Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 34-51. Assemblée nationale législative. Série 1 / Tome 38 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de M. J. Mavidal,... et de M. E. Laurent,... ; avec la collab. de MM. E. Tonnier et C. Pionnier

Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 34-51. Assemblée nationale législative. Série 1 / Tome 49 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de M. J. Mavidal,... et de M. E. Laurent,... ; avec la collab. de MM. E. Tonnier et C. Pionnier

Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 34-51. Assemblée nationale législative. Série 1 / Tome 46 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de M. J. Mavidal,... et de M. E. Laurent,... ; avec la collab. de MM. E. Tonnier et C. Pionnier

Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

Lettre du prince Charles pour imposer de nouveau un silence absolu sur la bulle Unigenitus

[Acte. 1755-08-26. Bruxelles]