deniers ou joyaulx baillez au roy pour faire ses plaisirs et voulentez » [lettre relative à la même affaire] ; — « Mandement adressant à messeigneurs des comptes, pour faire allouer ès comptes [de maître Jehan Bourdin, receveur des tailles et aides en Poitou] certaines sommes de deniers autresfoys tauxées par le roy » (fol. 113 v°) ; — « Mandement adressant à messr des comptes, afin qu'ilz alouent ou compte d'un receveur général [du pays de Languedoc et duché de Guyenne, maître Etienne Petit], 6000 livres tournois assignées par le roy » à son argentier Jacques Coeur, et puis diminuées de 1380 It. pour son premier écuyer de corps et maître de son écurie (fol. 114 r°) ; — « Lectre de pas à seel placqué pour ung marchant » [en faveur de Balsarin de Tiez, armurier du roi, qui avait reçu ordre de se transporter de Tours à Bourges] ; — « Forme de saufconduit pour ennemiz » [lettre de JEAN, bâtard D'ORLEANS, comte de Longueville] (fol. 116 r°) ; « Retenue et pension de cappitaine de cent lances » [en faveur de Louis de Joyeuse, à qui le roi baille la charge de cent lances, tenue auparavant par Pierre de Comberel, chevalier Sr de L'Isle, aux gages de XX l. t. pour chacune lance fournie, par mois] (fol. 117 v°) ; — « Declaracion de biens ». [Acte de Louis XI en faveur de Philippe de Montmorency, veuve de Charles de Melun] ; — « Autre charge de cent lances » [tenue par Joachim Coningham, qui en est déchargé en faveur d'un Sr d'Aubigny, aux gages de XX s. t., pour chacune lance fournie, par mois] (fol. 118 r°) ; — Acte de Louis XI portant : « Commission pour signer comme secretaire au fait des finances » [pour Germain de Marle, aux lieu et place de Macé Picot, aux gages de douze sous parisis par jour] (fol. 118 v°) ; — « Vicariat bien espécial » [LOUIS XI donne au connétable de Saint-Pol plain pouvoir de conférer au nom du roi toutes les prébendes, etc., qui vaqueront à la collation de l'évêque de Laon] ; — « Vicariat » [LOUIS XI, après la mort de René, roi de Sicile, duc de Bar, donne aux gens de la chambre des comptes à Bar-le-Duc plein pouvoir de pourvoir Claude Merlin des premières chanoinies et prébendes qui vaqueront dans les églises de Saint-Pierre et Saint-Macé de Bar-le-Duc] ; — « Don des fruitz d'une regalle, et povoir de pervoir aux benefices, durant la regalle » [en faveur de l'évêque d'Angoulême Raoul Du Fou, à qui LOUIS XI octroie tous les fruits, etc., du temporel de l'évêché d'Évreux, devenu vacant] (fol. 120 r°) ; — « Don de folles enchières » (fol. 120 v°) ; — « Congié de marchander à ung officier, et quictance de ce qu'il avoit marchandé avant l'octroy » ; — « Tauxation » en faveur de maître Denis de Bidaut, receveur general des finances, Jehan de La Loere, Jehan Maignan et Jacques Picot, pour leurs peines et travaux d'avoir fait l'assiette des deniers du paiement des gens de guerre ès jugeries de Rivière-Verdun (fol. 121 r°) ; — « Accroissement de gaiges d'un office d'esleu » [en faveur de l'élu de Dreux] ; — « Assiete de IIIe l. de rente » [sur le domaine de Normandie, en faveur de Jehan Colle, natif d'Angleterre, qui était venu fixer sa résidence en France] (fol. 121 v°) ; — « Union de plusieurs foys et hommaiges en ung » [LOUIS XI joint les seigneuries de l'île de Ré et de Marant, que Louis de La Trémoïlle, Sr de Sully et comte de Benon, tenait à foy et hommage, au comté de Benon] ; — « Octroy à porter les armes de France » [à Ludovic Sforza le Maure « au dedans des armes que lui et ses prédecesseurs ont acoustumé de porter » (fol. 122 r°) ; — « Pour descharge perdue » [en faveur de Nicole Tilhart, receveur des VIIIes, assises et équivalent aux aides]. 1472 ; « S'ensuit les noms des cappitaines des gens de guerre de l'ordonnance du roy nostre sire, estans soubz les charges de deux tresoriers des guerres », Denis Le Breton et Guillaume de La Croix ; Formulaire de confession

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Contient : 1 « Procès criminel fait à messire Gilles de Rays, marechal de France, condamné et executé à mort en l'année 1440, au mois de septembre » ; 2 ; « Arrest prononcé contre sire Jacques Coeur à Lezignan, le 29e jour de may 1453 » ; « Revision du procès demandé par Jean Coeur, archevêque de Bourges, pretendant son père estre clerc, qui contient les appellations du patriarche et evêque de Poitiers et ses vicaires, et aussy dudit archevêque de Bourges contre les griefs faits à l'Eglise en la personne dudit Jacques Coeur ». 1453 ; 3 « Arrest du parlement contre le duc de Lorraine » Charles Ier « et ses complices, pour plusieurs pilleries, meurtres et autres crimes et delits ». 1412 ; 4 « Question si le roy peut estre interrogé et examiné en fait de crimes » ; 5 « Plaintes et poursuites faites en la cour de parlement contre le chancelier Du Prat, et les lettres escrittes par laditte cour à madame la regente » Louise de Savoie « et aux pairs de France, pour se trouver en laditte cour. En 1525 ». Juillet-septembre ; 6 « Arrêt rendu contre messire Guillaume Poyet, chancelier de France, Mre Jean de Royer, conseiller en châtelet, et Louis Martine, substitut du procureur du roy aud. châtelet, du 24 avril 1545, en la salle de Saint Louis » ; 7 « Arrest d'innocence de monsieur l'amiral de Châtillon » Gaspard de Coligny, « de la mort de monsieur de Guise », François de Lorraine. 1567 ; 8 « Histoire memorable de la très damnable conjuration faite par Charles Ridicauve d'attenter à la personne du... roy [Henri IV], fidellement extraite des actes du procès ». 1599 ; 9 Récit du procès, condamnation et exécution du duc de Biron. 1602 ; 10 « Discours sur la conspiration » contre le roi Henri IV de Henriette de Balsac, marquise de Verneuil, et du comte d'Auvergne (Charles de Valois, fils naturel de Charles IX et de Marie Touchet), frère utérin de ladite marquise. 1604-1605 ; 11 Interrogatoires faits à François Ravaillac, assassin de Henri IV, et relation de ce qui se passa lors de l'exécution à mort dudit Ravaillac. 1610 ; 12 « Arrest de la cour contre Jean Particelly, banqueroutier et faussaire, et autres complices ». 1620 ; 13 « Relation des particularités plus remarquables arrivées, tant à l'instruction du procès de messieurs de Sainct Mars et de Thou, qu'à leur mort ». 1642 ; 14 « Documents concernant l'affaire du cardinal de Bouillon et l'histoire généalogique de la maison d'Auvergne ; a Lettre dudit cardinal EMMANUEL THEODOSE DE LA TOUR D'AUVERGNE au roi Louis XIV. Arras, 22 mai 1710 ; b Lettre du même à M. le président de Maisons, Claude de Longueil. 25 juin 1710 ; c Lettre de LOUIS XIV au cardinal de La Trémoille. 26 mai 1710 ; d Réponse d'un anonyme à la lettre anonyme du cardinal de Bouillon au président de Maisons ; e Arrêt du conseil d'État du roi contrel' « Histoire genealogique de la maison d'Auvergne » par Etienne Baluze. Versailles, 1er juillet 1710 ; f « Declaration du roi concernant la disposition des bénéfices qui sont à la nomination du cardinal de Bouillon ». Versailles, 7 juillet 1710. Pièce imprimée ; g « Arrest du conseil et lettres patentes sur icelluy, portant qu'il sera pourvu par le parlement de Paris à la régie et administration de tous les biens, fruits et revenus du cardinal de Bouillon. Des 7 et 15 juillet 1710. Registrez en parlement le 30 juillet 1710 ». Pièce imprimée ; h Arrêt de la cour pour la destruction du mausolée que le cardinal de Bouillon avait fait faire dans l'église de Cluny. 2 janvier 1711 ; i « Memoire en faveur de monsieur le cardinal de Bouillon ». Ce mémoire, copie d'un imprimé annoncé comme se vendant à Tournay et daté de 1710, se compose : 1° d'un avis au lecteur ; 2° du texte (commenté dans le sens de la défense dudit cardinal) de la requête du procureur général au parlement de Paris H. F. d'Aguesseau, en date du 28 mai 1710, contre le cardinal ; 3° du commentaire de l'arrêt du même parlement, rendu le 20 juin 1710, portant prise de corps contre le cardinal et contre le père de Monthiers et le chevalier de Serte ; j « Memoire sur l'« Histoire genealogique de la maison d'Auvergne ». Dans une note qui précède ce titre, on lit que « ce memoire a esté copié sur l'original de Mr SORIN, qui a examiné par ordre de M. le chancelier la nouvelle edition de l'« Histoire genealogique de La Tour d'Auvergne », composée par monseigneur Baluze, laquelle edition a esté suprimée et mise au pilon par arrest du conseil » ; k « Copie d'un Receuil imprimé de quelques lettres escrites » depuis « le 14 de juin 1709 jusqu'au 24 de may 1710, concernant Son Altesse Eminentissime le cardinal de Bouillon, doyen du sacré collège, etc. 1710 ». Ce recueil contient : (pages 891-895) un « Avis au lecteur », daté du 1er juillet 1710 ; (pages 895-896) « lettre du marquis DE TORCY, ministre et secretaire d'Estat de France, au cardinal de Bouillon, doyen du sacré collège », datée de « Marly, ce 14 juin 1709 » ; (pages 896-900) « lettre du cardinal DE BOUILLON au marquis de Torcy », datée d'« Orléans, le 8 mars 1710 » ; (pages 900-903) lettre faisant suite à la précédente du même au même, datée d'« Orléans, le 9 mars 1719 » ; (pages 903-904) « route que le cardinal de Bouillon tiendra d'Orleans pour aller habiter les environs de Rouen, dans le present mois de mars 1710 » ; (pages 904-906), lettre du même cardinal au marquis de Torcy, datée d'« Orléans, le 8 mars 1710 » ; (pages 906) « lettre du marquis DE TORCY au cardinal de Bouillon, à Versailles, le 11 mars 1710 » ; (pages 907-908) « lettre du cardinal DE BOUILLON au marquis de Torcy », datée d' « Ormesson, ce jeudy 3 avril 1710 » ; (pages 908-909) lettre dudit cardinal au marquis de Torcy, datée d' « Arras, le 22 de may 1710 » ; (pages 909-912) « lettre escrite de Tournay, le 24 may 1710 », relative aux honneurs rendus par le prince Eugène et le duc de Marlborough au cardinal de Bouillon, à son passage au milieu des troupes de l'armée des alliés, le dit cardinal se rendant de l'abbaye de Saint Riquier près d'Abbeville, à l'abbaye de Vicoigne près Valenciennes, mais pour le moment arrêté à Tournay

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Contient : 1 « Inventaire des livres de la bibliotecque de la feue royne mère (Catherine de Médicis) ; A la suite on lit : « Nous soubssignez, commis et nommez pour la prisée et evaluation de la bibliothecque et livres hebreux, arabes, grecz, latins, françois et italiens qui ont appartenu à la royne mere deffuncte, Catherine de Medicis, certiffions à tous qu'il appartiendra avoir veu, visité et feuilleté ensemblement au logis du sieur abbé de Bellebranche, tous et ung chacun les volumes, livres et papiers, desquelz le cathalogue et indice est cy dessus transcript, (qui sont pour la pluspart grecz, escriptz à la main, antiens [et] nous ont esté representez par ledict sieur abbé), et que tous lesdictz livres, volumes et papiers à nous representez, vallent bien argent contant cinq mil quatre cens escuz, encores qu'ils ne se puissent assez estimer... Faict le XXe mars 1597 ». Ont signé : « J. Pellerin, Pithou, P. Laffilé » ; Puis vient la liste des mss. délivrés par l'abbé de Bellebranche, « par le commandement exprès de la royne mère », à « Mr Duret, medecin... à Mr le president Fauchet,... à Mr Du Perron, à present evesque d'Evreux... à M. le president de Thou d'Emery,... à M. l'advocat Servin,... à monseigneur le chancelier... lesquelz susdictz livres nous n'avons peu priser ny evalluer, pour ne nous avoir encores estez representez. Faict le 29e juillet 1597 ». Ont signé : « J. Pellerin, Pithou, P. Laffilé » ; Note sur le ms. de Colbert 3769 (devenu grec 3074), lequel contient « Catalogus graecus librorum Nicolai Rodulphi, cardinalis cum hoc conferendus, nam reginae bibliotheca tota fere ex Rodulphi libris constabat » ; 2 Inventaire, dressé par NICOLAS RIGAULT, des livres non compris dans les classements de la Bibliothèque du roi antérieurs à 1620. Cet inventaire contient 2643 cotes. Lesdites cotes mises à la suite de chaque notice, sont inscrites en tête des mss. correspondants soit en toutes lettres, soit en chiffres romains non surmontés d'une barre

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Contient : 1 « Charta pro consulibus et habitatoribus villae de Florentia. Charte en faveur des habitants de la ville de Florence en la senechaussée de Toulouze. Trésor des chartes, pièce 630 du registre 80, page 396 ». Acte, en latin, du roi JEAN. Novembre 1350 ; 2 « Edit du roy HENRY IV, concernant les duels, donné à Blois, au mois d'avril 1602, registré au parlement le 7e juin suivant » ; 3 « Observations sommaires sur la jurisdiction des connetable et maréchaux de France » (fol. 19-31), suivies de reflexions sur ces observations (fol. 33-38) ; d'un relevé des édits et déclarations concernant la connétablie et la juridiction des maréchaux (fol. 39) ; d'une pièce imprimée intitulée : « Articles extraits des edits, ordonnances, declarations du roi et arrêts du conseil d'Etat, concernant les offices du point d'honneur », de 1693 à 1771 (fol. 41-44) ; d'une autre pièce imprimée, portant pour titre : « Articles extraits des ordonnances, edits et declarations, ou les Douze anciens articles fondamentaux enregistrés en la cour et publiés en la communauté des avocats et procureurs, dits vulgairement l'Ordonnance de 1356, pour la justice militaire et jurisdiction royale, civile, de police et criminelle du siege general de la connestablie et mareschaussée de France, à la table de marbre du Palais à Paris, universelle pour tout le royaume » ; 4 « Observations au sujet de l'arrêt de la cour, du 9 may 1767 », concernant les « soy-disants jésuites » ; 5 « Projet de requisitoire et de jugement de la connetablie » concernant les jésuites ; 6 « Arrest de la chambre des comptes, qui, en execution de l'ordonnance du 15 janvier 1573 et de la declaration du roi du 6 janvier 1574, enregistrées les 3 avril 1573 et 12 fevrier 1574, ordonne que les commissaires des guerres, controleurs, tresoriers, payeurs, de la gendarmerie, feront enregistrer leurs provisions au siege de la connétablie, avec déclaration de leur residence et domicile, et en outre les payeurs, les actes de leurs cautions, et fait defenses aux tresoriers, payeurs de leur payer à l'avenir leurs gages qu'en rapportant copie collationnée, pour une fois seulement, desdits enregistrements faute de quoi lesdits gages ne seront passés au jugement de leurs comptes. Du 23 août 1746 ». Pièce imprimée ; 7 « Articles extraits des anciennes ordonnances, edits et declarations, arrests et reglemens, pour etablir la necessité où sont les commissaires, controlleurs, tresoriers et payeurs generaux ou particuliers, ordinaires ou extraordinaires des guerres, de la maison du roy, de la cavalerie legère, des regimens et garnisons, et autres, de faire enregistrer au siège général de la connétablie et marechaussée de France, à la table de marbre du Palais à Paris, leurs lettres de provisions, actes de reception de caution et departement, y envoyer les roles des montres, et y declarer le lieu de leur residence et le nom de leurs cautions, sous peine de ne pouvoir être payés de leurs gages, qui ne pourront être alloués sans cette formalité, dans les comptes des tresoriers et payeurs, comme aussi l'obligation où ces officiers sont de proceder sur les actions qui leur sont intentées au sujet des fonctions dépendantes de leurs charges et maniement, de même que pour les contestations qui leur surviennent pour raison de leurs ventes d'offices, vente volontaire ou forcée par saisie reelle et adjudication en justice dans ce tribunal, où ils ont leurs causes commises exclusivement à toutes autres cours et juges, sans que le committimus ni l'evocation puisse avoir lieu, dont ils sont conseillers nés par la seance et voix deliberative qu'il a plu à Sa Majesté leur y accorder en certain cas, et dans lequel, par cette raison, leurs informations de vie et moeurs et leurs assemblées doivent se faire ». Paris, 1746. Pièce imprimée ; 8 « Arrest du conseil d'Estat du roi, qui, sans s'arrêter à l'arrêt du parlement de Besançon, du 20 novembre 1731, ni à tout ce qui s'en était ensuivi, ordonne que le procès encommencé contre les nommés Antoine Le Noir et François-Marie de La Croix, cavaliers de marechaussée, à la résidence d'Orgelet, pour raison de sommes par eux induement exigées d'un prisonnier par eux conduit dans les prisons de la conciergerie dudit parlement de Besançon, sera fait et jugé par les officiers du siège de la connétablie, conformement à la sentence dudit siège, du 13 decembre 1731, fait défense aux officiers du parlement de Besançon de prendre aucune connoissance des abus, excès et malversations commis par les officiers et archers de marechaussée dans l'exercice de leurs charges et commissions. Du 16 fevrier 1732 » ; Autre « arrêt du conseil d'Estat du roi, qui renvoye au siége de la connetablie la connoissance des accusations intentées contre le nommé Jean-Baptiste Lambert, cavalier de la marechaussée du département d'Arras, pour raison d'excès pretendus par lui commis en la personne d'un habitant de la ville de Lille en Flandre, qu'il avoit arrêté en vertu de l'ordre verbal de son lieutenant ; casse et annulle le decret de prise de corps decerné à ce sujet par les maieur et echevins de Lille, contre ledit Lambert, et leur fait défenses de rendre de pareils jugemens à l'avenir, et de connoître des fautes, abus et malversations qui pourroient être commis par les officiers de la marechaussée dans l'exercice de leurs fonctions, à peine de nullité, et de repondre en leurs propres et privés noms des dommages et intérêts desdits officiers ; ordonne que ledit arrêt sera enregistré au greffe de l'hôtel de ville. Du 12 juillet 1737 » ; 9 « Discussion elevée entre la connetablie et le parlement de Besançon, au sujet de la competence de la connetablie » ; a « Remontrance du parlement de Besançon » ; b « Observations sur les remontrances du parlement de Besançon » ; c « Projet de reponse » par JOLY DE FLEURY, procureur général au parlement de Paris, « à une consultation de M. le garde des sceaux » au sujet des remontrances susenoncées, 16 juin 1782 ; Double des pièces qui font l'objet des articles ci-dessus, cotés a, b, c ; 10 « Memoire pour le sieur Joly prévôt de la connetablie et marechaussée de France, à la suite et près la personne de feu monsieur le marechal de La Feuillade, qui traite de l'origine, des pouvoirs, fonctions, privileges et exemptions, ensemble des juges des privileges, des prevôts, officiers et archers, gardes de la prevôtés à la suite, et près la personne de chacun de messieurs les maréchaux de France, pourvus par le roi sur leur nomination » le tout rédigé par « Noirot, procureur » et publié « à Paris au Palais » en 1744. Pièce imprimée de 28 pages ; 11 « Autorités qui établissent le droit au siége de la connétablie de connoître et juger, souverainement et sans appel, les cas prévôtaux, en appellant audit siége les anciens avocats de la cour au nombre porté par l'ordonnance, et faisant juger la compétence à la Tournelle du parlement ». Les autorités citées sont comprises entre les années 1549-1647. Pièce de 8 pages in-4° imprimée « à Paris, chez P. G. Simon, imprimeur du parlement, rue Mignon Saint André des Arts, 1782 » ; 12 « Arrest de la cour du parlement, qui maintient le siège de la connetablie et marechaussée de France à la table de marbre du Palais à Paris, dans le droit de connoitre de tous cas et délits, dont la connoissance lui appartient, et dont il est en possession de connoitre, aux termes et conformément aux edits, ordonnances, declarations du roi, arrêts et reglemens concernant la jurisdiction dudit siége... Donné en notre dite cour de parlement le 2 septembre... 1767 ». Pièce de 8 pages in-4°, imprimée « à Paris, chez P.-G. Simon, imprimeur du parlement, rue de La Harpe, à l'Hercule, 1768 » ; 13 Extrait de l'« Encyclopedie », tome X, page 94, au mot Maréchal de France ; 14 « Declaration du roi... LOUIS » XIV, « donnée à Arles, au mois de janvier 1660, verifiée en parlement, le 5e fevrier, enregistrée au siège de la connestablie, le 10e du même mois de ladite année, confirmée par autre declaration du 20e août 1663, par laquelle S. M. ordonne qu'en reiterant et confirmant les edits et declarations cy devant données, concernant la jurisdiction de la connestablie et marechaussée de France à la table de marbre du Palais, à Paris, notamment celles de 1356, 1573 et 1617, portant que le privilège de committimus aux requestes du Palais et de l'Hostel, et l'attribution du scel du Chastelet ne peuvent avoir lieu contre ledit siège, et toutes saisies faites entre les mains des tresoriers de l'ordinaire et extraordinaire des guerres et cavalerie legère, et autres payeurs des gages des officiers et archers de marechaussée, sont nulles, si elles ne sont faites de l'ordonnance du lieutenant general de la connestablie »

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Contient : 1 « Ce sont les empirences [des vieilles espèces d'or et d'argent] premièrement ordennées selon l'ordennence du royaume de France... Escus de Philippe où il a un roy assis en une chaière... » Tous les pays sont passés en revue. Les descriptions sont souvent accompagnées d'un petit dessin en rouge ; 2 « Ce sont les diférences ou billon blanc et noir. Premièrement selon l'ordenance du royaume de France. Gros de France où il a escript Ludovicus... » Dessins en rouge ; 3 « Cy après s'ensuivent plusieurs sommes d'alaiemens, et la manière comment on fait telles sommes de laiemens et plusieurs autres sommes de billon blanc et noir. Et pour ce s'ensuit premièrement. Vous devez sçavoir que en un marc d'argent... » A la fin sont plusieurs problèmes. On trouve au feuillet 67 v° la date de 1417 ; 4 « Cy après la manière de l'argent, s'ensuit la manière des alaiemens de l'or... Premièrement sur le fait des laiemens de l'or, devez sçavoir... » Il y est fait mention d'une mesure prise le 11 mars 1419 (n. s.)

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Contient : 1° D'une table des pièces, qui commence au feuillet 134, se continue aux feuillets 135 et 136, et s'achève aux feuillets 131 v° et 132 r° ; 2° D'une ballade, dont le refrain est : « Faulte d'argent la douleur non pareille » (fol. 137 r°) ; 3° D'un petit glossaire latin (fol. 138 r°) ; 4° D'une ballade, dont le refrain est : « Tost est deffait qui autrui veult deffaire » (fol. 138 v°) ; 5° D'un petit glossaire latin-latin et latin-français (fol. 139 r°) ; 6° De deux lettres ; l'une de BONIFACE VIII à Philippe-le-Bel, l'autre de PHILIPPE-LE-BEL à Boniface VIII (fol. 139 v°)

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Contient : « Romans de Sapience, » par Herman ; La prise de Jérusalem, ou « romans commant li mort Nostre Seignor fut vaingié de ceux qui lou crucifiairent » ; « Romans de la Vie des Peres » ; « Romans de Confessiom »

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Contient : Chartes de Beaulieu ; Accord entre Guillaume, comte de Toulouse, et Raimond, comte de Barcelone ; Lettre de Besly à Oihénart ; Mandement d'Alfonse de Poitiers au sénéchal d'Agen ; Coutumes de Bayonne ; Pièces diverses de la Chambre des comptes ; Registre de Jean, duc de Bourbon ; Accord entre Jean, duc de Guyenne et de Lancastre, et Raimond de Montaut ; Accord entre Charles VII, et le comte de Comminges ; Capitulation de Fronsac ; Accord entre [Roger], seigneur de Camoys, et la cité de Bordeaux (1453 ; cf. D. de Beaucourt, Hist. de Charles VII, t. V, p. 279) ; Enquête faite par Guillaume Jouvenel des Ursins et Jean d'Estouteville, au sujet de la prise de Castillon ; Absolution accordée par Charles VII aux habitants de Bordeaux ; Règlement sur le fait de la justice de Bordeaux ; Mémoire sur l'état et le gouvernement de la cité de Bordeaux ; Mémoire (en espagnol) sur la conservation de la Guyenne et de la cité de Bayonne ; Serments prêtés au roi de France par le duc de Nemours, le comte d'Armagnac et le seigneur d'Albret ; Serment prêté au roi par le duc de Guyenne, son frère ; Instructions données à Me Pierre Noir, envoyé auprès du pape par le roi ; Rapport sur diverses dépositions faites au procès du duc de Nemours ; Extrait du procès-verbal de Me Cousinot touchant le cardinal Balue ; Instructions données par le roi à Olivier le Roux et à Louis Nyvart ; Instructions données au comte de Comminges, gouverneur de Guyenne ; Traité entre les rois de France et de Castille ; Traité entre Charles VIII et Ludovic-Maria Sforza, duc de Milan ; Pièces relatives à la concession à Gaston, comte de Foix, d'une rente de 1500 livres tournois ; Pariage entre Roger, comte de Foix, et l'abbé de Boulbonne ; Concession à Roger-Bernard, comte de Foix, par Philippe IV des droits de celui-ci sur Pamiers ; Prise de possession de ladite ville au nom de Gaston, comte de Foix ; Accord entre Charles VI et Archembaut de Grailly, comte de Foix ; Mandement de Charles VIII pour la restitution des fiefs du seigneur d'Albret ; Extraits de registres de la Chambre des comptes touchant le pays de Gaure ; Pièces concernant la cession du comté de Gaure au seigneur d'Albret ; Dénombrement des fiefs appartenant à Françoise de Lomagne ; Accord entre le duc d'Albret et Gilles de Lomagne, seigneur de Montagnac

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Contient : 1° Le Roman du Saint Graal [de ROBERT DE BORRON] ; 2° « Li Romans de Merlin » [de ROBERT DE BORRON] ; 3° Histoire de la prise de Jérusalem

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Contient : 1° La Chanson de Girart de Viane ; 2° « Li Ystoire d'Aimmerit et dou roi Charle » ; 3° « Li Despartemenz des anfenz Aymeri de Narbonne, anci com li.IIII. anneis devindre chevalier » ; 4° Le Couronnement de Louis et le charroi de Nîmes ; 5° La Prise d'Orange ; 6° « Boves de Conmarcis » et le siége de Barbastre ; 7° La Conquête d'Espagne ; 8° Les Enfances Vivien ; 9° La Chevalerie Vivien ; 10° « La Bataille en Aleschans » ; 11° La Bataille de Loquifer et de Renoart, le moiniage Renoart, etc

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Contient : 1° « Le Testament maistre JEHAN DE MEN » ; 2° « Le Traité de Mellibée et de Prudence sa fame », composé [par ALBERTANUS DE BRESCIA] et traduit [par JEAN DE MEUNG] ; 3° « La Bataille de.XXX. Englois et de.XXX. Bretons, qui fu faite en Bretaigne, l'an de grace mil trois cens cinquante, le sammedi devant Letare, Jherusalem » ; 4° Notes historiques sur la prise d'Acheron, la bataille de Bouvines et Enguerrand de Marigny ; 5° « La Table du Livre hystorial dez fais defunt monseigneur Bertran de Guesclin » ; 6° « Le Distié de monseigneur Bertran de Glaguin » ; 7° « Chaton en françoys » ; 8° « Lez Proverbes dez sagez » ; 9° Dictons, sentences, proverbes ; 10° « Le Dit du chappelet à la pucelle » ; 11° « La Chastellaine du vergier » ; 12° « La Vie saint Ewstace » ; 13° « La Vie saint Allixis » ; 14° Paraphrase en vers de l'Ave Maria (fol. 120) ; 15° « Vita sancti Stephani » (fol. 121) ; 16° « Vita sancti Johannis » (fol. 123) ; 17° « Vita Innoce[n]tium » (fol. 124) ; 18° « Vita sancti Christofori » (fol. 126) ; 19° « La Vie saint Leu » (fol. 130) ; 20° « La Vie saint Nicholas » ; 21° La Vie de sainte Marguerite ; 22° « Le Livre de la Passion Nostre Segneur Jehsu Crist » ; 23° « La Vanganche Nostre Segneur Jhesu Crist » ; 24° « La Vie saint Sebastien » ; 25° « L'Istoire du precieus sanc... de Fescamp » ; 26° « Le Miracle du sanc qui est en la fiole de cristal » ; 27° Vers sur la comète de 1402 ; 28° « Le Dit dez trois mors et des trois vis » ; 29° « Le Mireuer du monde »

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Contient : 1 « Le riche don d'amoureuse mercy ». « Me NICOLE OSMONT » ; 2 « En vray amour il n'est riens impossible ». « Me JAQUES LE LYEUR » ; 3 « L'arbre de vie en l'isle fortunée ». « Me JEHAN ALYNE » ; 4 « Le sainct desert plain de manne angelique ». « Damp NICOLE LESCARRE » ; 5 « Le grant decret d'auctorité divine ». « Me JAQUES FILLASTRE » ; 6 « Le restaurant qui pour mort rend la vie ». « COURNILLE, alias TOURMENTE » ; 7 « Romme où se tient le sainct pape Innocent ». « Damp NICOLE LESCARRE » ; 8 « Le bien de paix aux humains necessaire ». « Me NICOLE DU PUYS » ; 9 « Dessus la loy d'humaine congnoissance ». « Me YSAMBERT BUSQUET » ; 10 « Femme parfaicte en nature imparfaicte ». « Me GUILLAUME THIBAULD » ; 11 « La souveraine en parfaicte beaulté ». « PIERRE CRIGNON » ; 12 « Ung corps parfaict sus ordre elementaire ». « Me JAQUES LE LYEUR » ; 13 « Au fondz d'yver printemps qui rend verdure ». « Me INNOCENT TOURMENTE » ; 14 « La purité du feu elementaire ». « Me P. AVRIL » ; 15 « La digne couche où le roy reposa ». « Me CLEMENT MAROT » ; 16 « Harnoys d'espreuve au puissant roy de gloire ». « PIERRES CRIGNON » ; 17 « Le regne franc de la loy tributaire ». « Me GUILLAUME THIBAULD » ; 18 « Saine et entiere en note et escripture ». « Me CHARLES DE SAINCT GERMAIN » ; 19 « Femme en la loy et hors la loy conceue ». « Me JO. DE BEAUVOYS » ; 20 « Selon ton nom louenge te soit faicte ». « Le general DE CAEN » ; 21 « Au grant festin du cereal convive ». « Me THOMAS LE PREVOST » ; 22 « La saincte Bible où verité repose ». « Me GUILLAUME THYBAULD » ; 23 « Pour le tout beau conceue toute belle ». « Me JEHAN DE BEAUVOYS » ; 24 « Fille obtenant la grace de son pere ». « Me ADAM LAIR » ; 25 « Le noble cueur commencement de vie ». « Me JAQUES LE LYEUR » ; 26 « Triumphanment la victoire obtenue ». « GUILLAUME DE SEVYNGUEHEN » ; 27 « Le feu d'amour pour reschauffer le monde ». « Me NICOLE DU PUYS » ; 28 « Du faulx serpent la puissance a destruicte ». « Me JAQUES LE LIEUR » ; 29 « Vray Mythridat contre mordz de vipere ». « Me INNOCENT TOURMENTE » ; 1 « Toute belle en ame et corps nect ». « Me JAQUES LE LYEUR » ; 2 « La bouge plaine de salutz ». « DUPUYS » ; 3 « La main armée aux ennemys ». « Damp NICOLE LESCARRE » ; 4 « La terre rendent bled de grace ». « Me GUILLAUME THIBAULT » ; 5 « Le nombre d'or de l'an de grace ». « Me THOMAS LEPREVOST » ; 6 « Victoire sur mes ennemys ». « Me JAQUES LELYEUR » ; 7 « Pour les siens poison importable ». « Me REUIL DOUBLET » ; 8 « Entre deux vertes une meure ». « Me THOMAS LEPREVOST » ; 9 « Entre deux vertes une meure ». « Damp NICOLE LESCARRE » ; 10 « Entre imparfaictz toute parfaicte ». « Me GUILLAUME DE SEVYNGUEHEN » ; 11 « Il n'est à Dieu rien impossible ». « Me GUILLAUME THYBAULT » ; 12 « Toutes à l'oeil, mais une au cueur ». « Me THOMAS LEPREVOST » ; 13 « Grace en toy par divin plaisir ». « Damp NICOLLE LESCARRE » ; 14 « Conception plaine de grace » ; 15 « Juste balence et loyal poix ». « Damp NICOLE LESCARRE » ; 16 « La haulte tour de fortitude ». « LESCARRE » ; 17 « La franche terre du grand roy ». « JEHAN PARMENTIER » ; 18 « D'azur à trois fleurs de lys d'or ». « PIERRE CRIGNON » ; 19 « Pour humains lyez deslier ». « Me JAQUES LE LIEUR » ; 20 « Corde l'homme et Dieu accordant ». « LIEUR » ; 21 « Ne craignez plus, la beste est prise ». « Me JAQUES LE LIEUR » ; 1 « Seule sans cy ». « Me JAQUES LE LIEUR » ; 2 « Par devolut ». « Me PIERRES AVRIL » ; 3 « Le povre Adam ». « Me NICOLE DU PUYS » ; 4 « Fors vous ». « Me NICOLE OSMONT » ; 5 « En fleur et fruict ». « Me JEHAN ALYNE » ; 6 « En unité ». « Me PIERRES AVRIL » ; 7 « Comme nature ». « Me CLEMENT MAROT » ; 8 « Grace sur grace » « Me THOMAS LEPREVOST » ; 9 « En mon concept ». « Me INNOCENT TOURMENTE » ; 10 « Ou bien de Dieu ». « GUILLAUME DE SEVYNGUEHEN » ; 11 « Une et non plus ». « Me THOMAS LEPREVOST » ; 12 « En tout honneur ». « Me PIERRES AVRIL » ; 13 « Pour moy sans plus ». « Me GUILLAUME TYBAULD » ; 14 « Grace nous vient ». « Damp NICOLE LESCARRE » ; 15 « Par mon cher filz ». « Me GUILLAUME THIBAULD » ; 16 « Mauldict serpent ». « AVRIL » ; 17 « Voulez vous myeulx ». « Me JEHAN BROYSE » ; 18 « Nonobstant loy ». « G. DE SEVYNGUEHEN » ; 19 « Au gré d'amour ». « Me GUILLAUME TYBAULD » ; 20 « Est ce bien faict ». « L'abbé DE SAINCT VANDRILLE » ; 21 « Hors paradis ». « Me JAQUES LE LYEUR » ; 1 « Deploracion de l'acteur » ; 2 « Espitre », par « LE LIEUR »

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Contient : 1 « Discours de la venue de l'empereur Charles IIIIme en France, en l'année 1377, et des receptions, entrées, festins et autres grandes magnificences qui lui furent faictes par le roy Charles Vme ; 2 « Lectres de paix d'Arras, entre le roy de France Charles VIme et le duc de Bourgoigne, 1414 » ; 3 « Edict du roy CHARLES VIIme, donné à Compiegne, le 22 aoust 1429, pour le restablissement de ceulx qui avoyent suivy son parti en leurs terres, benefices, maisons et autres biens, et lectres patentes confirmatives d'iceluy edict, données à Montbazon, le 28 octobre 1450 » ; 4 « Traité d'alliance entre le roy et les seigneurs des ligues, faite par mons. de Lameth, 1521 » ; 5 « Discours de l'exequution à mort que feit faire souz couleur de justice le duc de Milan de l'escuyer Merveille, à Milan » ; 6 « Ce qui fust dict au conseil privé du roy à Taverne, chancelier du duc de Milan, pour le faict de Merveille » ; 7 « Protestations du roy FRANÇOYS [Ier] touchant les duché de Milan, conté d'Ast et seigneurie de Genes, contre les traitez de Madrit et Cambray à luy extorquez par force » ; 8 « Instruction baillée au Sr d'Espercieu apres la mort du duc de Milan [François-Marie] Sforce, par le Sr DE VELY, ambassadeur du roy pres l'Empereur, touchant ses derniers propos et negociation avec ledict Empereur en l'année 1535 » ; 9 « Double de ce que les ambassadeurs des roy des Romains et duc de Savoye avoient à impetrer envers les ligues à une journée tenue à Badde en Suisse, juin 1536 » ; 10 « Proposition de l'ambassadeur du duc de Savoye, faicte à la journée du compte annuel, à Badde, en juin 1536 » ; 11 « Articles de la neutralité du pape Paul, delivrés à Cauves et Granvelles, le jour qu'ilz partirent de Rome pour suivre l'Empereur. 26 avril 1536 » ; 12 « Instruction à l'evesque de Tarbe et au bailly de Troies pour Angleterre. 1536, en avril » ; 13 « Negociation du bailly de Troyes en Angleterre. 1536, en avril » ; 14 « Ce que mons. de Langey, revenant d'Alemagne, 1536, proposa aux Suysses de la part du roy » ; 15 « Memoire et instruction à l'evesque de Rhodes, ambassadeur du roy à Venise, et au sieur Livio Crotto, commissaire de ses guerres, de ce qu'ilz ont à faire à Venise touchant une practique sur Cremone, du 26 juin 1537 » ; 16 « Instruction aux dessus dicts et au Sr Piere Fregoze, Sr de Noue, de ce qu'ilz ont à faire et conclurre touchant le faict de Genes, desdicts jour et an » ; 17 « Double des lectres de la treve et abstinance de guerre faicte par monseigneur le cardinal de Tournon avec ceulx du pays et duché d'Aouste... 21 juin 1537 » ; 18 « Copie du recepissé faict par les deputez de la royne de Hongrie de la ratification faicte par le roy sur le faict de la treve... 1537 » ; 19 « Ce qui a esté advisé par les commis et deputés tant du roy que de l'Empereur, pour la ratification de la treve... 1537 » ; 20 « Memoire baillé par les deputez de l'Empereur à ceulx du roy à la journée tenue à Cambray, le 24 oct. 1537, touchant une prise faicte sur mer contre le saufconduict de l'amiral de France » ; 21 « Treve pour trois mois entre le roy et l'Empereur, publiée le 18 may 1538 » ; 22 « Responce du seigneur marquis DEL WAST, sur ce que luy a dict et proposé le Sr Dandoyns, de par le sieur de Langé, 25 may 1542 » ; 23 « Responsio CAROLI V, imperatoris, ad litteras Pauli tertii convocatorias concilii Tridentini celebrandi » ; 24 « Response faicte par le roy touchant le faict du concile et la repulsion du Turc sur les repliques de l'Empereur » ; 25 « Traicté de Noion entre le roy et le roy catholicque, 13 aoust 1516 » ; 26 « Les Articles de la paix traictée entre messieurs des Cinq Quantons des anciennes ligues du pays de Suisse, d'une part, et messieurs de Berne et Surich, d'autre. 25 novembre 1531 » ; 27 « Traicté de la trefve generalle et communicative faicte à Nice pour dix ans, entre les pays et subjectz du roy et de l'Empereur, 18 juin 1538 » ; 28 « Harangue faicte par l'Empereur aux princes et electeurs de l'Empire, les exhortant à la guerre pour le recouvrement des terres du duc de Savoye contre le roy, et leur promettant le concile » ; 29 « Traicté entre le roy Françoys [Ier] et Maximilian Sforce, touchant le duché de Milan, 14 octobre 1515 » ; 30 « Traicté de paix faict à Crespy, entre le roy et l'Empereur, 18 septembre 1544 » ; 31 « Traicté de treve entre le roy, d'une part, et l'Empereur et le roy d'Espaigne, son filz, d'autre, à Vausselles, le Ve fevrier 1555. Ensemble les pouvoirs des deputez, les accords des rançons des prisonniers, diverses instructions et memoires concernans ce faict, et les lectres missives du roy et de mons le conestable à mons. l'admirail pendent le temps de cette negotiation, avec celles du conte de Lalain et de Renard, deputez de l'Empereur » ; 32 « Traicté de paix entre le pape Paul IIIIe et le roy d'Espagne, passé à Cavi, le 15 septembre 1557 » ; 33 « Traicté de paix entre le roy et le roy d'Espagne, faict à Chasteau en Chambresis. Du 3 avril 1559 »

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Contient : 1 Lettre du roi « FRANÇOYS [Ier] à monseigneur le grant maistre et mareschal de France... A Bloys, le XXIIIe jour de mars mil V.C.XXIX » ; 2 Lettre de la reine « LEONOR,... à monseigneur le grant maistre... A Victorie, ce XIe de may » ; 3 Lettre de « LOYSE » DE SAVOIE au « grant maistre... De Marcoussis, ce premier jour de novembre » ; 4 Lettre du roi « HENRY » VIII au « roy... De Grenewhiche, le IIIIe de janvier XV.C.XXVII » ; 5 Lettre de « RENEE DE FRANCE,... à monseigneur le grant maistre... A Modene, le XIXe jour de novembre » ; 6 Lettre de « HENRY » D'ALBRET, roi de Navarre, au « grant maistre... A Bloys, le cinqe jour d'avril » ; 7 Lettre de « HENRY » D'ALBRET au « grant maistre » ; 8 Lettre de « JEHANNE » D'ALBRET au « conestable de Montmoransy » ; 9 Lettre du « condestable de Castylla... al señor mayordomo del señor rey... De Fuente Rabia, a XI de mayo » ; 10 Lettre du « condestable de Castylla... al señor Memorancy, mayordomo del rey... De Pedra, da XVI d'ogsto » ; 11 Lettre de CHARLES « DE GRAMONT, e[vesque] d'Ayre... au roy... A Bourdeaulx, le VIIme jour de jullet » ; 12 Lettre de « CLAUDE DE LORRAINE,... à monseigneur le grant maistre... De Bar sur Aube, le XVIIIe jour de may » ; 13 Lettre de « BONIFACIUS, marquis DE MONTFERRAT,... à monseigneur le mareschal de Montmorency,... A Casal, le XXVIIe de janvier » ; 14 Lettre des « gens tenant le parlement... à messire de Montmorancy,... A Paris, en parlement... le IXe jour de decembre » ; 15 Lettre de « GALIOT [DE GENOUILLAC]... à monseigneur le grant maistre... De Bloys, ce XXVIIIe jour de mars » ; 16 Lettre de « ROBERT STUART,... à monseigneur le mareschal de Montmorancy,... D'Aubigny, ce XIIe jour de mars » ; 17 Lettre de RENE, « batar de Savoye... à monseigneur le mareschal de Montmorency,... A Bloys, ce XVIe jour de feuvrier » ; 18 Lettre de « DE NEUFVILLE,... à monseigneur le grant maistre... De Paris, ce XXVIIIe jour d'avril » ; 19 Lettre de « GUILLAUME KNIGHT, ambassadeur d'Angleterre... à monseigneur le grant maistre... A Amboise, cest IXme de may » ; 20 Lettre de « ROBERTET,... à monseigneur le grant maistre et mareschal de France... De La Fere, le XIIIe jour de jullet » ; 21 Lettre de « DE LA TREMOILLE,... à monseigneur le mareschal de Montmorency,... A Abbeville, le premier jour d'octobre » ; 22 Lettre de « CLAUDE DE FOYS,... à monseigneur le grant maistre... A Chateaubriant, ce XI jour deu juillet » ; 23 Lettre de « CHARLES [duc D'ORLEANS] à monseigneur le grant maistre » ; 24 Lettre de « LOYS DE CLEVES,... à monseigneur de Montmorancy,... De Parys, le XXIXe d'avryl » ; 25 Lettre de PHILIPPE CHABOT, seigneur DE « BRYON [amiral de France]... à monseigneur le grant maistre... A La Fere, le VIe juillet » ; 26 Lettre de « CHARLES [duc D'ORLEANS] à monseigneur le grant maistre... A Fontainebleau, ce XIe de febvrier » ; 27 Lettre, en italien, du « duca DE SORA,... al gran maestro de Franza... Da Barletta, ad XVI de settembre » ; 28 Lettre de « PEDRO NAVARRO,... à monseigneur le grant maistre... Au port de Savonne, le XIIe jour de novembre » ; 29 Lettre adressée au roi. « A Bayonne, le XXVIIIe jour de may » ; 30 Lettre de « LOYS DE PRAET,... à monseigneur le grant maistre de France... De Fontarrabye, le XIXe jour de may » ; 31 Lettre de « LOYS DE PRAET,... à monseigneur le grant maistre de France... De Fontarrabye, le XXIIe de may » ; 32 Lettre de « FRANÇOYS D'ORLEANS,... à monseigneur le grant maistre... De Thurin, ce premier jour de may » ; 33 Lettre signée : « El datario... a monsignor el marescal de Montmoransi,... Da Roma, il primo di marzo 1526 » ; 34 Copie d'une trêve entre l'empereur Charles-Quint et le roi Henri VIII d'Angleterre, d'une part, et le roi François Ier et madame la régente de France, sa mère, d'autre part ; 35 Lettre de « LORGES,... à monseigneur le grant mestre... A Dourdam, ce VIIe jour de octobre » ; 36 Lettre de « DE CASTELNAU, e[vesque] de Tarbe... à monseigneur le connestable... De Madril, le IIe jour d'aoust » ; 37 Lettre de BERTRAND D'ORNESAN, baron « DE SAINT BLANCART [général des galères de France]... à monseigneur le grant maistre... De Lyon, le XVIIe jour d'aoust » ; 38 Lettre de « CHARLES TIERCELIN,... DE LA ROCHE DU MAYNE,... à monseigneur le duc de Montmorancy,... De Sainct Quentin, ce mercredy XXIIe septembre 1557 » ; 39 Lettre de « JOAN CARACCIOLO,... au roy... A Thurin, le Xme de may 1548 » ; 40 Rapport adressé au « connestable » de France, concernant la Corse. « De Boniface, ce huictme jour de decembre 1553 » ; 41 Lettre d'«HUMYERES,... à monseigneur le mareschal de La Roche,... A Peronne, ce XXXe jour de septembre » ; 42 Lettre de « CHARLES DE GRAMONT, ar[chevesque] de Bourdeaulx... à monseigneur le grant maistre... A Blanhac, le premier jour de aoust » ; 43 Lettre de « H. DE MONTMORENCY,... à monseigneur le duc de Montmorency,... De Chantilly, ce XXXe d'octobre » ; 44 Lettre d'«ASPARROS,... à monseigneur le grant maistre... A Montfort, le XXe jour de janvier » ; 45 « Extraict fait sur l'original des articles responduz à monseigneur d'Albanye, le XVIIIe de juillet M.V.C.XXXI », par le roi ; 46 « Double de lettres du roy » concernant les compagnies suisses. « A Sainct Germain en Laye, le XXIe jour d'octobre » ; 47 Lettre de « PHILIPPES DE CROY,... à monseigneur de La Rochepot,... De Beaulmont, le Vme en novembre XXXVII » ; 48 Lettre de « LOYS DE PRAET,.. à monseigneur le grant maistre de France... De Fontarrabie, le XXIIe de may » ; 49 Lettre de « LOYS DE PRAET,... à monseigneur le grant maistre de France... De Fontarrabye, ce XXIIIe d'avril » ; 50 « Double de lettres escriptes à monseigneur l'admiral Du Barroys, ambassadeur pour le roy devers monseigneur de Savoye... A Genesve, ce VIIIe d'aoust » ; 51 Pièce concernant la prise du château de Théligny ; 52 Lettre de « G[ABRIEL] DE GRAMONT, e[vesque] de Tarbe... à monseigneur le grant maistre... A Romme, le XXVIe jour de septembre » ; 53 Lettre de « GREGORIO CASALE,... a monsignor lo gran maestro... A Orvieto, le 9e d'avril 1528 » ; 54 Lettre de CHARLES TIERCELIN DE « LA ROCHE DEU MAINE,... à monseigneur le grant maistre... De La Roche du Maine, ce XIIIe de septembre » ; 55 Lettre de CHARLES TIERCELAIN DE « LA ROCHE DEU MAINE,... à monseigneur le grant maistre... De La Roche, ce XIIe jour d'aoust » ; 56 Lettre de « LOYS DE PRAET,... à monseigneur de Sainct Bonnet,... De Fontarabie, ce XVIme de mars » ; 57 Lettre d'« ANTOINE RINÇON,... à monseigneur le grant maistre... A Venise, le 10e jour de janvier 1529 » ; 58 Pièce concernant la Flandre et le duc de Gueldres ; 59 Prédictions fondées sur la marche des planètes ; 60 État de payement de la maison du duc d'Angoulême et de Madeleine et Marguerite de France, ses soeurs. « Faict à Clery, le XXVIIIe jour de novembre l'an mil cinq cens trente. Signé : Françoys et Breton ». Copie ; 61 Lettre de « G. DE POYTIERS [sire DE SAINT-VALLIER]... à monseigneur le grant maistre... De Anjo, ce XIIe de janvyer » ; 62 Lettre de JEAN « DE LANGHAC, e[vesque] d'Avranches... à monseigneur le grand maistre... A Venise, ce VIme de juign » ; 63 « Double de l'edict de la guerre... A Ligny, le Xe jour de juillet... mil cinq cens quarente deux... » ; 64 « La Responce donnée par le chancellier de Mens pour et au nom de l'empire à l'ambassade du duc de Lorraine... A Spire, ce 3 jour d'avril 1543 » ; 65 Lettre de « DE LA MEILLERAYE,... à monseigneur le grant maistre... Du Havre de Grace, ce neufiesme jour d'octobre » ; 66 Lettre de « GREGORIO CASALE,... a monsignor il gran mastro di Francia... Di Viterbo, alli XXVI di giugno M.D.XXVIII » ; 67 Lettre de « JOVANNE CLEMENTE STANGHA,... a monsignor il gran maestro... Da Barletta, alli XVII di sept. 1528 » ; 68 Lettre de « JOVANNE CLEMENTE STANGHA,... a monsignor le marechal di Memoransi,... A Venetia, a di ultimo juyo 1523 » ; 69 Lettre signée : « El vescovo di Como... a monsignor gran maestro... Di San Gian d'Angeli, alli XVI di agosto M.D.XXX »

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Contient : 1 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc] DE VENDOSME,... au roy... A Ham, le XIIe jour d'aoust » ; 2 Lettre de « CHARLES [duc] DE VENDOSME,... au roy... A La Fere, le XIIIe d'aoust » ; 3 Lettre de « CHARLES [duc DE VENDOME]... au roy... A Sainct Quentin, le XIIIIe jour d'aoust » ; 4 Lettre de « CHARLES [duc DE VENDOME]... à monseigneur le tresorier Robertet,... A Araines, le XIme de janvier » ; 5 Lettre de « MARIE DE LUXEMBOURG,... à monseigneur le tresorier Robertet,... De La Fere, ce XVe jour de janvier » ; 6 Lettre de « CHARLES [DE SAVOIE]... à... monseigneur le roy... Escript à Thurin, le XXIIIe jour de juillet » ; 7 Lettre de « CHARLES [DE SAVOIE]... à monseigneur de Sainct Vallier,... De Thurin, le IIe jour d'aoust » ; 8 Lettre de JEAN DE « POYTIERS, [sire] DE ST VALLIER,... au roy... Escript à La Grave, le XIIe jour d'aoust » ; 9 Lettre de « LA CHAMBRE,... à monseigneur le tresorier Robertet,... Escript à Cargnan, ce VIe de janvier » ; 10 Lettre de « CHABANNES,... à monseigneur le tresorier Robertet,... Escript à Cazale, ce XXe de decembre » ; 11 Lettre de « BONNYVET,... au roy... A Bayonne, le XIIme jour de decembre » ; 12 Lettre de « BONNYVET,... au roy... A Lusignen, le XIIe d'aoust » ; 13 Lettre de « D'ESTISSAC,... à... monseigneur l'amyral... A Bayonne, ce XVIe d'aoust » ; 14 Lettre de « BONNYVET,... à monseigneur le tresorier Robertet,... A Bayonne, le VIIe de decembre » ; 15 Lettre de « BONNYVET,... à monseigneur le tresorier Robertet,... A Cavignac, le XVIIIe d'aoust » ; 16 Lettre de « JEHAN [duc D'ALBANY]... à monseigneur le tresorier Robertet,... A Edinbourgh, le Vme de decembre » ; 17 Lettre de « JEHAN [duc D'ALBANY]... à monseigneur le tresorier Robertet » ; 18 Lettre de RENE, « batar de Savoye... à monseigneur d'Alluye,... tresorier de France... Escript à Narcy, le XXIIIIe jour de decembre » ; 19 Lettre de « JACQUES DE DAILLON,... à monseigneur d'Aluye, tresorier de France... De Fontarrabie, ce VIme jour de janvier » ; 20 Lettre de « JACQUES DE DAILLON,... à monseigneur d'Alluye,... A Fontarrabie, ce XIIe janvier » ; 21 Lettre de « JACQUES DE DAILLON,... à monseigneur d'Alluye,... A Fontarrabie, le XIIIe jour de janvier » ; 22 Mémoire « pour le roy », concernant la reddition de « Sainct Amand » et relatif à « Lyon Mosnier, archer de la compaignie monseigneur de Vendosme » ; 23 Rapports sur les opérations militaires et la marche de l'empereur Charles-Quint. 1521 ; 24 Nouvelles de l'expédition française en Italie ; 25 Lettre d'«OLIVIER DE LA VERNADE,... à monseigneur... d'Aluye, tresorier de France... De Londres, ce XIIme janvyer » ; 26 Lettre de « THELLIGNY,... à monseigneur le baron d'Alluye,... D'Abeville, se XIIe jenvier » ; 27 Lettre de «GLAUDE DURRE,... au roy... De... Masseilhe, ce VIIme jour de may » ; 28 Lettre d'«ABBATIS » à « monseigneur... le tresorier Robertet,... Escript à Chambray, le XIIIe jour de janvier » ; 29 Lettre de « D'HUMYERES,... à monseigneur... le tresorier Robertet,... A Peronne, ce VIIe janvier » ; 30 Lettre, en italien, d'«ABBATIS » à « mons. el tresorer Roberteto,... A Peronna, die III de januario » ; 31 Lettre de l'«evesque [d'Albi, ADRIEN DE GOUFFIER], abbé de Cluny et St Denys... à monseigneur... le tresorier Robertet,... d'Aluye,... A Montereul, le vint et unge jour de septembre » ; 32 Lettre de « MEZIERES,... au roy... A Sedan, se XVIIIe d'aoust » ; 33 Lettre de « JEHAN DE DIESBACH,... à monseigneur... le duc de Longueville » ; 34 Lettre de « MEZIERES,... à monseigneur... le duc d'Alenson, lieutenant general du roy... De Seden, se XVIIIe d'aoust » ; 35 Lettre de « DE LA BARRE,... à monseigneur... le grant maistre ou en son absence à monseigneur... l'amiral... De Paris, le VIIme octobre » ; 36 Lettre de « LA FAYETE,... au roy... A Boullongne, ce XVe jour de decembre » ; 37 Lettre de « LA FAYETE,... à monseigneur... de La Guierche et de Bury, tresorier de France... A Boullongne, ce jour Sainct Michel penultime de septembre » ; 38 Lettre de « LA FAYETE,... à monseigneur... de La Guierche et d'Alluye, tresorier de France... A Boullongne, ce XIme jour de decembre » ; 39 Lettre de « LA FAYETE » à « monseigneur... d'Alluye,... A Boullongne, ce deuxe jour de septembre » ; 40 Lettres patentes d'«ANTHOINE, comte DE FAUCQUEMBERGHE, baron de Ligne », en faveur de Léon Mosnier. « Donné en l'abbaye de Sainct Amand, le neufme jour d'aoust V.C.XXI ». Copie ; 41 Lettre d'«ESTIENE DES REAULX,... au roy... A Lausanne, le XIIe jour d'aoust » ; 42 Lettre d'«ESTIENE DES RUYAULX,... au roy... A Morges, le XVIe jour d'aoust » ; 43 Lettre de « FRANCYSQUE,... à monseigneur... le tresoryer Robertet,... A Gennez, ce XVIe decembre » ; 44 Lettre de « FRANCYSQUE,... à monseigneur... le tresoryer Robertet,... De Gennes, ce IIIIme jour de janvyer » ; 45 Lettre de « FRANCYSQUE,... à monseigneur... le tresoryer Robertet,... A Genez, ce XIX decembre » ; 46 Lettre de « FRANCYSQUE,... à monseigneur... le tresoryer Robertet,... De Genez, ce XIII de decembre » ; 47 Copie de lettres closes du roi à la chambre des comptes concernant le « recepveur de Cornoaille, la vefve de feu Berthrand de Tours et Michel Menant » ; 48 Détails sur la prise du « chasteau de Haurnicourt » par les Bourguignons ; 49 « Advertissement pour le roy », concernant la reddition de « Sainct Amand » ; 50 Avis sur les menées du « Sr de Sedan et [de] monseigneur de Florenges » ; 51 Information contre « Jehan de Bernoye, natif de la cité de Bourgues, assise dans le royaume de Castilhe la Vielhe », et se disant « habitant... de Tholouse ». 1519. Copie ; 52 « Memoyre pour impetrer lettres royaulx contre Jehan de Bernoye » ; 53 « Double de lettres à monseigneur de Malbert » ; 54 Lettre de « FRANÇOYS[DE TOURNON], archevesque d'Embrun », et de « DE BROSSE,... à monseigneur... d'Aluye, tresorier de France... Escript à Bourdeaulx, le XXVIme jour d'aoust » ; 55 Lettre de « DE NEUFVILLE,... à monseigneur d'Alluye, tresorier de France... Ce mardy au soir XXe jour d'aoust » ; 56 « Advertissemens de Tournay » sur la marche de l'Empereur. « Au chasteau de Tournay, le IIIIme d'aoust » ; 57 Lettre de « FEVRIER,... à monsegneur... Henrigoys, embaxadeur pour monseigneur de Lautrec en Savoye... Escripte à Caremagne, le XXI de Xbre » ; 58 Transcription d'une lettre d'un agent sur la cour de l'Empereur ; 59 Nouvelles sur la marche de l'Empereur, datées du « chasteau de Tournay, le VIIIme jour d'aoust » ; 60 « Advertissement pour le roy », concernant la marche de l'Empereur ; 61 Lettre de « DE NEUFVILLE,... à monseigneur... de Villandry,... De Paris, ce derrenier jour de may »