282 resultados para Libéralisation du commerce
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1878 (A1878).
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1885 (A1885,VOL10).
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1880 (A1880).
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1879 (A1879).
Recueil des lois, ordonnances, règlemens et tarifs concernant les perceptions municipales à Paris...
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1890/01 (VOL19)-1890/06.
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1891/01 (VOL21)-1891/06.
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1890/07 (VOL20)-1890/12.
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1888/01 (VOL15)-1888/06.
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1891/07 (VOL22)-1891/12.
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1888/07 (VOL16)-1888/12.
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Contient : 1 Nouvelles de Perse, datées de « Spahan, le 8e avril 1691 » ; 2 « Relation grossière de la decouverte et du commerce des Indes » ; 3 « Relation de Persse, ecrite à un amy en France par M. l'abbé GAUDEREAU, missionnaire en Persse en 1701 » ; 4 « Lettre du roy de Persse » HUSSEIN, « ecrite au pape » Clément XI « le premier mars 1701 » ; 5 Lettre signee : « DE LIONNE, prestre indigne », datée de Siam, 2 octobre 1682 ; 6 « Memoire concernant les droits des rois de France sur les lieux saints de Jérusalem » ; 7 « Extrait de la relation de Siam de M. DE LA LOUBERE, publiée en 1691 »
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Contient : 1 « Discours sur les moiiens de reunir en un corps d'Estat les 17 provinces du Paiis Bas » ; 2 « Traicté de paix faict entre le roy de France... Charles[IX]... et la royne d'Angleterre... Elisabeth... A Troyes, au mois d'avril 1563 » ; 3 Traité de Madrid entre l'empereur Charles-Quint et le roi François Ier, du 14 janvier 1526; suivi de « la teneur du pouvoir de l'Empereur... la teneur du pouvoyr de... Heleonor,... royne douairiere de Portugal... la teneur du pouvoir et regence de madame la regente », Louise de Savoie, du procès-verbal des défis adressés par les rois de France et d'Angleterre à l'Empereur, du traité de Cambray, conclu le 15 août 1529 entre l'archiduchesse Marguerite d'Autriche et Louise de Savoie, et de « la teneur du pouvoir donné par le... Sgr Empereur... à... l'archiduchesse... la teneur du pouvoir donné par le... Sgr roy tres chrestien à... sa mere » ; 4 « Traicté de ligue faicte entre le roy... Charles neufviesme... et la royne... Elisabeth,... l'an mil cinq cens soixante et douze » ; suivi d'un état de payement des troupes qui devaient être mises sur pied à l'occasion de cette alliance ; 5 « Lettres familieres sur le suject de la treve » conclue entre les états généraux des Provinces-Unies et l'Espagne. « Mars 1610 » ; 6 « Coppie du traicté des estatz des Provinces Unies, faict avec la royne d'Angleterre... A Westmunster, le sixiesme jour du mois d'avril, l'an de Nostre Seigneur mil cinq cens nonante et huict » ; 7 « Copie de traité pour l'union des duchés et comtés dependans de la succession de Cleves ». 1er janvier 1418. En latin ; 8 « Coppie des derniers articles du commerce entre le roy... Henry quatrieme... et le roy de la Grande Bretagne... Jacques [Ier]... Du XXIIIIe febvrier 1606 » ; 9 Confirmation par l'empereur MAXIMILIEN II de l'investiture éventuelle de la succession de Clèves, accordée, à défaut d'hoirs mâles, aux filles du duc Guillaume par l'empereur Charles-Quint. 21 avril 1566 ; 10 « La Ligue hereditaire d'entre les maisons d'Austriche, Bourgongne et les douze quantons des ligues ». 7 février 1511 ; 11 « Articles traictez et acordez avec le roy d'Angleterre et d'Escosse... Jacques [Ier]... par le Sr marquis de Rosny, grand maistre de l'artillerie et grand voyer de France, ambassadeur envoyé par Sa Majesté [Henri IV] vers le dict roy... Faict à Hamptoncour, le XXXe juillet 1603... Collationné sur l'original par moy de Neufville » ; 12 Réponse des « estatz generaulx des Provinces Unies des Pays Bas » à « la proposition du sieur de Boissize, ambassadeur extraordinaire du roy tres christien... Faict à La Haye... le XXIXme de mars » ; 13 « Double du premier traitté de ligue offensive et deffensive entre le roy [Henri IV] et la royne d'Angleterre [Elisabeth]. XIIIIe may 1596... à Grenwich... ». Suivi d'une « scedulle des gaiges et deppens de Sa Majesté pour deulx mil soldatz avec deulx colonnelz » ; 14 « Acceptation faitte par Mrs les estatz [généraux des Pays-Bas] de la ligue offensive et deffensive cy-devant transcripte entre le roy et la royne d'Angleterre contre le roy d'Espagne... Faict à La Haye en Hollande, l'an de grace mil V.C. IIIIXX. seize, le XXX et dernier jour du mois d'octobre » ; 15 Délibération des états généraux des Pays-Bas en faveur de la famille d'Orange, à la suite du traité et de l'acceptation susmentionnés ; 16 « Briefve Designation du droict de succession es pays de Juilliers, Cleves, avec leurs appartenances estant questieux entre la maison de Brandenbourg et celle du conte palatin de Neubourg » ; 17 « Briefve, fondée et sommaire Remonstrance de la sucession aux pays, principautez, contez et seigneuries de Juilliers, Clefves et Bergue, et leurs appartenances » ; 18 « Genealogie de la maison de Cleves » ; 19 « Sommaire Discours sur... la succession de Cleves » ; 20 « Breve et sonmaire Declaration des pretentions de la maison de Saxe à la succession des duchez de Juilliers, Cleves et Bergh... presentées par l'ambassadeur du duc de Saxe, electeur. Faict à Dusseldoupf, le 13e juillet 1609 » ; 21 « Privilege » accordé par « l'empereur CHARLES Vme » à « Guillaume, ducq de Juilliers, Cleves et Bergue... Donné en l'an 1546 » ; 22 « Tabula genealogica, in qua ad vivum demonstratur jus successionis serenissimi electoris Brandenburgensis in ducatibus Cliviae, Juliae et Montium, comitatibus Marchiae et Ravensburg ». En latin ; 23 « Renuntiatio... dominae ANNAE, natae principis Juliacensis, palatinae ad Rhenum, comitis Veldentiae et Spanhemii... Datum 25 julii, anno Christi 1575 ». En latin ; 24 « Translatio latina e pactis dotalibus D. palatini Philippi Ludovici et dominae Annae Juliacensis, principis Neuenburgi, 27 septembris anno 1574 contractis ». En latin ; 25 « Translatio latina e tabulis dotalibus D. Mariae Leonorae, Prussiae ducis. Datum Hambachii, 14 septembris 1572 ». En latin ; 26 « Extracta clausula e privilegio CAROLI V, imperatoris, confirmato a MAXIMILIANO, ejus nominis secundo imperatore, pro successione filiarum Wilhelmi, ducis Cliviae, Juliae et Montium, comitis de Marcha et Ravensburgi ». En latin ; 27 « Extraict de la renunciation d'...ANNE, duchesse née DE JUILLIERS, CLEVES et BERGUE, contesse palatine DU RHYN, duchesse DE BAVIERES, contesse DE VELDENCE et SPANHEIM » ; 28 « Memoire touchant le faict de Cleves » ; 29 « Extraict et sommaire de l'accord entre l'electeur de Brandenburg et duc de Neuburg, touchant le feu duc de Juliers,... Faict à Dorttmundt, ultimo mayi, stylo veteri, anno 1609 » ; 30 « Confirmation » par l'empereur « MAXIMILIAN le second... des principautez et pays de Juilliers, Clefve, Bergues, La Marche et Ravensbourg... Fait en nostre ville d'Auxbourg, le 21 d'avril, l'an 1566 » ; 31 « Clausule du contract de mariage du conte palatin Neubourg » ; 32 « Extracta clausula e privilegio unionis a FERDINANDO, MAXIMILIANO et RUDOLPHO moderno, imperatoribus, Wilhelmo, duci Cliviae, Juliae et Montium, comiti de Marck et Ravenburgi concesso ». En latin ; 33 « Extraict de la clause contenue au traité de mariage de la duchesse des Deux Pontz ». En latin ; 34 « Memoire concernant les affaires de Cleves » ; 35 Mémoire tendant à établir que le prince d'Orange n'avait pas eu le pouvoir de faire arrêter Barnevelt ni les autres prisonniers, et qu'ils avaient été condamnés injustement, en dehors des formes légales ; 36 Discours de « monsieur SCHALYGER, touchant les entreprises grandes et ouvrages d'eau tant des ancyens que modernes... 1602... le 5me... mars... Leyden »
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Contient : « Mémoire par lequel on tâche à découvrir les véritables principes sur lesquels on croit que la France peut faire un tarif... sur les marchandises que les étrangers luy aportent... » ; « Mémoire pour faire connoitre la situation du commerce maritime, la nécessité de le protéger par la marine du Roy... » ; Mémoires sur la circulation de l'argent, la vénalité des charges, « traitté des parties casuelles, » mémoires sur les finances et « projets de fonds extraordinaires » (1733) ; « Nouveau moyen pour simplifier les droits de gabelles » ; « Mémoire sur la formation des sels des salines de Salins, » etc ; « Comparaison des dépenses de la guerre des années 1725 et 1732 »