Catalogue des tableaux composant la galerie Delessert, dont la vente aura lieu hôtel Delessert, rue Montmartre 172, les lundi 15, mardi 16, mercredi 17 et jeudi 18 mars 1869,...

[Vente (Art). 1869-03-15 - 1869-03-18. Paris]

Tarif des droits du sceau arrêté au Conseil en exécution de l'édit du mois de mars 1704

[Acte. 1704]

Question de substitution. Plaidoyer de Me Liouville, avocat,... pour Me Veuve Garnerey et Mme Cabanne, contre MM. Louis et Hippolyte Garnerey, prononcé à l'audience de la première Chambre du Tribunal civil de la Seine, le 28 mars 1838, suivi d'une note sur la jurisprudence et d'une consultation

[Factum. Garnerey, Auguste-Simon (peintreSuccession). 1838]

Décentralisation industrielle . [Décrets et arrêtés. Mise à jour au 15 mars 1956.]

[Code]

Navigation intérieure . Règlement général de police. Décret du 6 février 1932 modifié et complété [par les décrets des 31 mars 1934, 15 août 1936 et 2 mai 1956 du Ministère des travaux publics, des transports et du tourisme]

[Code]

[Code de l'urbanisme et de l'habitation, art. 257. Décret du 19-9-55 ; arrêté du 1-10-55 et circulaires des 6 octobre et 29 novembre 1955, du Ministère de la reconstruction et du logement. Edition mise à jour au 1er mars 1956.]

[Code]

[Edition mise à jour au 1er mars 1957.]

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Répression des fraudes en ce qui concerne le lait et les produits laitiers . [Décret du 25 mars 1924, du Ministre de l'Agriculture, modifié et complété.]

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Sociétés coopératives de consommation . [Lois, décrets et circulaire du Ministère du travail et de la sécurité sociale.] Edition mise à jour au 15 mars 1956

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Vente et nantissement des fonds de commerce . [Lois et décrets.] Edition mise à jour au 15 mars 1956

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