630 resultados para État réfractaire

Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur : comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des conseils de l'Instruction publique et du Conseil d'État. Tome 3 (1875-1883) / par A. de Beauchamp,...

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Histoire chronologique de la Grande Chancelerie de France , tome 2d, contenant l'état de ses officiers, leurs noms et réceptions, leurs fonctions... ensemble l'établissement et les règlemens des chanceleries près les cours et sièges présidiaux du royaume, avec les noms et réceptions des officiers qui la composent, depuis l'année 1676 jusques en l'année 1705... et recueilli... par les procureurs-syndics des conseillers secrétaires du Roi...

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Rapport à M. le ministre sur l'état des travaux exécutés jusqu'au 1er janvier 1849, pour le recueil et la publication des Documents inédits relatifs à l'histoire de France / [signé F. Génin] ; Ministère de l'Instruction publique....

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Arrêt du conseil d'état qui règle les conversions des gages et augmentations de gages héréditaires au denier dix-huit en rentes au denier seize créées par édit du mois de juin 1703

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[Acte. 1703-06-30. Versailles]

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Mustafa Kemal et son État-major : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 59897

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Mustafa Kemal et son État-major : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 59898

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De la législation des eaux minérales : surveillance de l'état, inspection locale, inspection régionale, autorisation, police, protection / par A. Germond de Lavigne,...

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Le prêtre français et la société contemporaine. Vers la séparation de l'Église et de l'État, 1871-1908 / J. Brugerette

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Campagne de Prusse en juin 1807 : journal d'un officier d'état-major, aide de camp du maréchal Soult, duc de Dalmatie, commandant en chef le 4e corps / par M. le général Bon de Saint-Joseph

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La campagne de 1870 jusqu'au 1er septembre (2e édition) / par un officier d'état-major de l'armée du Rhin...

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Traité du domaine : comprenant le domaine public, le domaine de l'État, le domaine de la couronne,... ; suivi d'un appendice contenant les Lois ou extrait de lois principales sur les diverses natures de domaines. Tome 1 / par M. Gaudry,...

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Traité du domaine : comprenant le domaine public, le domaine de l'État, le domaine de la couronne,... ; suivi d'un appendice contenant les Lois ou extrait de lois principales sur les diverses natures de domaines. Tome 3 / par M. Gaudry,...

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Traité du domaine : comprenant le domaine public, le domaine de l'État, le domaine de la couronne,... ; suivi d'un appendice contenant les Lois ou extrait de lois principales sur les diverses natures de domaines. Tome 2 / par M. Gaudry,...

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Notice géographique, topographique et statistique sur le Dahomey, par É. Lambinet,... [et les officiers de l'état-major du corps expéditionnaire du Bénin.]

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Du domaine public de l'État, du domaine public de l'État à Rome et dans l'ancien droit français, des biens qui composent le domaine public de l'État, de la délimitation, du conflit entre les juridictions civile et administrative en droit français : thèse pour le doctorat... soutenue le... 29 mars 1882... / par Paul-Georges-Émile Baillière... ; Faculté de droit de Paris

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