Loi sur les finances du 28 avril 1816

[Acte royal. 1816-04-00]

La Loi sur les loyers (pendant la guerre 1870-1871) votée par l'Assemblée Nationale, siegeant [sic] à Versailles [signé J. Campagne]

[Loi. 1870]

Rapport sur le projet d'un code pénal, fait à l'assemblée générale de l'État de la Louisiane , par M. Édouard Livingston, suivi des Observations sur les conditions nécessaires à la perfection d'un code pénal, par M. Mill, avec une introduction et des notes, par M. A.-H. Taillandier,...

Comprend : Observations sur les conditions nécessaires à la perfection d'un code pénal...

VOLUMES RELIES du Cabinet des titres : recherches de noblesse, armoriaux, preuves, histoires généalogiques. « Catalogue des noms, surnoms et armes des pages qui ont été receus dans la Grande-Escurie du Roy, depuis l'an 1667, sur les preuves faites par M. d'Hozier ; ledit catalogue commencé en 1685, » jusqu'en 1689.

Il y a une table alphabétique des noms en tête du volume.